Circulaires et instructions récentes

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  • MENH1703253N Note de service relative au détachement dans le corps des IA-IPR au titre de l'année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Programme 2017 des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale. Enseignement scolaire

    Consulter - Date de signature : 17-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • INSTRUCTION N° DSS/2A/2C/3A/2017/67 du 28 février 2017 relative à l’évolution des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation de solidarité aux personnes âgées, de la majoration pour aide constante d’une tierce personne, des rentes d’incapacité permanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès au titre de l’année 2017

    Consulter - Date de signature : 14-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • INSTRUCTION N° CGET/DVCU/PP/2017/87 du 10 mars 2017 relative à la concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • MENH1705320N Note de service relative au détachement dans le corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Concours interne de recrutement d’élèves ingénieurs de l’agriculture et de l’environnement au titre de l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 22-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Circulaire du 24 mars 2017 relative aux autorisations d’absence dans le cadre d’une assistance médicale à la procréation (PMA)

    Consulter - Date de signature : 24-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Conditions de recrutement et d'emploi des agents contractuels recrutés pour exercer des fonctions d'enseignement, d'éducation et de psychologues dans les écoles, les établissements publics d'enseignement du second degré ou les services relevant du ministre chargé de l'éducation nationale

    Consulter - Date de signature : 17-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Circulaire du 15 mars 2017 relative au respect du principe de laïcité dans la fonction publique

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • CIRCULAIRE N° 501787/DEF/RH-AT/EP/PRH/OFF relative à l'attribution du brevet technique d'études militaires générales en 2017.

    Consulter - Date de signature : 14-02-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Tarifs des droits sur les alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2017.

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Epreuve d'évaluation des compétences expérimentales à la session de 2017 de la série STL des baccalauréats général et technologique.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Lettre-circulaire relative à la politique d’intégrité scientifique au sein des établissements d’enseignement supérieur et de leurs regroupements, des organismes de recherche, des fondations de coopération scientifique et des institutions concourant au service public de l’enseignement supérieur et de la recherche, ci-après dénommés « opérateur(s) de recherche », et au traitement des cas de manquements à l’intégrité scientifique

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • CIRCULAIRE N° 501619/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative à l'avancement en 2018 des sous-officiers de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 15-02-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Note technique du 21 mars 2017 relative à la détection par des aéronefs de possibles infractions à l’annexe VI Marpol et aux mesures d’information et de contrôle par les CROSS et les CSN

    Consulter - Date de signature : 21-03-2017. Date de mise en ligne : 27-03-2017.

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