Circulaires et instructions récentes

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  • Instruction du Gouvernement du 6 octobre 2014 Relative à l’application de la réglementation spécifique aux terrains de camping et de caravanage situés dans les zones de submersion rapide

    Consulter - Date de signature : 06-10-2014. Date de mise en ligne : 16-10-2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2014/281 du 13 octobre 2014 relative à la mise en œuvre de la procédure d’intérim des fonctions de directeur d’un établissement mentionné à l’article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

    Consulter - Date de signature : 13-10-2014. Date de mise en ligne : 16-10-2014.

  • Circulaire relative à la création de Maisons de l'Etat

    Consulter - Date de signature : 15-10-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2014/274 du 26 septembre 2014 relative à l’activité héliSMUR : Règlementation européenne de l’aviation civile applicable à l’activité héliSMUR – Plates-formes hospitalières (hélistations et hélisurfaces).

    Consulter - Date de signature : 26-09-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • Concours et examen professionnel pour le recrutement de techniciens supérieurs (recrutement dans le grade de technicien et dans le grade de technicien principal).

    Consulter - Date de signature : 09-10-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • Plan d'action « fruits et légumes » 2014

    Consulter - Date de signature : 08-10-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 812/DEF/RH-AT/PRH/LEG relative aux normes médicales d'aptitude applicables au personnel militaire de l'armée de terre.

    Consulter - Date de signature : 15-09-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 1401480/DEF/SGA/DAF/FFC2 portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 30-09-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • Programmes d'attribution de DPU par la réserve 2014

    Consulter - Date de signature : 06-10-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 517854/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’ouverture au titre de l’année 2014 d’un examen pour l’attribution du diplôme militaire supérieur à des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 216/DEF/DRH-AA/EFPN/MOSIM relative aux épreuves écrites de l’examen de connaissances générales en simulation n° 1 - session 2015.

    Consulter - Date de signature : 29-09-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • INSTRUCTION N° 213/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation de texte.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 500922/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours sur épreuves d'admission à l'école militaire interarmes en 2015.

    Consulter - Date de signature : 28-08-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 1401425/DEF/DAF portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 12-09-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

  • CIRCULAIRE N° 43/DEF/DPMM/3/E relative à l’embarquement de réservistes ou d’anciens réservistes admis à l’honorariat à bord des bâtiments de la marine nationale et à l’accueil dans les formations à terre.

    Consulter - Date de signature : 09-07-2014. Date de mise en ligne : 15-10-2014.

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