Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° 74/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à la formation des militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées au diplôme de cadre de santé.

    Consulter - Date de signature : 17-03-2016. Date de mise en ligne : 24-05-2016.

  • Internats de la réussite pour tous - 2016.

    Consulter - Date de signature : 18-05-2016. Date de mise en ligne : 24-05-2016.

  • CIRCULAIRE N° 11192/DEF/SGA/DAR relative aux fonds pour les restructurations de la défense.

    Consulter - Date de signature : 27-11-2015. Date de mise en ligne : 24-05-2016.

  • Circulaire relative à l'application du décret n° 2008-15 du 4 janvier 2008 relatif à la mobilité et au détachement des fonctionnaires des corps recrutés par la voie de l’École nationale d’administration

    Consulter - Date de signature : 18-05-2016. Date de mise en ligne : 24-05-2016.

  • Programme des assistants de langues vivantes étrangères dans les écoles et établissements du second degré.

    Consulter - Date de signature : 17-05-2016. Date de mise en ligne : 24-05-2016.

  • Circulaire n° 25617 relative à la préparation des tableaux d'avancement pour 2017 des sous-officiers de gendarmerie

    Consulter - Date de signature : 28-04-2016. Date de mise en ligne : 23-05-2016.

  • Instruction n° 20500 relative aux niveaux de fusionnement des sous-officiers de la gendarmerie nationale

    Consulter - Date de signature : 14-04-2016. Date de mise en ligne : 23-05-2016.

  • Instruction n° 18034 du 8 mars 2016 relative aux niveaux de fusionnement des officiers de la gendarmerie nationale

    Consulter - Date de signature : 18-05-2016. Date de mise en ligne : 23-05-2016.

  • Instruction relative aux échographies endocavitaires

    Consulter - Date de signature : 10-05-2016. Date de mise en ligne : 20-05-2016.

  • Instruction relative au recensement des communes touchées par le redéploiement territorial des armées pour l'exercice 2016

    Consulter - Date de signature : 28-04-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • Modalités d’attribution des aides déconcentrées au spectacle vivant

    Consulter - Date de signature : 04-05-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • CIRCULAIRE N° 504996/DEF/DCSSA/CH-RH relative à la notation en 2016 et au travail préparatoire à la notation 2017 des militaires de l’armée active et de la réserve opérationnelle du service de santé des armées.

    Consulter - Date de signature : 15-02-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • Levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers

    Consulter - Date de signature : 27-04-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • INSTRUCTION N° 1005/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/DGA relative aux engagements des sous-officiers et des militaires du rang engagés dans l’armée de l’air.

    Consulter - Date de signature : 15-03-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

  • INSTRUCTION N° 527/DEF/DGA/DP/SEREBC relative aux missions et à l'organisation du service de l’exécution financière, de la gestion logistique des biens et des comptabilités.

    Consulter - Date de signature : 26-02-2016. Date de mise en ligne : 18-05-2016.

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