Circulaires et instructions récentes

Page 1 | Page 2

  • INSTRUCTION N° 248/DEF/DGA/DT/ST/DGA_IP/ASA relative aux limites de l’exercice des autorisations de signature au titre de l’autorité technique en matière d’utilisation, de navigabilité et d’immatriculation des aéronefs militaires et des aéronefs appartenant à l’État.

    Consulter - Date de signature : 18-09-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 597/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG relative à l'organisation et au fonctionnement des groupements de soutien des bases de défense.

    Consulter - Date de signature : 08-10-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 369/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux règles d'attribution et de gestion de la nouvelle bonification indiciaire dans l'armée de l'air.

    Consulter - Date de signature : 04-08-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 1700/DEF/DCSSA/PC/MA relative à la détermination et au contrôle de l’aptitude médicale à servir du personnel militaire.

    Consulter - Date de signature : 31-07-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 37002/DEF/SIMMT/SDTL/BL2S relative à la gestion logistique des biens du milieu terrestre : partie rechanges.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 5584/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement de mécaniciens d’équipage, au titre de l’année 2015 - plan 2016.

    Consulter - Date de signature : 01-10-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-7218-2014/DEF/DPMM/2/RA relative à l’attribution de l’échelon exceptionnel des majors.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 0-10375-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015 et sa préparation par correspondance.

    Consulter - Date de signature : 24-07-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 5333/DEF/DCSCA/SD_Métiers/FIN relative à l’administration et à l’organisation de la gestion des valeurs pécuniaires à caractère privé confiées aux lycées de la défense.

    Consulter - Date de signature : 25-08-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-9828-2014/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l'école navale.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 3604/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/EFR relative à l’enseignement militaire supérieur du 2e degré - brevet de qualification militaire supérieure 2015.

    Consulter - Date de signature : 06-10-2014. Date de mise en ligne : 23-10-2014.

  • Conduite à tenir au regard du risque EBOLA sur le territoire national

    Consulter - Date de signature : 11-10-2014. Date de mise en ligne : 22-10-2014.

  • programme communautaire POSEI France - ajustement de gestion de la mesure "actions en faveur de la filière banane"

    Consulter - Date de signature : 09-10-2014. Date de mise en ligne : 22-10-2014.

  • Note de service N° DS/DSC2/2014/277 du 6 octobre 2014 relative aux rôle et missions des coordonnateurs nationaux des diplômes de la jeunesse et des sports

    Consulter - Date de signature : 06-10-2014. Date de mise en ligne : 22-10-2014.

  • Dérogation à l’obligation d’agrément sanitaire pour les commerces de détail.

    Consulter - Date de signature : 10-10-2014. Date de mise en ligne : 22-10-2014.

Page 1 | Page 2