Aide générale

1. Conception technique

2. Circulaires et des instructions au format PDF

3. Diffusion des circulaires et instructions

1. Conception technique

Le service est conçu pour un accès Internet à l'aide du Navigateur Explorer (version 6 ou plus récente) et des navigateurs Firefox (version 1.5 ou plus récente). A noter que pour un affichage optimal du site, la résolution à l'écran de l'ordinateur de l'utilisateur doit être de 1024x768 ou plus.

Afin de permettre l'accessibilité au plus grand nombre, les normes d'accessibilité RGAA ont été respectées, notamment la faculté de pouvoir exécuter ou utiliser toutes les fonctionnalités du site sans recours au javascript.

La consultation de circulaires.gouv.fr n'utilise pas de programmes autres que le navigateur, il n'y a donc aucun téléchargement de programmes sur l'ordinateur de l'internaute. Les cookies peuvent être désactivés par l'internaute sans effet sur la navigation du site ni sur le confort de l'utilisateur.

Circulaires.legifrance.gouv.fr utilise une connexion Internet via le protocole HTTP 1.1 sur le port standard (port 80).

Les informations affichées sur l'écran de l'internaute sont au format HTML.

En cas de problèmes techniques rencontrés lors de la consultation des circulaires et instructions, veuillez contacter le webmestre du site.

Pour les internautes utilisant Internet Explorer 9.0, il faut veiller à activer l’affichage de compatibilité des sites web situé dans la barre d’adresse.Voir capture d’écran ci-dessous

écran barre d'adresse internet explorer 9

2. Circulaires et des instructions au format PDF

L'ensemble des textes disponibles sur le site est au format PDF, cette option suppose que l'ordinateur de l'internaute dispose d'un logiciel permettant la lecture de ce format.

3. Diffusion des circulaires et instructions

a) Page d'accueil :

La page d'accueil comporte les services suivants :

  • « Rechercher une circulaire » ;
  • « Instructions et circulaires récentes ». La rubrique est mise à jour quotidiennement et contient 30 circulaires réparties sur 2 pages ;
  • une zone à gauche aborde les missions, un espace de consultation des projets d'instructions fiscales et un lien vers le site service-public.fr.

b) Outil de recherche et de consultation :

L'outil de recherche permet l'accès aux informations relatives aux circulaires ainsi qu'au PDF du texte.

La page d'accueil dispose de deux zones de recherche différenciées ainsi qu'un lien vers une recherche avancée :

  • La zone de recherche intitulée « recherche générale » dispose d'un champ permettant d'interroger les deux champs d'informations : Titre (de la circulaire) et numéro NOR. A cette recherche peut être associée une recherche par date. Le lien « recherche avancée » renvoie vers une page de recherche avancée.

Le lien « recherche avancée » renvoie vers la page de recherche avancée permettant d'interroger précisément les rubriques d'une circulaire. Cette zone dispose des 14 critères suivants :

  • « Titre » (remplissage libre) ;
  • « Domaine » (par menu déroulant) ;
  • « Ministère déposant » (par menu déroulant) ;
  • « Autre(s) Ministère(s) concernéé(s) » (par menu déroulant) ;
  • « NOR » (champ fermé correspondant au nombre de caractères du NOR) ;
  • « Numéro interne » (remplissage libre) ;
  • « Auteur, destinataire ou signataire » (remplissage libre) ;
  • « Signature » (par période) ;
  • « Mise en application » (par période) ;
  • « Mots-clés » (par menu déroulant) ;
  • « Mots-clés libre » (remplissage libre) ;
  • « Référence de publication au JO ou BO » (remplissage libre) ;
  • « Mots ou expressions du résumé » (remplissage libre) ;
  • « Texte de référence » (remplissage libre) ;

Les menus déroulants permettent une sélection multiple. La recherche peut également être lancée par la touche « entrée » du clavier.

La zone « recherche avancée » dispose d'un bouton « Rrechercher » de lancer la requête et d'un bouton « Tout effacer » permettant d'effacer les champs renseignés.

c) Visualisation des résultats :

L'écran de résultat de recherche liste les circulaires et instructions trouvées par ordre chronologique, de la plus récente à la plus ancienne. Il est possible de trier ces listes.

L'écran de résultat de recherche dispose d'un rappel des critères de recherche sélectionnés. Aussi, des filtres apparaissent sur la droite.

A partir du résultat de la recherche, pour une texte donné, l'internaute peut afficher l'ensemble des informations du formulaire récapitulatif renseigné par l'administration.

Lorsque l'internaute clique sur le lien « Consulter la circulaire », il déclenche l'ouverture d'une fenêtre comportant le document au format PDF attaché au formulaire récapitulatif.

Une fois la circulaire ouverte, il est possible de l'enregistrer sur son ordinateur par l'option "enregistrer sous".