Circulaires et instructions récentes

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  • Aide à l’installation des personnels de l’État

    Consulter - Date de signature : 28-08-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (RASED) et missions des personnels qui y exercent.

    Consulter - Date de signature : 18-08-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Homologation et suivi des établissements d'enseignement français à l'étranger - Année scolaire 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 28-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Note technique du 21 août 2014 relative à la révision des zones sensibles en application de la directive 91/271/CEE du 21 mai 1991 relative au traitement des eaux urbaines résiduaires et mise en oeuvre des dispositions de l’article 5.4 de cette directive

    Consulter - Date de signature : 21-08-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Actions menées par la fondation et l'association ZELLIDJA en 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 28-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - Année scolaire 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Bourses nationales d'études du second degré de lycée - Année scolaire 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 18-08-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Propriété intellectuelle.

    Consulter - Date de signature : 18-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Programme préparatoire à l'épreuve A2 "Métiers de la musique" du Brevet de technicien - Session 2015.

    Consulter - Date de signature : 28-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Concours "Dis-moi dix mots" 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 18-08-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • Concours des écoles fleuries 2014-2015.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2014. Date de mise en ligne : 02-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-9887-2014/DEF/CEMM relative à l’organisation de la fonction communication dans la marine nationale.

    Consulter - Date de signature : 08-07-2014. Date de mise en ligne : 01-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 511857/DEF/RH-AT/PRH/ES relative aux modalités d’admission sur demande d’officiers du corps technique et administratif de l’armée de terre et du cadre de spécial au sein du corps des commissaires des armées en 2015.

    Consulter - Date de signature : 30-06-2014. Date de mise en ligne : 01-09-2014.

  • 516602/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’ouverture au titre de l’année 2014 d’un concours sur titres pour l’attribution du diplôme technique à des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées

    Consulter - Date de signature : 07-08-2014. Date de mise en ligne : 01-09-2014.

  • Mise en œuvre, dans la fonction publique territoriale, de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 concernant la prévention des risques psychosociaux.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2014. Date de mise en ligne : 29-08-2014.

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