Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° DJEPVA/DIR/2015/219 du 22 Juin 2015 relative à la mise en oeuvre des mesures jeunesse, éducation populaire, vie associative du Comité Interministériel à l'Égalité et à la Citoyenneté du 06 Mars 2015

    Consulter - Date de signature : 22-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Soutien aux producteurs de bovins-viande

    Consulter - Date de signature : 18-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Circulaire relative à la taxe intérieure sur la consommation finale d’électricité (TICFE).

    Consulter - Date de signature : 23-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • INSTRUCTION N° 99/DEF/DPMM/1/RA relative aux dispositions statutaires applicables aux officiers sous contrat en matière de renouvellement, prorogation ou résiliation de contrat.

    Consulter - Date de signature : 20-03-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Nombre de places offertes à l’examen professionnel pour l’avancement au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle.

    Consulter - Date de signature : 24-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Circulaire relative à la taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel (TICGN)

    Consulter - Date de signature : 23-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • INSTRUCTION N° 0-6777-2015/DEF/EMM/MCO relative à la préparation et à la conduite de la cession d'un bâtiment à l'export.

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • CIRCULAIRE N° 600912/DEF/RH-AT/CCM relative à la gestion de la mobilité du personnel militaire de l'armée de terre pour 2016 (année A).

    Consulter - Date de signature : 29-04-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Programme limitatif de l'épreuve écrite de langue et de littérature espagnoles pour la délivrance simultanée du baccalauréat général et du diplôme du Bachillerato - session 2016 et 2017.

    Consulter - Date de signature : 12-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • outien en faveur des producteurs de porcs les plus endettés qui font face à des difficultés financières. Modification du taux de spécialisation.

    Consulter - Date de signature : 18-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • CIRCULAIRE N° 501064/DEF/RH-AT/CONCOURS/RDT relative aux concours d’admission à l’école spéciale militaire de Saint-Cyr en 2015. Épreuves d’admissibilité et d’admission, modalités d’inscription, modalités et procédures d’intégration.

    Consulter - Date de signature : 04-12-2014. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Examens professionnels pour l’avancement aux grades de secrétaire administratif de classe supérieure et de secrétaire administratif de classe exceptionnelle relevant du ministre chargé de l’agriculture.

    Consulter - Date de signature : 18-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP)- Précisions concernant les maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat

    Consulter - Date de signature : 12-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • CIRCULAIRE N° 310440/DEF/SGA/DRH-MD relative au classement en deux groupes des fonctions des adjoints administratifs du ministère de la défense au regard de leur indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise.

    Consulter - Date de signature : 15-06-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

  • CIRCULAIRE N° 507442/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) et pour 2016 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées.

    Consulter - Date de signature : 13-04-2015. Date de mise en ligne : 30-06-2015.

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