Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire relative aux droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2014.

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 25-09-2014.

  • Instruction du Gouvernement du 22 septembre 2014 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 29-09-2014.

  • 25ème anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014.

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 30-09-2014.

  • Circulaire 1BE-14-3395 (NOR: FCPB1422248C) du 19 septembre 2014 relative aux conférences de fin de gestion 2014

    Consulter - Date de signature : 19-09-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • Guide de rédaction du bulletin d'analyse des accidents corporels de la circulation (BAAC).

    Consulter - Date de signature : 19-09-2014. Date de mise en ligne : 29-09-2014.

  • Circulaire 1BE-14-3386 (NOR: FCPB1419998C) du 18 septembre 2014 relative aux opérations préalables à la bascule 2014-2015 et à la préparation des arrêtés de report sur 2015

    Consulter - Date de signature : 18-09-2014. Date de mise en ligne : 23-09-2014.

  • Circulaire relative à la situation des agents originaires de Mayotte et/ou affectés à Mayotte

    Consulter - Date de signature : 18-09-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • Note relative à la prophylaxie de la tuberculose dans le cas des troupeaux "lait cru".

    Consulter - Date de signature : 17-09-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • Modification de la date du dépôt des dossiers de reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle (RAEP) et de la date de l’épreuve orale de l’examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l'Etat.

    Consulter - Date de signature : 17-09-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • Préparation de la feuille de route gouvernementale en matière de réforme de l'Etat et de simplification

    Consulter - Date de signature : 16-09-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • Suites à donner aux contrôles administratifs et sur place des demandes d’aides animales bovines (PMTVA, veaux sous la mère et veaux bio, Aide complémentaire à la Vache Allaitante (ACVA), Aide à l'Engraissement de Jeunes Bovins (EJB) - dans les DOM : ADMCA, prime à l'abattage), d'aides aux ovins et aux caprins (dans les DOM : prime aux petits ruminants) et des demandes d’aide à la production laitière en montagne (APLM) et d' Aide à la Production de Volaille (APV) déposées au titre de la campagne 2014.

    Consulter - Date de signature : 16-09-2014. Date de mise en ligne : 23-09-2014.

  • Organisation des élections professionnelles du 27 novembre au 4 décembre 2014 au comité technique ministériel de l'éducation nationale, aux comités techniques académiques, au comité technique d'administration centrale, aux comités techniques spéciaux et de proximité, aux commissions administratives paritaires, aux commissions consultatives spéciales académiques et aux commissions consultatives paritaires du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, ainsi qu'au comité consultatif ministériel des maîtres de l'enseignement privé sous contrat et aux commissions consultatives mixtes académiques, départementales ou interdépartementales des maîtres des établissements d'enseignement privé sous contrat.

    Consulter - Date de signature : 16-09-2014. Date de mise en ligne : 23-09-2014.

  • Modalités de mise en œuvre des réunions d’information syndicale (RIS) pendant le temps de service des personnels relevant du ministère de l’éducation nationale

    Consulter - Date de signature : 16-09-2014. Date de mise en ligne : 23-09-2014.

  • Circulaire du 12 septembre 2014 relative à la méthode de travail du Gouvernement

    Consulter - Date de signature : 12-09-2014. Date de mise en ligne : 15-09-2014.

  • 26e semaine de la presse et des médias dans l'Ecole.

    Consulter - Date de signature : 10-09-2014. Date de mise en ligne : 16-09-2014.

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