Circulaires et instructions récentes

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  • Débouchés offerts à partir de la Banque d’épreuves littéraires des écoles normales supérieures (session 2019)

    Consulter - Date de signature : 12-11-2018. Date de mise en ligne : 14-11-2018.

  • Convention de délégation de gestion administrative et de pré-liquidation de la paye des agents de la Direction impôts service (DIS) entre le Service d'Appui aux Ressources Humaines (SARH) et la Direction impôts service (DIS)

    Consulter - Date de signature : 12-11-2018. Date de mise en ligne : 16-11-2018.

  • Convention de délégation de gestion administrative et de pré-liquidation de la paye des agents de la Direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France (DORCOFI IDF) entre le Service d'Appui aux Ressources Humaines (SARH) et la Direction de contrôle fiscal d'Ile-de-France (DORCOFI IDF)

    Consulter - Date de signature : 12-11-2018. Date de mise en ligne : 16-11-2018.

  • Convention de délégation de gestion administrative et de pré-liquidation de la paye des agents de la Direction nationale d'enquêtes fiscales (DNEF) entre le Service d'Appui aux Ressources Humaines (SARH) et la Direction nationale d'enquêtes fiscales (DNEF)

    Consulter - Date de signature : 12-11-2018. Date de mise en ligne : 16-11-2018.

  • Mobilité des personnels du second degré : affectation des personnels enseignants, d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale à Saint-Pierre-et-Miquelon, et des seuls personnels d'éducation à Mayotte - Rentrée 2019

    Consulter - Date de signature : 07-11-2018. Date de mise en ligne : 09-11-2018.

  • Circulaire du 7 novembre 2018 modifiant la circulaire du 20 septembre 2010 relative à la certification de l’origine des vins et spiritueux français exportés au Brésil.

    Consulter - Date de signature : 07-11-2018. Date de mise en ligne : 09-11-2018.

  • Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - Rentrée 2019

    Consulter - Date de signature : 07-11-2018. Date de mise en ligne : 09-11-2018.

  • Mobilité des personnels d'éducation et des psychologues de l'éducation nationale : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - Rentrée 2019

    Consulter - Date de signature : 07-11-2018. Date de mise en ligne : 09-11-2018.

  • Taxe générale sur les activités polluantes

    Consulter - Date de signature : 03-11-2018. Date de mise en ligne : 09-11-2018.

  • Conditions d'éligibilité des demandeurs aux régimes de paiements directs et certaines aides du second pilier de la politique agricole commune

    Consulter - Date de signature : 31-10-2018. Date de mise en ligne : 12-11-2018.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2018/245 du 31 octobre 2018 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2018 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 31-10-2018. Date de mise en ligne : 12-11-2018.

  • Dispositif national d’Aide à l'Investissement Immatériel pour les entreprises agroalimentaires (DiNAII) : aide à l'animation des pôles de compétitivité (DiNAII - PdC)

    Consulter - Date de signature : 30-10-2018. Date de mise en ligne : 12-11-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2018/240 du 29 octobre 2018 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données de file active et d’activité 2018

    Consulter - Date de signature : 29-10-2018. Date de mise en ligne : 06-11-2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR2/2018/242 du 29 octobre 2018 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale pour l’année 2019

    Consulter - Date de signature : 29-10-2018. Date de mise en ligne : 07-11-2018.

  • Convention de délégation de gestion administrative et de pré-liquidation de la paye des agents du service de la documentation nationale du cadastre (SDNC) entre le Service d'Appui aux Ressources Humaines (SARH) et le service de la documentation nationale du cadastre (SDNC)

    Consulter - Date de signature : 29-10-2018. Date de mise en ligne : 08-11-2018.

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