Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2017/28 du 26 janvier 2017 relative à la sélection de 5 centres spécialisés de l’obésité (CSO) pour l’expérimentation du parcours OBEPEDIA (Obésité pédiatrique sévère)

    Consulter - Date de signature : 26-01-2017. Date de mise en ligne : 24-02-2017.

  • INSTRUCTION N° 0-40561-2016/DEF/EMM/EMO-M/DEO relative à la formation et à l'entraînement nucléaire, radiologique, biologique et chimique dans les unités à terre de la marine.

    Consulter - Date de signature : 30-11-2016. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • INSTRUCTION N° 61496/DEF/SGA/DAJ/APM/BGM relative aux travaux de notation des officiers greffiers et des sous-officiers greffiers de carrière du service de la justice militaire.

    Consulter - Date de signature : 12-01-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 287/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2017.

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 29/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur de 2e degré - admission au cycle de formation 2017-2019 du brevet technique pour les officiers logisticiens des essences et admission au cycle de formation 2016-2018 du brevet technique pour les élèves ingénieurs militaires des essences.

    Consulter - Date de signature : 10-01-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • INSTRUCTION N° 5/DEF/EMM/PIL/ADT relative à la fonction organique de la marine nationale.

    Consulter - Date de signature : 21-10-2016. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 447/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGNAE/OFF relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2018 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2017.

    Consulter - Date de signature : 17-01-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 511016/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative aux modalités de la formation de deuxième niveau pour les sous-officiers d'origine directe en première candidature pour l'attribution du brevet supérieur de technicien de l'armée de terre 2018.

    Consulter - Date de signature : 05-12-2016. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • Instruction relative au Programme de Réussite Éducative

    Consulter - Date de signature : 10-10-2016. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 0-25631-2015/DEF/DPMM/1/E relative au classement dans le personnel navigant des officiers de carrière et des officiers sous contrat affectés à un poste à attributions aéronautiques.

    Consulter - Date de signature : 17-12-2015. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 500107/DEF/RH-AT/EP/PRH/SOFF relative au recrutement au choix des sous-officiers d'origine rang parmi les caporaux-chefs et les brigadiers-chefs pour l'année 2017.

    Consulter - Date de signature : 03-01-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • INSTRUCTION N° 200415/DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM/FM2 relative aux modalités d'attribution de la majoration de l'indemnité pour charges militaires.

    Consulter - Date de signature : 24-04-2016. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • Examen professionnalisé pour l’accès au corps des techniciens supérieurs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée (recrutement dans le grade de technicien).

    Consulter - Date de signature : 15-02-2017. Date de mise en ligne : 22-02-2017.

  • Avancement de la date des épreuves orales d’admission aux concours et à l'examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs du ministère chargé de l’agriculture ouverts au titre de l’année 2017 (recrutement dans le grade de technicien).

    Consulter - Date de signature : 15-02-2017. Date de mise en ligne : 22-02-2017.

  • Paiement des aides directes végétales mises en place à Mayotte dans le cadre du programme POSEI à partir de la campagne 2015

    Consulter - Date de signature : 30-01-2017. Date de mise en ligne : 22-02-2017.

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