Circulaires et instructions récentes

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  • CIRCULAIRE N° DGOS/RH4/2014/92 du 10 avril 2014 relative à la mise en œuvre des mesures prises en faveur de la reconnaissance des sages-femmes hospitalières et à l’application de certaines dispositions du décret n° 2013-841 du 20 septembre 2013 modifiant les dispositions relatives à la commission médicale d'établissement et aux transformations des établissements publics de santé et à la politique du médicament dans les établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 10-04-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • Programme de littérature pour l'année scolaire 2014-2015 en classe terminale de la série littéraire.

    Consulter - Date de signature : 21-03-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2014/80 du 14 mars 2014 relative à l’évaluation du déploiement des retours d’expérience dans le cadre de la gestion des risques associés aux soins et de la sécurisation de la prise en charge médicamenteuse en établissement de santé

    Consulter - Date de signature : 14-03-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • CIRCULAIRE N°DGOS/R1/2014/99 du 31 mars 2014 relative à la campagne tarifaire 2014 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 31-03-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • Professeurs agrégés affectés dans l'enseignement supérieur - année 2013-2014

    Consulter - Date de signature : 28-03-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • Admission à la retraite des personnels d'encadrement-campagne 2014-2015 NORMENH1406040N

    Consulter - Date de signature : 25-03-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • Evaluation des compétences expérimentales, baccalauréat série STL de la session de juin 2014.

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 15-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 1187/DEF/DGA/INSP/IPE relative à l’évaluation et la validation de la signature des munitions à risques atténués pour toute nouvelle acquisition de munitions.

    Consulter - Date de signature : 06-12-2013. Date de mise en ligne : 14-04-2014.

  • Instruction relative aux évolutions de la politique départementale de soutien à la parentalité

    Consulter - Date de signature : 09-04-2014. Date de mise en ligne : 11-04-2014.

  • CIRCULAIRE N°SG/DGOS/2014/96 du 31 mars 2014 relative aux modalités de mise en oeuvre du fonds d'intervention régional en 2014

    Consulter - Date de signature : 31-03-2014. Date de mise en ligne : 11-04-2014.

  • Postes vacants dans les écoles européennes

    Consulter - Date de signature : 25-02-2014. Date de mise en ligne : 11-04-2014.

  • INSTRUCTION N° 10854/GEND/DPMGN/SDGP/BSOCSTAGN portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 20-03-2014. Date de mise en ligne : 10-04-2014.

  • CIRCULAIRE N° 568229/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative au recrutement semi-direct des sous-officiers en 2015.

    Consulter - Date de signature : 09-12-2013. Date de mise en ligne : 10-04-2014.

  • Note d'information : instruction relative aux obligations de rapport sur l'application par les collectivités territoriales du droit de l'Union européenne relatif aux aides publiques octroyées aux entreprises chargées de la gestion d'un service d'intérêt économique général (SIEG).

    Consulter - Date de signature : 28-03-2014. Date de mise en ligne : 10-04-2014.

  • CIRCULAIRE N° 3432/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative au recrutement d’élèves par concours sur titre pour une admission à l’école d’enseignement technique de l’armée de l’air 722 de Saintes en 2014 - formation au certificat d’aptitude professionnelle aéronautique, option systèmes.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2014. Date de mise en ligne : 10-04-2014.

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