Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N° DGOS/RH1/RH2/RH4/2014/318 du 17 novembre 2014 relative aux conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers

    Consulter - Date de signature : 17-11-2014. Date de mise en ligne : 26-11-2014.

  • Organisation du concours général des métiers pour la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Organisation du concours général des lycées pour la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Concours externe et interne pour le recrutement d'ingénieurs de recherche

    Consulter - Date de signature : 20-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2014/319 du 18 novembre 2014 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données d’activité 2014.

    Consulter - Date de signature : 18-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Journée mondiale de lutte contre le sida. 1er décembre 2014

    Consulter - Date de signature : 10-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Aide ''de minimis'' à destination des exploitations agricoles maintenant des bandes de blé et de luzerne non récoltées favorables au grand Hamster d'Alsace et modalités de mise en oeuvre au titre de l’année 2014.

    Consulter - Date de signature : 19-11-2014. Date de mise en ligne : 25-11-2014.

  • Note technique du 6 novembre 2014relative à la mise en œuvre de la traçabilité des produits de la pêche et de l’aquaculture au titre du règlement (CE) n°1224/2009 du Conseil du 20 novembre 2009 instituant un régime communautaire de contrôle afin d’assurer le respect des règles de la politique commune de la pêche

    Consulter - Date de signature : 06-11-2014. Date de mise en ligne : 24-11-2014.

  • INSTRUCTION DGS/RI1/2014/310 du 7 novembre 2014 relative à la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche

    Consulter - Date de signature : 07-11-2014. Date de mise en ligne : 24-11-2014.

  • organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour les candidats en situation de handicap.

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 24-11-2014.

  • Instruction relative à la campagne budgétaire pour l'année 2014 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), communautés thérapeutiques (CT), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM) et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

    Consulter - Date de signature : 12-11-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • CIRCULAIRE N° 500943/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l'organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l'examen du diplôme militaire supérieur en 2015.

    Consulter - Date de signature : 01-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 125/DEF/DGA/SMQ/SDSE/SRO relative aux responsabilités d’un directeur de site de la direction générale de l’armement et du représentant local du délégué général pour l’armement.

    Consulter - Date de signature : 09-10-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 38401/DEF/SIMMT/SDTL relative à l'initialisation d’un article de ravitaillement dans le référentiel articles du système d'information de la maintenance terrestre.

    Consulter - Date de signature : 01-07-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

  • INSTRUCTION N° 14-03005/DEF/CGA/IS/ITA - N° 863/INSP/IPE relative aux relations entre l’inspection du travail dans les armées et l’inspection de l’armement pour les poudres et explosifs pour l’application du chapitre II. du titre VI. du livre IV. de la quatrième partie du code du travail : « Prévention du risque pyrotechnique ».

    Consulter - Date de signature : 09-09-2014. Date de mise en ligne : 21-11-2014.

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