Circulaires et instructions récentes

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  • Instruction relative à la campagne budgétaire pour l'année 2014 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), communautés thérapeutiques (CT), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM) et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 500943/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2015.

    Consulter - Date de signature : 01-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO relative aux responsabilités d’un directeur de site de la direction générale de l’armement et du représentant local du délégué général pour l’armement.

    Consulter - Date de signature : 09-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 38401/DEF/SIMMT/SDTL relative à l'initialisation d’un article de ravitaillement dans le référentiel articles du système d'information de la maintenance terrestre.

    Consulter - Date de signature : 01-07-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 14-03005/DEF/CGA/IS/ITA - N° 863/INSP/IPE relative aux relations entre l’inspection du travail dans les armées et l’inspection de l’armement pour les poudres et explosifs pour l’application du chapitre II. du titre VI. du livre IV. de la quatrième partie du code du travail : « Prévention du risque pyrotechnique ».

    Consulter - Date de signature : 09-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 272839/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative à la formation d'état-major et à l'attribution du diplôme d'aptitude aux emplois d'officier supérieur en 2015.

    Consulter - Date de signature : 06-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 2350/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement et à la formation des sous-officiers qualifiés sauveteurs plongeurs héliportés.

    Consulter - Date de signature : 25-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 514806/DEF/EMAT/EMP relative au partenariat de formation entre la sous-direction de la formation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre et le commandement des forces terrestres.

    Consulter - Date de signature : 23-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique » ; bureau « équipement ».

    Consulter - Date de signature : 18-07-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 144862/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 05-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI1/DUS/2014/301 du 24 octobre 2014 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

    Consulter - Date de signature : 24-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-13401-2014/DEF/EMM/ORG portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 03-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 514917/DEF/EMAT/PP/BSOUT/ASH relative au règlement de la commission de la tenue de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 25-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 273012/DEF/RH-AT/SDF/CCF/SC/FIO relative à la préparation par correspondance aux concours sur épreuves d'accès aux corps des officiers pour l'année 2016.

    Consulter - Date de signature : 21-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 500950/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d'admission à l'école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l'article 5. du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l'armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2015.

    Consulter - Date de signature : 03-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

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