Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Reports de crédits de 2016 sur 2017

    Consulter - Date de signature : 11-01-2017. Date de mise en ligne : 16-01-2017.

  • Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole

    Consulter - Date de signature : 11-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • Examen professionnel d’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 11-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2017/11 du 11 janvier 2017 relative à l’appel à projets auprès des ARS pour l’usage de messageries sécurisées intégrées à l’espace de confiance MSSanté dans la transmission électronique de la lettre de Liaison et des résultats d’examen de biologie médicale

    Consulter - Date de signature : 11-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • Note de service MENH1636281N relative aux opérations de mutation des inspecteurs de l'éducation nationale , année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 09-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • Note du 6 janvier 2017 relative au plan climat-air-énergie territorial

    Consulter - Date de signature : 06-01-2017. Date de mise en ligne : 16-01-2017.

  • Concours Trophée civisme et défense et Prix armées-jeunesse - Edition 2016-2017.

    Consulter - Date de signature : 06-01-2017. Date de mise en ligne : 17-01-2017.

  • DÉPRÉCARISATION – Examen professionnalisé pour l’accès au corps des adjoints techniques de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée

    Consulter - Date de signature : 04-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • DÉPRÉCARISATION – Organisation par regroupements de branches d'activité professionnelle (BAP) de l'examen professionnalisé pour l’accès au 1er grade du corps des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée.

    Consulter - Date de signature : 04-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • DÉPRÉCARISATION – Concours réservé pour l’accès au corps des ingénieurs de l’agriculture et de l'environnement réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Complément concernant les actions de préparation à ce concours.

    Consulter - Date de signature : 04-01-2017. Date de mise en ligne : 18-01-2017.

  • Déclaration d'Echanges de Biens entre Etats membres de l'Union européenne.

    Consulter - Date de signature : 03-01-2017. Date de mise en ligne : 12-01-2017.

  • Circulaire relative aux conditions de sortie

    Consulter - Date de signature : 02-01-2017. Date de mise en ligne : 05-01-2017.

  • Circulaire fixant les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er janvier 2017

    Consulter - Date de signature : 30-12-2016. Date de mise en ligne : 04-01-2017.

  • taux de taxe intérieure de consommation régionalisés des supercarburants et des gazoles applicables au 1er janvier 2017

    Consulter - Date de signature : 30-12-2016. Date de mise en ligne : 04-01-2017.

  • circulaire du 30 décembre 2016 décision de délégation de signature du directeur interrégional des douanes et droits indirects d'Ile-de-France aux agents du Service Grands Comptes

    Consulter - Date de signature : 30-12-2016. Date de mise en ligne : 04-01-2017.

Page 1 | Page 2