Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° 5899-SG du 28 novembre 2016 relative à l'actualisation du cahier des charges des Maisons des adolescents

    Consulter - Date de signature : 28-11-2016. Date de mise en ligne : 30-11-2016.

  • Circulaire d'application relative aux modalités de rattachements de crédits de fonds de concours

    Consulter - Date de signature : 24-11-2016. Date de mise en ligne : 30-11-2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSS/5B/3A/2016/308 du 24 Novembre 2016 relative à l'extension et à l'adaptation de la procédure de la régularisation de cotisations prescrites d'assurance vieillesse aux artistes auteurs

    Consulter - Date de signature : 24-11-2016. Date de mise en ligne : 01-12-2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/R1/2016/350 du 24 novembre 2016 relative à l’hospitalisation de jour en addictologie

    Consulter - Date de signature : 24-11-2016. Date de mise en ligne : 02-12-2016.

  • INSTRUCTION N° DSS/2A/DGOS/R1/2016/346 du 23 novembre 2016 relative à la réforme du circuit de facturation des médicaments dispensés aux personnes détenues

    Consulter - Date de signature : 23-11-2016. Date de mise en ligne : 28-11-2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH1/2016/344 du 22 novembre 2016 relative au jury régional d’attribution du diplôme d’État d’infirmier

    Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 25-11-2016.

  • Langues étrangères et régionales pouvant faire l'objet d'épreuves de langues vivantes aux baccalauréats général et technologique.

    Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016.

  • Journée anniversaire de la loi du 9 décembre 1905 concernant la séparation des Eglises et de l'Etat (9 décembre 2016).

    Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016.

  • Application du protocole interministériel du 20 mai 2016.

    Consulter - Date de signature : 22-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016.

  • Carrière des personnels des bibliothèques, ingénieurs, administratifs, techniques, sociaux et de santé (BIATSS)

    Consulter - Date de signature : 21-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016.

  • Prorogation du dispositif de titularisation des agents contractuels du MAAF et de ses établissements publics, introduit par la loi « déprécarisation » du 12 mars 2012.

    Consulter - Date de signature : 21-11-2016. Date de mise en ligne : 30-11-2016.

  • INSTRUCTION N°SG/DSSIS/2016/309 du 14 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information (« Plan d’action SSI ») dans les établissements et services concernés

    Consulter - Date de signature : 18-11-2016. Date de mise en ligne : 01-12-2016.

  • Mise en place du Plan préfecture nouvelle génération des premiers pôles d'appui juridique compétents en matière de police administrative.

    Consulter - Date de signature : 16-11-2016. Date de mise en ligne : 21-11-2016.

  • Journée internationale des droits de l'enfant.

    Consulter - Date de signature : 16-11-2016. Date de mise en ligne : 22-11-2016.

  • CIRCULAIRE N° 503956/DEF/RH-AT/SDR/CONCOURS/RDT relative aux concours d'admission aux écoles de formation spécialisées en application de l'article 6. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier du corps des officiers des armes de l'armée de terre et relative aux concours sur épreuves prévus à l'article 4. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif de l'armée de terre parmi les sous-officiers en 2017.

    Consulter - Date de signature : 16-11-2016. Date de mise en ligne : 29-11-2016.

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