Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Instruction relative aux conditions d'admission au séjour des ressortissants étrangers victimes de la traite des êtres humains ou de proxénétisme

    Consulter - Date de signature : 19-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Soutien aux producteurs de porcs

    Consulter - Date de signature : 13-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Nombre de places offertes à l'examen professionnel pour l'avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe supérieure relevant du ministre chargé de l'agriculture ouvert au titre de l'année 2015

    Consulter - Date de signature : 13-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Appel à candidatures pour la réalisation d’analyses officielles pour la recherche de Xylella fastidiosa sur végétaux par PCR en temps réel

    Consulter - Date de signature : 13-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Circulaire n° 5788-SG du 12 mai 2015 relative à l'apprentissage dans la fonction publique de l'État : mobilisation pour la rentrée 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

  • MARQUAGE DE L’ORIGINE ET PROTECTION de l’origine française en application de l’article 39 du code des douanes

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 20-05-2015.

  • Réserve citoyenne de l'éducation nationale.

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • Aides aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2015 - Addendum à l'instruction technique DGPAAT/SDEA/2015-318

    Consulter - Date de signature : 11-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2015/159 du 6 mai 2015 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 509273/DEF/DCSSA portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° 509274/DEF/DCSSA portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS-DGESIP/2015/165 du 6 mai 2015 relative au développement des stages en ambulatoire dans le cadre des semestres libres prévus par les maquettes de formation de certains diplômes d’études spécialisées de médecine.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Recensement national pour l'année 2014 des statistiques contrôle des structure

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 26-05-2015.

  • Journée des arts à l'école. 2015.

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 12-05-2015.

Page 1 | Page 2