Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2014/255 du 2 septembre 2014 relative au projet de décret sur les compétences des praticiens en matière de diagnostic prénatal : enquête d’impact.

    Consulter - Date de signature : 02-09-2014. Date de mise en ligne : 19-09-2014.

  • Préparation de la feuille de route gouvernementale en matière de réforme de l'Etat et de simplification

    Consulter - Date de signature : 16-09-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 7763/DEF/EMA/EMSG/ORG portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 13-08-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 102/EMM/OG-PS relative à l'organisation et au fonctionnement de l'échelon central de la marine.

    Consulter - Date de signature : 14-08-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2014/238 du 28 juillet 2014 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi N°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 28-07-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 4243/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 0-8438-2014/DEF/DPMM/DFI portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 20-08-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 1416/DEF/RH-AT/SDR/BC relative aux modalités pratiques d'organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l'article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié.

    Consulter - Date de signature : 23-07-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • Procédure d’agrément des accords locaux et des plans d’actions des organismes de mutualité sociale agricole

    Consulter - Date de signature : 08-09-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • Circulaire du 10 septembre 2014 relative aux fournisseurs du réseau de vente au détail des tabacs manufacturés

    Consulter - Date de signature : 10-09-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 4244/DEF/EMA/ESMG/ORG portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 22-04-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 526/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE relative à la fidélisation des personnels non officiers détenant certaines compétences.

    Consulter - Date de signature : 01-08-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 513894/DEF/RH-AT/PRH/LEG portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 08-07-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • CIRCULAIRE N° 503269/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2014 (réserve opérationnelle) et pour 2015 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées.

    Consulter - Date de signature : 11-02-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

  • INSTRUCTION N° 513889/DEF/RH-AT/PRH/LG portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 08-07-2014. Date de mise en ligne : 17-09-2014.

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