Circulaires et instructions récentes

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  • CIRCULAIRE N° DGOS/RH4/2014/92 du 10 avril 2014 relative à la mise en œuvre des mesures prises en faveur de la reconnaissance des sages-femmes hospitalières et à l’application de certaines dispositions du décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d'établissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la politique du médicament dans les établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 10-04-2014. Date de mise en ligne : 16-04-2014.

  • Instruction relative aux évolutions de la politique départementale de soutien à la parentalité

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 11-04-2014.

  • Evaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL de la session de juin 2014.

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • Circulaire N°DSS/SD1C/DGOS/PF2/2014/108 du 9 avril 2014 relative à la mise en œuvre en 2014 des nouvelles dispositions rapprochant la maîtrise des dépenses au titre des produits de santé des listes en sus et le contrat de bon usage

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 18-04-2014.

  • Aide aux veaux sous la mère et aux veaux bio pour la campagne 2014

    Consulter - Date de signature : 08-04-2014. Date de mise en ligne : 16-04-2014.

  • Circulaire n° 18606 du 7 avril 2014 relative à l'avancement des officiers et à la nomination au grade de sous-lieutenant des aspirants et des sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2014

    Consulter - Date de signature : 07-04-2014. Date de mise en ligne : 18-04-2014.

  • Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses de diagnostic sérologique et virologique Influenza aviaire et maladie de Newcastle

    Consulter - Date de signature : 03-04-2014. Date de mise en ligne : 16-04-2014.

  • laboratoires agréés pour le diagnostic sérologique de la fièvre West-Nile chez les équidés

    Consulter - Date de signature : 03-04-2014. Date de mise en ligne : 16-04-2014.

  • Ouverture du télépaiement par carte bancaire pour le paiement des créances gérées par la DGDDI

    Consulter - Date de signature : 02-04-2014. Date de mise en ligne : 09-04-2014.

  • Nombre de places à pourvoir au concours réservé d'attaché d'administration relevant du ministère chargé de l'agriculture.

    Consulter - Date de signature : 02-04-2014. Date de mise en ligne : 09-04-2014.

  • Préparation des volets "performance" des projets annuels de performances du PLF 2015 et élaboration des documents de politique transversale (DPT).

    Consulter - Date de signature : 01-04-2014. Date de mise en ligne : 09-04-2014.

  • Aide à la production laitière en montagne (APLM) pour la campagne 2014

    Consulter - Date de signature : 01-04-2014. Date de mise en ligne : 09-04-2014.

  • Liste des laboratoires agréés pour la réalisation d’analyses de recherche des larves de trichines

    Consulter - Date de signature : 01-04-2014. Date de mise en ligne : 16-04-2014.

  • CIRCULAIRE N° 1343/DEF/DCSEA/SDA/2/PM/CHANCELLERIE relative aux conditions d’ancienneté de grade pour l’avancement du personnel de la réserve opérationnelle du service des essences des armées pour l’année 2014.

    Consulter - Date de signature : 01-04-2014. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

  • Circulaire du 1er avril 2014 de présentation de la loi n°2014-372 du 28 mars 2014 relative à la géolocalisation

    Consulter - Date de signature : 01-04-2014. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

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