Circulaires et instructions récentes

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  • Sections binationales Bachibac.

    Consulter - Date de signature : 22-05-2019. Date de mise en ligne : 24-05-2019.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/5B/DGOM/2019/123 du 22 mai 2019 relative à l’exonération de cotisations et contributions patronales dans les départements d’outre-mer, à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin

    Consulter - Date de signature : 22-05-2019. Date de mise en ligne : 24-05-2019.

  • Sections internationales japonaises. Programme limitatif de l'enseignement de langues et littérature - Session 2020.

    Consulter - Date de signature : 22-05-2019. Date de mise en ligne : 24-05-2019.

  • Sections internationales arabes. Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature arabes - Sessions 2020, 2021 et 2022.

    Consulter - Date de signature : 22-05-2019. Date de mise en ligne : 24-05-2019.

  • Circulaire DGS/SD 2B/DHOS/O4 no 2005-576 du 23 décembre 2005 relative à l’autorisation et au fonctionnement des installations de chirurgie esthétique

    Consulter - Date de signature : 16-05-2019. Date de mise en ligne : 17-05-2019.

  • Circulaire relative à la mobilisation nationale pour l'emploi et la transition écologique et numérique

    Consulter - Date de signature : 16-05-2019. Date de mise en ligne : 20-05-2019.

  • Circulaire DHOS/O4 no 2007/390 du 29 octobre 2007 relative aux activités de soins de neurochirurgie

    Consulter - Date de signature : 15-05-2019. Date de mise en ligne : 16-05-2019.

  • Contributions indirectes - Taux réduits pour les bières produites par des petites brasseries indépendantes

    Consulter - Date de signature : 15-05-2019. Date de mise en ligne : 16-05-2019.

  • Circulaire DHOS/O4 no 2006-293 du 3 juillet 2006 relative à l’activité de soins de chirurgie cardiaque

    Consulter - Date de signature : 15-05-2019. Date de mise en ligne : 16-05-2019.

  • CIRCULAIRE N° SG/2019/117 du 15 mai 2019 relative aux modalités de mise en oeuvre du fonds d’intervention régional en 2019

    Consulter - Date de signature : 15-05-2019. Date de mise en ligne : 20-05-2019.

  • Déploiement de l'application Tango

    Consulter - Date de signature : 14-05-2019. Date de mise en ligne : 16-05-2019.

  • Aides spécifiques à certains bacheliers

    Consulter - Date de signature : 14-05-2019. Date de mise en ligne : 17-05-2019.

  • CIRCULAIRE N° 834/ARM/DCSEA/SDRH/GDC/PM/CHANC relative aux modalités de notation des réservistes opérationnels du service des essences des armées pour le cycle 2018-2019.

    Consulter - Date de signature : 13-05-2019. Date de mise en ligne : 22-05-2019.

  • Procédure de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Révision des critères permettant de caractériser l'intensité des épisodes de sécheresse-réhydratation des sols à l'origine de mouvements de terrain différentiels

    Consulter - Date de signature : 10-05-2019. Date de mise en ligne : 13-05-2019.

  • Conférences de budgétisation de l'année 2019

    Consulter - Date de signature : 10-05-2019. Date de mise en ligne : 14-05-2019.

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