CIRCULAIRE N° 2453/ARM/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées.

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  • Domaine(s) : Défense
  • Ministère(s) déposant(s) : -
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 20/06/2017 | Date de mise en ligne : 12/07/2017

Résumé : CIRCULAIRE relative à la formation et à l'enseignement des techniques d'optimisation du potentiel au sein des forces armées.

Nombre d'annexes : 10  

NOR : ARME1751159C | Numéro interne : 2453 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel : BOC n° 28 du 6 juillet 2017, texte 4.

  • Auteur :Ministre
  • Destinataire(s) :Services
  • Signataire :Le commissaire aux sports militaires, commandant le centre national des sports de la défense, Hervé PICCIRILLO.
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : non
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence : - Instruction n° 832/DEF/EMA/EMP/4 du 18 juillet 2005 (BOC, 2005, p. 4748 ; BOEM 562.2) modifiée.
    - Directive n° D-13-009803/DEF/EMA/RH/FORM/NP du 30 juillet 2013 (n.i. BO).
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :Circulaire n° 2894/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF du 12 juillet 2016 (BOC n° 46 du 13 octobre 2016, texte 1 ; BOEM 562.2).
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Défense, anciens combattants
  • Autres mots clefs :