Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° 5777-SG du 26 mars 2015 relative à la sécurité des agents et des implantations de la France à l'étranger.

    Consulter - Date de signature : 26-03-2015. Date de mise en ligne : 27-03-2015.

  • Elections et mandat des conseillers départementaux et des membres de la commission permanente

    Consulter - Date de signature : 26-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • Orientations en faveur de l'amélioration des relations entre la population et les forces de sécurité de l'Etat dans les zones de sécurité prioritaires et les quartiers de la politique de la ville.

    Consulter - Date de signature : 25-03-2015. Date de mise en ligne : 30-03-2015.

  • 1/ Nombre de places offertes au concours réservé organisé au titre de l'année 2015 pour l’accès au corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire réservé aux agents non titulaires remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012. 2/ Date de l'épreuve orale d'admission à ce concours réservé.

    Consulter - Date de signature : 25-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • Calendriers des systèmes de paiement et journées particulières de fermeture des comptoirs Banque de France

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • Conditions d'agrément et de fonctionnement des groupements agricoles d'exploitation en commun (GAEC).

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • 1/ Nombre de places offertes aux concours externe, interne et à l'examen professionnel organisés au titre de l'année 2015 pour le recrutement d'inspecteurs et d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire. 2/ Date des épreuves orales d'admission à ces concours et à cet examen professionnel

    Consulter - Date de signature : 23-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

    Consulter - Date de signature : 20-03-2015. Date de mise en ligne : 30-03-2015.

  • Prix Jean Renoir des lycéens 2016.

    Consulter - Date de signature : 20-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • Droit au retour en formation initiale pour les sortants du système éducatif sans diplôme ou qualification professionnelle.

    Consulter - Date de signature : 20-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

  • Circulaire 2REC-15-3351 relative à la simplification des nomenclatures budgétaires pour la gestion 2016

    Consulter - Date de signature : 18-03-2015. Date de mise en ligne : 23-03-2015.

  • Organisation de consultations avec les représentants des Français musulmans de vos départements en vue de la constitution d’une instance nationale de dialogue

    Consulter - Date de signature : 18-03-2015. Date de mise en ligne : 23-03-2015.

  • Circulaire 2PERF-15-3021 relative à la préparation des volets "performance" des projets annuels de performances du PLF 2016 et à l'élaboration des documents de politique transversale (DPT)

    Consulter - Date de signature : 18-03-2015. Date de mise en ligne : 23-03-2015.

  • Instruction du Gouvernement du 18 mars 2015 relative à la procédure intégrée pour le logement

    Consulter - Date de signature : 18-03-2015. Date de mise en ligne : 24-03-2015.

  • modification de la note de service DGAL/SDPPST/N2009-8157 du 03 juin 2009 relative à l’appel à candidature pour la mise à jour de la liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.

    Consulter - Date de signature : 18-03-2015. Date de mise en ligne : 31-03-2015.

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