Circulaires et instructions récentes

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  • CIRCULAIRE N° 98122/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur pour l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • INSTRUCTION N° 1899/DEF/DCSEA/SDO/SDO2/RD2 relative à la désignation réglementaire, au marquage et à l'étiquetage des emballages des carburants, ingrédients et produits divers distribués par le service des essences des armées.

    Consulter - Date de signature : 28-06-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • INSTRUCTION N° 303/DEF/SGA définissant et organisant au sein du ministère de la défense les musées, centres d'interprétation, conservatoires et salles d'honneur.

    Consulter - Date de signature : 08-01-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • INSTRUCTION N° 2910/DEF/DCSCA/SD_PS relative au maniement de l'épée des commissaires des armées.

    Consulter - Date de signature : 08-06-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • Modalités de financement de la gestion des effluents d’élevage dans le cadre du Plan de Compétitivité et d'Adaptation des Exploitations agricoles PCAE.

    Consulter - Date de signature : 10-08-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • INSTRUCTION N° 3847/DEF/DCSCA/BGC/PGC portant organisation générale de l'enseignement militaire supérieur du premier degré pour les aumôniers militaires.

    Consulter - Date de signature : 28-07-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • CIRCULAIRE N° 2054/DEF/EMA/CNSD/EIS/DGF relative à la formation des techniques d'interventions opérationnelles rapprochées au sein des armées.

    Consulter - Date de signature : 20-05-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • CIRCULAIRE N° 98127/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution du pécule modulable d’incitation au départ des militaires pour l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2016. Date de mise en ligne : 24-08-2016.

  • CIRCULAIRE MINISTERIELLE N° DGCS/SD2C/2016/261 du 17 août 2016 relative à la préparation aux situations d’urgence particulière pouvant toucher la sécurité des établissements d’accueil du jeune enfant ou des établissements relevant de la protection de l’enfance

    Consulter - Date de signature : 17-08-2016. Date de mise en ligne : 23-08-2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/SP2/PP2/DSS/1C/2016/246 du 28 juillet 2016 relative à l’organisation de la prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD).

    Consulter - Date de signature : 28-07-2016. Date de mise en ligne : 22-08-2016.

  • CIRCULAIRE N° 510618/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS relative au diplôme technique de spécialité en 2017.

    Consulter - Date de signature : 23-06-2016. Date de mise en ligne : 17-08-2016.

  • Instruction interministérielle N° DGEFP/PFC/DGE/2016/254 du 4 août 2016 relative aux suites à donner à la première vague de labellisation de la grande école numérique (GNE)

    Consulter - Date de signature : 04-08-2016. Date de mise en ligne : 17-08-2016.

  • INSTRUCTION N° 100/DEF/RH-AT/CCM/MOB relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 02-06-2016. Date de mise en ligne : 17-08-2016.

  • application du régime forestier à l'ensemble des bois et forêts susceptibles d'aménagement, d'exploitation régulière ou de reconstitution appartenant aux collectivités et personnes morales énumérées à l'article L.211-1 du Code forestier, ou sur lesquels elles ont des droits de propriété indivis.

    Consulter - Date de signature : 19-07-2016. Date de mise en ligne : 17-08-2016.

  • Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l'indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEEM et au MLHD

    Consulter - Date de signature : 29-07-2016. Date de mise en ligne : 17-08-2016.

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