Missions et activités des personnels chargés de l'accompagnement des élèves en situation de handicap.
- Domaine(s) : Education, enseignement supérieur, recherche
- Ministère(s) déposant(s) : MEN - Education nationale, enseignement supérieur et recherche
- Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
- Date de signature : 03/05/2017 | Date de mise en ligne : 09/05/2017
Résumé : La circulaire est relative aux missions et activités des personnels chargés de l'aide humaine aux élèves en situation de handicap.
Nombre d'annexes : 1
NOR : MENE1712905C | Numéro interne : | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :
- Auteur :La ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Destinataire(s) :Rectrices et recteurs d'académie ; Vice-rectrice de Mayotte; Chef du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon.
- Signataire :Florence ROBINE, Directrice générale de l'enseignement scolaire ; Catherine Gaudy, directrice générale des ressources humaines
- Catégorie :
- - Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit.
- Type :
- - Instruction aux service déconcentrés : oui
- - Instruction du Gouvernement : oui
- Texte(s) de référence :
- Circulaires qui ne sont plus applicables :
- Date de mise en application :
- Mots clefs : Enseignement, Education et Sciences et techniques
- Autres mots clefs :HANDICAP