Circulaires et instructions récentes

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  • Calendrier des épreuves de l'examen du brevet de technicien - Session 2018.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Programme de littérature en classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2018-2019.

    Consulter - Date de signature : 18-04-2018. Date de mise en ligne : 20-04-2018.

  • Circulaire du 17 avril 2018 relative à la fiscalité applicable aux tabacs manufacturés

    Consulter - Date de signature : 17-04-2018. Date de mise en ligne : 19-04-2018.

  • CIRCULAIRE N° 10339/DEF/DCCA/FIN/R/1/R/3 relative au régime de rémunération du personnel de la réserve dans l'armée de l'air.

    Consulter - Date de signature : 22-01-2002. Date de mise en ligne : 18-04-2018.

  • INSTRUCTION relative aux procédures à mettre en oeuvre au sein des bases de défense en matière de frais de déplacements temporaires et changements de résidence.

    Consulter - Date de signature : 20-06-2013. Date de mise en ligne : 18-04-2018.

  • Instruction du gouvernement relative au programme « Action Coeur de ville » : annonce des villes bénéficiaires et étapes d’élaboration des conventions-cadres pluriannuelles.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2018. Date de mise en ligne : 18-04-2018.

  • Note du 4 avril 2018 relative à l'attribution d'un prêt aux agents pour leurs enfants qui décohabitent pour suivre des études.

    Consulter - Date de signature : 04-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/VSS1/2018/85 du 03 avril 2018 relative à la surveillance du moustique Aedes albopictus en France métropolitaine en 2018 dans les départements classés au niveau albopictus 0, réalisée dans le cadre de la mise en oeuvre de l’instruction N° DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015 et à la prévention et à la préparation de la réponse au risque de dissémination d’arboviroses dans les départements classés au titre des 1° et 2° de l’article 1er de la loi n° 64-1246 du 16 décembre 1964

    Consulter - Date de signature : 03-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note technique du 30 mars 2018 portant sur les objectifs 2018 en termes de contrôle de la sécurité des navires

    Consulter - Date de signature : 30-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note technique du 27 mars 2018 pour la mise en oeuvre des nouvelles dispositions issues du décret n°2017-1653 relatif à la signalisation maritime du 30 novembre 2017

    Consulter - Date de signature : 27-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Note d'information relative à la répartition de la dotation politique de la ville pour l'exercice 2018

    Consulter - Date de signature : 06-04-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Instruction du Gouvernement du 15 mars 2018 relative à la médiation du préfet concernant la répartition des responsabilités et des charges financières concernant les ouvrages d’art de rétablissement des voies, prévue à l’article L.2123-10 du code général de la propriété des personnes publiques.

    Consulter - Date de signature : 15-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • Régime fiscal du gaz de pétrole liquéfié (GPL)

    Consulter - Date de signature : 23-03-2018. Date de mise en ligne : 16-04-2018.

  • CIRCULAIRE N° 501341/ARM/SGA/DCSID/STG/SDPRH/BGPM/SCHANC relative aux circuits de notation pour le cycle 2017 - 2018 et au fusionnement pour le tableau d'avancement 2018 des officiers du corps des ingénieurs militaires d’infrastructure de la défense d’active et de la réserve opérationnelle, et des aspirants.

    Consulter - Date de signature : 27-03-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

  • CIRCULAIRE N° 1969/ARM/DRH-AA/SDGR/BGC relative au recrutement « rang » tardif sous-officier des militaires du rang engagés - session 2018.

    Consulter - Date de signature : 16-02-2018. Date de mise en ligne : 13-04-2018.

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