Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 197/ARM/EMAA/SCAc/B.EMP portant réglementation de la progression professionnelle des opérateurs de systèmes de drones de la classe moyenne altitude longue endurance de l'armée de l'air.

    Consulter - Date de signature : 30-06-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 6765/ARM/SGA/DRH-MD relative au dispositif de remboursement de frais engagés pour cause d’annulation ou de modification de permissions ou de congés pour raison de service.

    Consulter - Date de signature : 31-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 502686/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRHF/BGRH/SPM relative aux circuits de notation pour le cycle 2016 - 2017 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

    Consulter - Date de signature : 20-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • INSTRUCTION N° 570/ARM/DGA/DO/UM_ESIO relative aux missions et à l'organisation de l'unité de management espace et systèmes d’information opérationnels de la direction des opérations.

    Consulter - Date de signature : 24-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 311162/ARM/SGA/DRH-MD relative à la prime de service : problématique générale et règles de gestion pour les corps des fonctionnaires paramédicaux du ministère de la défense.

    Consulter - Date de signature : 17-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 592/ARM/DRH-AA/SDEF/BAF/DESC relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs – plan 2018.

    Consulter - Date de signature : 23-06-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2017 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, autres associations et groupements d'intérêt économique.

    Consulter - Date de signature : 09-08-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • INSTRUCTION N° 100/ARM/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 02-06-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 511844/ARM/DCSSA/RH/PF2R relative à l'ouverture au titre de l'année 2017 d'un concours de sélection militaire pour l'accès au cursus de formation au diplôme de cadre de santé, cycle 2018-2019.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • Modalités d’enregistrement et de suivi des représentants en douane enregistrés (RDE)

    Consulter - Date de signature : 01-08-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 9879-2017/ARM/DPMM/PMS relative à la définition du périmètre et à la liste des unités ouvrant droit à l'indemnité de mise en œuvre et de maintenance des aéronefs.

    Consulter - Date de signature : 05-07-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • Instruction relative à la note technique des demandes de réservations de capacités exprimées en puissance et en jauge pour la délivrance du permis de mise en exploitation des navires de pêche

    Consulter - Date de signature : 03-08-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2017/220 du 5 juillet 2017 relative à la poursuite du financement dérogatoire de la spécialité ENTYVIO® (védolizumab) prévu par l’instruction N° DGOS/PF2/DSS/1C/DGS/PP2/2017/156 du 5 mai 2017 et aux dispositions dérogatoires mises en place pour la recommandation temporaire d’utilisation établie pour les spécialités STELARA® 45 mg et STELARA® 90 mg (ustekinumab) dans le traitement de la maladie de Crohn

    Consulter - Date de signature : 05-07-2017. Date de mise en ligne : 15-08-2017.

  • Circulaire relative à la mise en oeuvre du décret n° 2017-870 du 9 mai 2017 relatif à la rémunération de certains dirigeants d'établissements publics de l'Etat

    Consulter - Date de signature : 07-08-2017. Date de mise en ligne : 15-08-2017.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3C/CNSA/2017/239 du 28 juillet 2017 relative au financement des Centres Régionaux d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI) en faveur des personnes en situation de vulnérabilité en 2017

    Consulter - Date de signature : 28-07-2017. Date de mise en ligne : 14-08-2017.

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