Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 380/ARM/RH-AT/EP/LEG relative aux brevets ouvrant droit à l’indemnité pour services aériens des militaires de l’aviation légère de l’armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 27-06-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 2700/DEF/DCSSA/PC relative à l’organisation et au fonctionnement d’un centre médicochirurgical interarmées.

    Consulter - Date de signature : 29-05-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • CIRCULAIRE N° 503596/ARM/RH-AT/SDR/BC/RSD relative à l'organisation des épreuves de sélection professionnelle en 2017.

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • CIRCULAIRE N° 74840/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • CIRCULAIRE N° 512483/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées au titre de l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 01-08-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 336/ARM/RH-AT/PEMS/JC relative à l'allocation de l'indemnité spéciale de sécurité aérienne dans l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 04-09-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 512482/ARM/DCSSA/RH/GRM/MITHA relative à l'attribution de la prime de haute technicité aux sous-officiers du service de santé des armées.

    Consulter - Date de signature : 01-08-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 1671/DEF/SGA/DRH-MD/SRRH/SDFM relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense.

    Consulter - Date de signature : 23-02-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 6071/DEF/SGA/DRH-MD/SR-RH/SDFM/FM4 relative aux dispositions à prendre lors du décès en service de militaires et aux conditions de participation de l’État aux frais liés à ce décès.

    Consulter - Date de signature : 15-12-2016. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 15908/DEF/SGA/DAF relative au suivi financier des investissements du ministère de la défense.

    Consulter - Date de signature : 16-05-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 215/ARM/DRH-AA/SDEPRH-HP/BPECA relative à la constatation du droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 74845/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 1701/ARM/DCSSA/PC/MA relative aux modalités des sur-expertises en cas de contestation des conclusions médicales pour les militaires et les candidats à l’engagement rattachés à un centre médical des armées nouvelle génération expérimental.

    Consulter - Date de signature : 29-08-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • CIRCULAIRE N° 2017-16457/ARM/DCSSF/SDT relative aux règles d’entretien applicables aux moteurs Diesel S.E.M.T. Pielstick de type 12 PC2.2 en service sur les bâtiments de la marine nationale.

    Consulter - Date de signature : 10-07-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 101000/ARM/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

    Consulter - Date de signature : 03-08-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

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