Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2015/159 du 6 mai 2015 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN.

    Consulter - Date de signature : 06-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • Réserve citoyenne de l'éducation nationale.

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • Programmes franco-allemands de mobilité collective et individuelle à destination des élèves et des apprentis.

    Consulter - Date de signature : 17-04-2015. Date de mise en ligne : 21-05-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 20-05-2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 20-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° DS/C2/2015/158 du 5 mai 2015 relative aux priorités du service public de formation relevant du ministère de la Ville de la Jeunesse et des Sports et à la contribution des établissements publics de formation au service régional de formation (SPRF)

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • MARQUAGE DE L’ORIGINE ET PROTECTION de l’origine française en application de l’article 39 du code des douanes

    Consulter - Date de signature : 12-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 101000/DEF/SGA/DRH-MD relative aux droits financiers du personnel militaire et de ses ayants cause.

    Consulter - Date de signature : 14-04-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° 1110/DEF/DRH-AA/SDAc/BGR/CH relative à l'avancement des officiers et des sous-officiers de réserve, tableau de l'année 2015.

    Consulter - Date de signature : 21-04-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • Note d’information Instruction relative au renouvellement des représentants des départements au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

    Consulter - Date de signature : 05-05-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 20/DEF/DGA/INSP relative aux missions et à l'organisation de l’inspection de l’armement.

    Consulter - Date de signature : 23-03-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 9935/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l’organisation et au déroulement des concours internes de recrutement dans le corps des commissaires des armées.

    Consulter - Date de signature : 30-03-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 10513/DEF/DCSCA/SD_REJ/BREG portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • INSTRUCTION N° 1500106/DEF/SGA/DAF - N° 373/DEF/SGA/MA relative au suivi budgétaire des gains d’achat.

    Consulter - Date de signature : 29-01-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

  • CIRCULAIRE N° 15/DEF/SGA/DCSID/SDPSI/BDI portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 18-05-2015.

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