Circulaires et instructions récentes

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  • Bourses de collège.

    Consulter - Date de signature : 20-06-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • INSTRUCTION N° 9400/DEF/SGA/DSN/SDDC/BR relative aux opérations de prise en compte effectuées par la direction du service national.

    Consulter - Date de signature : 23-05-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • Le parcours citoyen de l'élève.

    Consulter - Date de signature : 20-06-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • INSTRUCTION N° 10/DEF/EMM/ORG relative à la subordination des organismes de formation de la marine.

    Consulter - Date de signature : 31-03-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • CIRCULAIRE N° 1565/DEF/DCSEA/SDRH/GDC/PM/GEST relative aux modalités d'admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l'année 2016.

    Consulter - Date de signature : 23-05-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er juillet 2016

    Consulter - Date de signature : 23-06-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • Diplôme national du brevet et certificat de formation générale.

    Consulter - Date de signature : 22-06-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • CIRCULAIRE N° 502036/DEF/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH relative à la gestion de la mobilité des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense pour 2017.

    Consulter - Date de signature : 08-06-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • INSTRUCTION N° 550/DEF/DGA/DO/SDAQ/QCI relative à l'organisation de l'administration centrale de la direction des opérations.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2016. Date de mise en ligne : 28-06-2016.

  • Instruction relative à l'organisation des "rencontres de la sécurité", du 12 au 15 octobre 2016

    Consulter - Date de signature : 22-06-2016. Date de mise en ligne : 27-06-2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

    Consulter - Date de signature : 06-06-2016. Date de mise en ligne : 27-06-2016.

  • INSTRUCTION N DGOS/PF5/R3/2016/182 du 2 juin 2016 relative au service d’aide à l’orientation pour la prise en charge des patients brûlés

    Consulter - Date de signature : 02-06-2016. Date de mise en ligne : 23-06-2016.

  • CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2016.

    Consulter - Date de signature : 08-03-2016. Date de mise en ligne : 23-06-2016.

  • CIRCULAIRE N° 1051/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/GEST relative au recrutement semi-direct des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées en 2017.

    Consulter - Date de signature : 30-03-2016. Date de mise en ligne : 23-06-2016.

  • INSTRUCTION N° 596/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative aux attributions, à l'organisation et au fonctionnement des organismes extérieurs du service du commissariat des armées.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2016. Date de mise en ligne : 23-06-2016.

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