Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Circulaire n° 5783-SG du 27 avril 2015 relative à la constitution d'une conférence régionale sur l'investissement public.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 28-04-2015.

  • Circulaire n° 5784-SG du 27 avril 2015 relative à la mise en œuvre des Agendas d'Accessibilité Programmée dans les établissements de l'État recevant du public.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 28-04-2015.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • Instruction relative au renforcement de la lutte contre l'insécurité routière - Vacances de Pâques et week-ends prolongés du mois de mai 2015

    Consulter - Date de signature : 15-04-2015. Date de mise en ligne : 21-04-2015.

  • Professeurs agrégés affectés et détachés dans l'enseignement supérieur - année 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 14-04-2015. Date de mise en ligne : 21-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SC_PERF/BORG portant abrogation de texte.

    Consulter - Date de signature : 14-04-2015. Date de mise en ligne : 23-04-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2015/119 du 13 avril 2015 relative à l’application du coefficient fixé en application de l’article L. 162-22-9-1 du code de la sécurité sociale dans les établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du même code.

    Consulter - Date de signature : 13-04-2015. Date de mise en ligne : 20-04-2015.

  • Note technique du 10 avril 2015 relative au traitement des pontons à usage professionnel

    Consulter - Date de signature : 10-04-2015. Date de mise en ligne : 17-04-2015.

  • Circulaire relative à la diffusion du guide juridique d’application des dispositions du décret n°82-453 du 28 mai 1982 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail, ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique.

    Consulter - Date de signature : 10-04-2015. Date de mise en ligne : 21-04-2015.

  • Conférences de sécurisation de la trajectoire pour les années 2016 et 2017

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 14-04-2015.

  • Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité.

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 14-04-2015.

  • Circulaire relative aux priorités interministérielles fixées à la formation professionnelle tout au long de la vie des agents de l’Etat (année 2015)

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 15-04-2015.

  • note de service n° 2015-064 du 9 avril 2015

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 22-04-2015.

  • Instruction des demandes d'aides à l'installation, relevant de la programmation 2014-2020 et déposés à partir du 1er janvier 2015

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 24-04-2015.

  • Mobilisation du ministère en faveur de l'égalité et de la citoyenneté

    Consulter - Date de signature : 08-04-2015. Date de mise en ligne : 14-04-2015.

Page 1 | Page 2