INSTRUCTION N° 23/ARM/DGA/DS/SPSA/CATOD relative aux missions et à l'organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

  • Domaine(s) : Défense
  • Date de signature : 27/07/2017
  • Date de mise en ligne : 07/09/2017
  • Ministère(s) déposant(s) : ARM - Armées

RÉSUMÉ

INSTRUCTION relative aux missions et à l'organisation du centre d’analyse technico-opérationnelle de défense.

NOMBRE D'ANNEXES

0 annexe(s)

  • NOR : ARMA1751561J
  • Numéro interne : 23
  • Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
    BOC n° 36 du 31 août 2017, texte 5.

AUTEUR

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

DESTINATAIRE(S)

DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

SIGNATAIRE

La directrice de la stratégie, Caroline LAURENT.

CATÉGORIE

  • Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles

TEXTE(S) DE RÉFÉRENCE

  • a) Décret n° 2009-1180 du 5 octobre 2009, (JO n° 231 du 6 octobre 2009 ; texte n° 21 ; signalé au BOC 43/2009 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.
  • b) Arrêté du 2 décembre 2009 (JO n° 288 du 12 décembre 2009, texte n° 39 ; signalé au BOC 1/2010 ; BOEM 110.4.2, 700.1.1) modifié.

CIRCULAIRES QUI NE SONT PLUS APPLICABLES

Instruction n° 23/DEF/DGA/DS/SASF/CATOD du 9 septembre 2011 (BOC N° 51 du 9 décembre 2011, texte 2 ; BOEM 700.2.3.2).

MOTS CLEFS

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