Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire n° 5783-SG du 27 avril 2015 relative à la constitution d'une conférence régionale sur l'investissement public.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 28-04-2015.

  • Circulaire n° 5784-SG du 27 avril 2015 relative à la mise en œuvre des Agendas d'Accessibilité Programmée dans les établissements de l'État recevant du public.

    Consulter - Date de signature : 27-04-2015. Date de mise en ligne : 28-04-2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 31 mars 2015 relative au nouveau cadre règlementaire de mise en œuvre de l'alternance intégrative pour les formations diplômantes du travail social

    Consulter - Date de signature : 31-03-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • CIRCULAIRE N° 42/DEF/SIMMAD/DIR traitant des modalités de rédaction et de gestion du programme d'entretien des aéronefs du ministère de la défense.

    Consulter - Date de signature : 04-03-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.

    Consulter - Date de signature : 11-03-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI1/2015/125 du 16 avril 2015 mettant à jour le guide relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole.

    Consulter - Date de signature : 16-04-2015. Date de mise en ligne : 27-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 31/DEF/DPMM/2/RA relative à l’admission dans les corps des officiers mariniers de maistrance.

    Consulter - Date de signature : 24-02-2015. Date de mise en ligne : 24-04-2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2015/105 du 1er avril 2015 relative au programme de recherche translationnelle en santé pour l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 01-04-2015. Date de mise en ligne : 24-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 0-1530-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’organisation et au fonctionnement du lycée naval de Brest.

    Consulter - Date de signature : 24-02-2015. Date de mise en ligne : 24-04-2015.

  • Instruction des demandes d'aides à l'installation, relevant de la programmation 2014-2020 et déposés à partir du 1er janvier 2015

    Consulter - Date de signature : 09-04-2015. Date de mise en ligne : 24-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 2200/DEF/EMA/SC_SOUT/BPSO relative à la sécurité des transports et des acheminements de certains matériels sensibles effectués sous la responsabilité des armées.

    Consulter - Date de signature : 09-07-2014. Date de mise en ligne : 23-04-2015.

  • CIRCULAIRE N° 47281/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 23-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 1500548/DEF/DAF/SDFFC/FFC2 portant abrogation de texte.

    Consulter - Date de signature : 24-03-2015. Date de mise en ligne : 23-04-2015.

  • INSTRUCTION N° 806/DEF/EMA/SC_PERF/BORG portant abrogation de texte.

    Consulter - Date de signature : 14-04-2015. Date de mise en ligne : 23-04-2015.

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