Lancement des trophées de la bioéconomie

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  • Domaine(s) : Agriculture et pêche
  • Ministère(s) déposant(s) : AGR - Agriculture et alimentation
  • Autre(s) Ministère(s) concerné(s) :
  • Date de signature : 20/07/2018 | Date de mise en ligne : 30/07/2018

Résumé : Cette instruction détaille l’organisation des Trophées de la bioéconomie. Ce concours récompense un projet de filière fondé sur l’action d’entreprises ou de professionnels en faveur de la valorisation des bioressources dans la production, l’utilisation ou la transformation de celles-ci dans le but de créer de la valeur sur tous les maillons de la chaîne en substituant en tout ou partie du carbone fossile par du carbone renouvelable.

Nombre d'annexes : 2  

NOR : AGRT1820336J | Numéro interne : DGPE/SDFCB/2018-559 | CERFA : | Référence de publication au Journal officiel ou au Bulletin officiel :

  • Auteur :Le ministre de l'agriculture
  • Destinataire(s) :Préfets de région DRAAF DAAF DDT(M)
  • Signataire :Préfets de région DRAAF DAAF DDT(M)
  • Catégorie :
    • - Directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application, sous réserve, le cas échéant, de l'examen particulier des situations individuelles. 
  • Type :
    • - Instruction aux service déconcentrés : oui
    • - Instruction du Gouvernement : 
  • Texte(s) de référence :
  • Circulaires qui ne sont plus applicables :
  • Date de mise en application :
  • Mots clefs : Agriculture et espace rural, viticulture, bois et forêts
  • Autres mots clefs :