Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° 69048 du 25 septembre 2014 relative aux modalités d'organisation de l'élection des membres des commissions d'avancement ouvrières (CAO) le 4 décembre 2014 pour les ouvriers de l'Etat du ministère de la défense affectés en gendarmerie

    Consulter - Date de signature : 25-09-2014. Date de mise en ligne : 30-10-2014.

  • Information relative au retrait de la République du Kosovo de la liste des pays d'origine sûrs par décision du Conseil d'Etat du 10 octobre 2014

    Consulter - Date de signature : 17-10-2014. Date de mise en ligne : 30-10-2014.

  • Epreuve obligatoire et de spécialité de sciences de l'ingénieur du baccalauréat général, série scientifique, à compter de la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 09-10-2014. Date de mise en ligne : 29-10-2014.

  • Epreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D du baccalauréat technologique, applicables à compter de la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 13-10-2014. Date de mise en ligne : 29-10-2014.

  • Circulaire relative au protocole des relations entre les administrations centrales et les services déconcentrés

    Consulter - Date de signature : 28-10-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 20360/DEF/CAB/SDBC/DECO/A4 fixant les modalités d’application du décret n° 2014-389 du 29 mars 2014 relatif à la médaille de la défense nationale.

    Consulter - Date de signature : 08-09-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 3537/DEF/DCSEA/DPS/PMRE portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 02-10-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 2555/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative au brevet technique.

    Consulter - Date de signature : 05-09-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 5/DEF/EMO-M/OAN relative aux règles d'acheminement du courrier dans les relations avec les bâtiments de la marine nationale.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 0-9857-2014/DEF/DPMM/DFI relative au traitement des trop versés de solde.

    Consulter - Date de signature : 11-07-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-4882-2014/DEF/EMM/MCO/NAVAL relative à la préparation, la mise en état de conservation, l’entretien et l’emploi des bâtiments de la marine placés en complément, en réserve ou condamnés. Déconstruction des bâtiments condamnés.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 272683/DEF/RH-AT/SDF/BFS/SLM relative aux programmes des concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015.

    Consulter - Date de signature : 19-09-2014. Date de mise en ligne : 28-10-2014.

  • Instruction du Gouvernement du 20 octobre 2014 relative à la mise en oeuvre, dans les domaines de la police de l’eau, de la nature et des sites, de l’ordonnance 2012-34 du 11 janvier 2012 portant simplification, réforme et harmonisation des dispositions de police administrative et de police judiciaire du code de l’environnement

    Consulter - Date de signature : 20-10-2014. Date de mise en ligne : 27-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 248/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA relative aux limites de l’exercice des autorisations de signature au titre de l’autorité technique en matière d’utilisation, de navigabilité et d’immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l’État.

    Consulter - Date de signature : 18-09-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.

    Consulter - Date de signature : 08-10-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

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