INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l'organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.
INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l'organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.
- Domaine(s) : Défense
- Date de signature : 27/07/2017
- Date de mise en ligne : 07/09/2017
- Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées
RÉSUMÉ
INSTRUCTION relative aux missions et à l'organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.
NOMBRE D'ANNEXES
0 annexe(s)
- NOR : ARMA1751561J
- Numéro interne : 23
-
Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
BOC n° 36 du 31 août 2017, texte 5.
AUTEUR
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
DESTINATAIRE(S)
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
SIGNATAIRE
La directrice de la stratégie, Caroline LAURENT.
CATÉGORIE
- Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles
TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE
- a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009, (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.
- b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.
CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES
Instruction n° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 9 septembre 2011 (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 2 ; BOEM 700.2.3.2).
MOTS CLEFS
- Défense, anciens combattants