Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • Circulaire relative à la mise en œuvre de schémas départementaux des services aux familles

    Consulter - Date de signature : 22-01-2015. Date de mise en ligne : 22-01-2015.

  • Circulaire du 21 janvier 2015 relative aux contributions sur les boissons et préparations liquides pour boissons sucrées et édulcorées, contribution sur les boissons contenant de la caféine.

    Consulter - Date de signature : 21-01-2015. Date de mise en ligne : 26-01-2015.

  • Circulaire du 21 janvier 2015 portant abrogation de la taxe sur les appareils automatiques.

    Consulter - Date de signature : 21-01-2015. Date de mise en ligne : 26-01-2015.

  • Concours externes de recrutement dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole (PLPA) et des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième et à la quatrième catégories des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2015).

    Consulter - Date de signature : 21-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Concours INTERNES de recrutement dans les corps des professeurs certifiés de l’enseignement agricole (PCEA) et d'accès à la deuxième catégorie des emplois de professeurs des établissements d'enseignement agricole privés (session 2015).

    Consulter - Date de signature : 21-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Concours INTERNE et EXTERNE de recrutement dans le corps des conseillers principaux d'éducation (CPE) (session 2015).

    Consulter - Date de signature : 21-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Circulaire n° 5764/SG du 20 janvier 2015 relative à l'optimisation des dépenses du système d'information de l'État

    Consulter - Date de signature : 20-01-2015. Date de mise en ligne : 20-01-2015.

  • Prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2015

    Consulter - Date de signature : 20-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Mise en oeuvre de la politique éducative en faveur de l'égalité entre les filles et les garçons à l'Ecole.

    Consulter - Date de signature : 20-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Aides Ovines (AO) pour la campagne 2015

    Consulter - Date de signature : 20-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Plan grêle - Soutien aux exploitations viticoles de l'Aude, du Gard et de l'Hérault victimes des orages de grêle survenus en 2014 et connaissant une situation financière difficile. Prolongation des délais de transmission.

    Consulter - Date de signature : 19-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Instruction relative à l'emploi de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) au titre de l'année 2015

    Consulter - Date de signature : 16-01-2015. Date de mise en ligne : 22-01-2015.

  • INSTRUCTION n° DGS/RI1/2015/15 du 16 janvier 2015 relative à la tension en approvisionnement de vaccins méningococciques monovalents et à l’utilisation de vaccins méningococciques tétravalents pour les populations âgées de 5 ans à 24 ans.

    Consulter - Date de signature : 16-01-2015. Date de mise en ligne : 26-01-2015.

  • Note de service relative au détachement et à l’intégration dans le corps des personnels de direction pour l’année 2015

    Consulter - Date de signature : 16-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

  • Note de service relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l’année 2015

    Consulter - Date de signature : 16-01-2015. Date de mise en ligne : 27-01-2015.

Page 1 | Page 2