Circulaires et instructions récentes

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  • Instruction interministérielle relative à l’organisation et à la gouvernance du réseau national des laboratoires « Biotox-Piratox »

    Consulter - Date de signature : 21-02-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions.

    Consulter - Date de signature : 28-03-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Circulaire du 15 avril 2014 TVA - Exonérations prévues au 2° du II de l'article 262 du code général des impôts - Navires de commerce maritime affectés à la navigation en haute mer

    Consulter - Date de signature : 15-04-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Oeuvres et thèmes de référence pour les enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2014-2015 et pour la session 2015 : Rectificatif.

    Consulter - Date de signature : 28-03-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Epreuve relative aux enseignements technologiques transversaux, épreuve de projet en enseignement spécifique à la spécialité et épreuve d'enseignement technologique en langue vivante 1 en série STI2D, applicables à compter de la session 2013 du baccalauréat technologique. Modification.

    Consulter - Date de signature : 31-03-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Taxe générale sur les activités polluantes

    Consulter - Date de signature : 10-04-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours et des examens professionnalisés du second degré - rentrée 2014

    Consulter - Date de signature : 10-04-2014. Date de mise en ligne : 22-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT - N° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT relative aux épreuves des examens, sélections et concours de l’armée de l’air. (à jour de son 1er modificatif).

    Consulter - Date de signature : 03-02-2014. Date de mise en ligne : 21-04-2014.

  • Instruction relative aux évaluations des activités et de la qualité des prestations délivrées dans les établissements et services sociaux et médicosociaux.

    Consulter - Date de signature : 31-12-2013. Date de mise en ligne : 21-04-2014.

  • Circulaire N°DSS/SD1C/DGOS/PF2/2014/108 du 9 avril 2014 relative à la mise en œuvre en 2014 des nouvelles dispositions rapprochant la maîtrise des dépenses au titre des produits de santé des listes en sus et le contrat de bon usage

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 18-04-2014.

  • Circulaire n° 18606 du 7 avril 2014 relative à l'avancement des officiers et à la nomination au grade de sous-lieutenant des aspirants et des sous-officiers de la réserve opérationnelle pour l'année 2014

    Consulter - Date de signature : 07-04-2014. Date de mise en ligne : 18-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 1/DEF/DPMM/DIR relative au carnet individuel d'évaluation du personnel atomicien embarqué sur bâtiment à propulsion nucléaire.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2014. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2014/102 du 31 mars 2014 relative à la délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2014

    Consulter - Date de signature : 31-03-2014. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 45/DEF/DGA/DRH/CPP-RH relative aux missions et à l'organisation du centre de prestations de proximité des ressources humaines.

    Consulter - Date de signature : 25-07-2013. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 1150/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative aux bonifications pour services aériens commandés prévues par le code des pensions civiles et militaires de retraite.

    Consulter - Date de signature : 05-03-2014. Date de mise en ligne : 17-04-2014.

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