Circulaires et instructions récentes

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  • Archives des membres du Gouvernement

    Consulter - Date de signature : 25-08-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • CIRCULAIRE N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l'organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d'allocation en véhicules.

    Consulter - Date de signature : 20-05-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • INSTRUCTION N° 511629/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative à la réserve citoyenne.

    Consulter - Date de signature : 02-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • 3252/DEF/DCSSA/PC/VET relative à la mise en œuvre de la surveillance de la qualité et du contrôle sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine, pour les forces en opérations et à l'entraînement.

    Consulter - Date de signature : 09-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • 637/DEF/CGA relative à l’organisation et au fonctionnement du contrôle général des armées.

    Consulter - Date de signature : 18-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • CIRCULAIRE N° 4903/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement au choix de maîtres instructeurs - session 2015.

    Consulter - Date de signature : 16-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • INSTRUCTION N° 13160/DEF/CAB/SDBC/DECO/A fixant les modalités de mise en œuvre de l'arrêté déterminant les autorités habilitées à décerner les différentes récompenses pour services exceptionnels ainsi que les modalités de leur attribution.

    Consulter - Date de signature : 27-06-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • INSTRUCTION N° 638/DEF/CGA relative au fonctionnement de la commission des contrôleurs généraux du corps militaire du contrôle général des armées.

    Consulter - Date de signature : 18-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-8852-2014/DEF/DPMM/1/E relative à la gestion des carrières aéronautiques du personnel pilote de l’aéronautique navale.

    Consulter - Date de signature : 04-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • CIRCULAIRE N° 512460/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux places offertes au diplôme technique de l’enseignement militaire supérieur du 1er degré en 2015.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • INSTRUCTION N° 120/DEF/EMA/BPSO relative aux transports aériens effectués par moyens militaires sur demande de services publics ne relevant pas du ministère de la défense ou sur ordre du ministre de la défense dans l'intérêt des armées.

    Consulter - Date de signature : 18-03-2014. Date de mise en ligne : 27-08-2014.

  • Instruction du Gouvernement du 12 août 2014 relative à la gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement

    Consulter - Date de signature : 12-08-2014. Date de mise en ligne : 25-08-2014.

  • Note du 1er juillet 2014 relative au renouvellement des conventions de coopération des services exerçant des missions de polices de l’environnement

    Consulter - Date de signature : 01-07-2014. Date de mise en ligne : 25-08-2014.

  • INSTRUCTION du 7 juillet 2014 relative à l'organisation des opérations électorales au sein du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et du ministère du logement et de l’égalité des territoires

    Consulter - Date de signature : 07-07-2014. Date de mise en ligne : 25-08-2014.

  • Politique de sécurité des systèmes d'information de l'Etat

    Consulter - Date de signature : 17-07-2014. Date de mise en ligne : 22-08-2014.

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