Circulaires et instructions récentes

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  • Gestion des ressources humaines dans les métiers du numérique et des systèmes d'information et de communication

    Consulter - Date de signature : 21-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Stratégie interministérielle de ressources humaines de l’État pour 2017-2019

    Consulter - Date de signature : 16-03-2017. Date de mise en ligne : 17-03-2017.

  • Circulaire relative aux prestations interministérielles d’action sociale à réglementation commune

    Consulter - Date de signature : 16-03-2017. Date de mise en ligne : 21-03-2017.

  • Conditions d'octroi des aides à l'installation. Valeur SMIC net annuel.

    Consulter - Date de signature : 16-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Montants maximaux bruts mensuels des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux applicables à partir du 1er février 2017.

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 20-03-2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2017/90 du 15 mars 2017 relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 21-03-2017.

  • Instruction du Gouvernement du 15 mars 2017 relative à la désignation d’un sous-préfet référent en matière de lutte contre l’habitat indigne

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants.

    Consulter - Date de signature : 14-03-2017. Date de mise en ligne : 21-03-2017.

  • DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Les lauréats seront affectés en administration centrale, dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF), dans les établissements d’enseignement technique et supérieur agricole et dans les établissements publics sous tutelle du MAAF.

    Consulter - Date de signature : 13-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • périodes de formation en milieu professionnel, stages et autres séquences en milieu professionnel des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Circulaire de rentrée 2017.

    Consulter - Date de signature : 09-03-2017. Date de mise en ligne : 15-03-2017.

  • Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2018 et 2019.

    Consulter - Date de signature : 09-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 08-03-2017.

  • Mise en œuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion de l'objectif de dépenses de l'État prévu en loi de finances initiale pour 2017

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 13-03-2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/77 du 3 mars 2017 relative à la dispensation des facteurs anti-hémophiliques VIII et IX

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 13-03-2017.

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