Circulaires et instructions récentes

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  • Instruction n° 18034 du 8 mars 2016 relative aux niveaux de fusionnement des officiers de la gendarmerie nationale

    Consulter - Date de signature : 18-05-2016. Date de mise en ligne : 23-05-2016.

  • Circulaire du 13 mai 2016 relative à la prévention de la radicalisation

    Consulter - Date de signature : 13-05-2016. Date de mise en ligne : 17-05-2016.

  • Note du 11 mai 2016 relative aux évolutions de la réglementation sur les bilans d’émission de gaz à effet de serre en application de la loi de transition énergétique pour la croissance verte

    Consulter - Date de signature : 11-05-2016. Date de mise en ligne : 17-05-2016.

  • Instruction relative aux échographies endocavitaires

    Consulter - Date de signature : 10-05-2016. Date de mise en ligne : 20-05-2016.

  • Modification du calendrier des sessions 2015-2018 du diplôme de compétence en langue.

    Consulter - Date de signature : 09-05-2016. Date de mise en ligne : 17-05-2016.

  • Modalités d’attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant

    Consulter - Date de signature : 04-05-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • Renforcement des contrôles routiers à l'occasion des week-ends prolongés de l'Ascension et de la Pentecôte.

    Consulter - Date de signature : 03-05-2016. Date de mise en ligne : 09-05-2016.

  • Concours externe et interne pour le recrutement des techniciens de formation et de recherche relevant du ministre chargé de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 03-05-2016. Date de mise en ligne : 11-05-2016.

  • Note du 3 mai 2016 sur la fin des autorisations temporaires de prélèvements en eau pour l’irrigation agricole en zone de répartition des eaux (ZRE)

    Consulter - Date de signature : 03-05-2016. Date de mise en ligne : 12-05-2016.

  • Concours "La Flamme de l'égalité" - Année scolaire 2016-2017.

    Consulter - Date de signature : 03-05-2016. Date de mise en ligne : 17-05-2016.

  • Evaluation de l'impact sur la jeunesse des projets de lois et de textes réglementaires

    Consulter - Date de signature : 02-05-2016. Date de mise en ligne : 02-05-2016.

  • Examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 02-05-2016. Date de mise en ligne : 11-05-2016.

  • 1/ Nombre de places offertes au titre de 2016 aux concours externe et interne et à l'examen professionnel organisés au titre de l'année 2016 pour le recrutement d'inspecteurs et d'inspecteurs-élèves de la santé publique vétérinaire. 2/ Date des épreuves orales d'admission à ces concours et à cet examen professionnel.

    Consulter - Date de signature : 02-05-2016. Date de mise en ligne : 11-05-2016.

  • Régimes particuliers : le perfectionnement actif

    Consulter - Date de signature : 29-04-2016. Date de mise en ligne : 05-05-2016.

  • estion des dossiers d’aides à l’amélioration des peuplements forestiers dans le cadre des projets sélectionnés par l’appel à manifestation d’intérêt DYNAMIC Bois lancé en mars 2015

    Consulter - Date de signature : 29-04-2016. Date de mise en ligne : 11-05-2016.

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