Circulaires et instructions récentes

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  • Note d’information DGOS/R5/2017/162 du 9 mai 2017 complétant l’instruction n° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé en application des articles 158 et 162 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé

    Consulter - Date de signature : 09-05-2017. Date de mise en ligne : 22-05-2017.

  • Circulaire n° 50000 du 2 mai 2017 relative à la formation des militaires de la gendarmerie nationale servant dans la technicité sécurité routière.

    Consulter - Date de signature : 02-05-2017. Date de mise en ligne : 22-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 989/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2017.

    Consulter - Date de signature : 14-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • INSTRUCTION N° 900/DEF/RH-AT/PRH/ES relative à la politique générale de la formation dans l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 05-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • INSTRUCTION N° 291/DEF/EMAT/PS/B.ORG relative à l'organisation du commandement des forces terrestres.

    Consulter - Date de signature : 28-11-2016. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 231/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement d’élèves par concours sur titres pour l’admission à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes - formation au certificat d’aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes - concours 2017.

    Consulter - Date de signature : 13-03-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • INSTRUCTION N° 1022/DEF/DCSEA/DPS/SE portant abrogation d’un texte.

    Consulter - Date de signature : 21-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • INSTRUCTION PARTICULIÈRE N° 3439/DEF/DCSEA/DPS relative aux modalités de contractualisation et d'admission des clients au bénéfice des prestations du service des essences des armées.

    Consulter - Date de signature : 19-12-2016. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 12266/DEF/SGA/DRH-MD relative à la prestation de soutien en cas d'absence prolongée du domicile.

    Consulter - Date de signature : 13-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD1C/DHUP/DIHAL/2017/157 du 20 avril 2017 relative à la mise en œuvre du plan de relance 2017-2021 des pensions de famille et des résidences accueil

    Consulter - Date de signature : 20-04-2016. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • INSTRUCTION N° 408583/DEF/DIRISI/SDRM/SSTE relative à l'organisation de la prévention des risques professionnels au profit du personnel civil et militaire à la direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense.

    Consulter - Date de signature : 03-11-2016. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 966/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux conditions d’attribution du diplôme de qualification supérieure à des sous-officiers du service des essences des armées et à des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées au titre de l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 07-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 7010/DEF/DCSEA/SDO/SDO2 relative aux contrôleurs des carburants et combustibles réceptionnés par le service des essences des armées.

    Consulter - Date de signature : 10-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 170/DEF/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative à l’admission au cycle de formation des inspecteurs de sécurité de la défense en 2018.

    Consulter - Date de signature : 20-02-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

  • CIRCULAIRE N° 12263/DEF/SGA/DRH-MD relative au prêt habitat du ministère de la défense.

    Consulter - Date de signature : 13-04-2017. Date de mise en ligne : 19-05-2017.

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