Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 230162/DEF/SGA/DRH-MD relative aux modalités de sélection et de formation des inspecteurs de sécurité de la défense issus des personnels militaires d’active.

    Consulter - Date de signature : 05-03-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • Note relative à la prophylaxie de la tuberculose dans le cas des troupeaux "lait cru".

    Consulter - Date de signature : 17-09-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • Modification de la date du dépôt des dossiers de reconnaissance des acquis de l’expérience professionnelle (RAEP) et de la date de l’épreuve orale de l’examen professionnel pour l’accès au corps des attachés d’administration de l'Etat.

    Consulter - Date de signature : 17-09-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 344016/DEF/SGA/DRH-MD/SRHC/SDGPC relative aux missions et attributions du référent, représentant local de l'autorité centrale d'emploi en matière de ressources humaines civiles.

    Consulter - Date de signature : 07-07-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2014/247 du 12 août 2014 relative à la retrocession par les pharmacies à usage intérieur (PUI) des établissements de santé des spécialités en ATU/post-ATU

    Consulter - Date de signature : 12-08-2014. Date de mise en ligne : 01-10-2014.

  • Epreuves d'histoire-géographie et de langue et littérature espagnoles dans les sections binationales Bachibac.

    Consulter - Date de signature : 10-09-2014. Date de mise en ligne : 30-09-2014.

  • 25ème anniversaire de la Convention des droits de l'enfant : 20 novembre 2014.

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 30-09-2014.

  • Instruction du Gouvernement du 22 septembre 2014 relative aux thèmes prioritaires d’actions nationales en matière de risques naturels et hydrauliques pour 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 29-09-2014.

  • Guide de rédaction du bulletin d'analyse des accidents corporels de la circulation (BAAC).

    Consulter - Date de signature : 19-09-2014. Date de mise en ligne : 29-09-2014.

  • Circulaire relative aux droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2014.

    Consulter - Date de signature : 22-09-2014. Date de mise en ligne : 25-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 900/DEF/DCSSA/PC/MA relative à l’aptitude médicale à la plongée subaquatique et au travail en milieu hyperbare dans les armées.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 5389/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative aux épreuves de la sélection de niveau 1 des militaires du rang engagés - session 2015.

    Consulter - Date de signature : 07-08-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 24501/DEF/SIMMT/SDTL relative à la procédure d’attribution et d’utilisation de groupes référence fabricant pour les articles définis par les organismes du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

    Consulter - Date de signature : 20-03-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 274269/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation initiale à l'encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 06-12-2013. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 90150/DEF/SIMMT/SDTL relative au contrôle interne logistique des biens terrestres ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2014. Date de mise en ligne : 24-09-2014.

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