Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/PF5/2014/234 du 23 juillet 2014 relative à l'appel d'offre PREPS spécifique pour évaluer les usages et les impacts du programme Territoire de Soins Numérique

    Consulter - Date de signature : 23-07-2014. Date de mise en ligne : 30-07-2014.

  • Circulaire n° 49000 relative à l'organisation du contrôle interne de la solde des militaires de la gendarmerie exploitée par le système d'informations "PSIDI" (pérennisation du système d'information des droits individuels)

    Consulter - Date de signature : 15-07-2014. Date de mise en ligne : 30-07-2014.

  • Instruction relative aux obligations du préfetg de département pour la transmission des saisines adressées au médiateur des normes applicables aux collectivités territoriales

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 30-07-2014.

  • Modifications apportées au plan comptable M22 au 1er janvier 2014.

    Consulter - Date de signature : 08-07-2014. Date de mise en ligne : 29-07-2014.

  • Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 02-07-2014. Date de mise en ligne : 29-07-2014.

  • Instruction relative au renouvellement des représentants des communes au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

    Consulter - Date de signature : 22-07-2014. Date de mise en ligne : 29-07-2014.

  • Bourses de collège.

    Consulter - Date de signature : 21-07-2014. Date de mise en ligne : 29-07-2014.

  • Lauréats des concours de recrutement des maîtres des établissements d'enseignement privés des premier et second degrés sous contrat- Modalités d'affectation et d'organisation de l'année de stage-année scolaire 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 11-07-2014. Date de mise en ligne : 29-07-2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH1/2014/215 du 10 juillet 2014 relative aux dispenses de formation pour l’obtention des diplômes d’Etat d’aide soignant et d’auxiliaire de puériculture

    Consulter - Date de signature : 10-07-2014. Date de mise en ligne : 28-07-2014.

  • Déclaration de stock : date limite de dépôt.

    Consulter - Date de signature : 22-07-2014. Date de mise en ligne : 28-07-2014.

  • Circulaire n° 21000 du 17 juillet 2014 relative à la formation des militaires de la gendarmerie dans le domaine équestre

    Consulter - Date de signature : 17-07-2014. Date de mise en ligne : 25-07-2014.

  • CIRCULAIRE N° 9404/DEF/SIMMT/DP/SIO relative aux opérations de maintenance sur des équipements contenant des fluides frigorigènes.

    Consulter - Date de signature : 15-07-2013. Date de mise en ligne : 25-07-2014.

  • CIRCULAIRE N° 2324/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative à l’admission au choix au stage de formation des sous-officiers du service des essences en 2015.

    Consulter - Date de signature : 19-06-2014. Date de mise en ligne : 25-07-2014.

  • INSTRUCTION N° 556/DEF/DGA/SMQ/BAG relative aux missions et à l'organisation de l’administration centrale du service central de la modernisation et de la qualité.

    Consulter - Date de signature : 02-06-2014. Date de mise en ligne : 25-07-2014.

  • CIRCULAIRE N° 2416/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR relative aux épreuves de sélection professionnelle des sous-officiers du service des essences des armées au titre de l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 24-06-2014. Date de mise en ligne : 25-07-2014.

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