Circulaires et instructions récentes

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  • CIRCULAIRE N° 1446/DEF/SGA relative à l'entrée en vigueur du principe « le silence vaut acceptation ».

    Consulter - Date de signature : 24-11-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • CIRCULAIRE N° 517954/DEF/RH-AT/PRH/S-OFF relative aux épreuves de sélection professionnelle organisées en 2015.

    Consulter - Date de signature : 18-11-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • INSTRUCTION N° 223/DEF/DGA/SMQ/SDSE relative aux modalités de gestion des installations, ouvrages, travaux et activités et des installations classées pour la protection de l’environnement au sein des organismes relevant de la direction générale de l’armement.

    Consulter - Date de signature : 13-10-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • CIRCULAIRE N° 192005/DEF/DGA/DRH/SDGS/RS portant sur les modalités d’attribution d’une pension afférente au grade supérieur au titre de l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 25-11-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • CIRCULAIRE N° 1619/DRH-AA/EOAA/AG/DEC/EMS relative aux formations militaires de base et de perfectionnement des officiers de la réserve opérationnelle pour l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 04-11-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • CIRCULAIRE N° 5793/DEF/DRH-AA/DIR/ADJ relative au recueil des candidatures pour le recrutement au choix au grade de lieutenant (rang) parmi les sous-officiers de carrière et au premier grade d’officier parmi les sous-officiers de la réserve opérationnelle en 2016 et à l’organisation de l’épreuve d’évaluation écrite de la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 18-11-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • INSTRUCTION N° 327189/DEF/SGA/DRH-MD relative à l’application des dispositions du document d’orientations à moyen terme de la formation du personnel civil 2013-2016.

    Consulter - Date de signature : 01-08-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • INSTRUCTION N° 0-15684-2014/DEF/EMM/BPPS relative à l'organisation du secret dans la marine.

    Consulter - Date de signature : 21-10-2014. Date de mise en ligne : 19-12-2014.

  • Instruction relative aux aides au paiement des cotisations et contributions sociales des personnes non salariées des professions agricoles et des employeurs de main-d'oeuvre agricole.

    Consulter - Date de signature : 09-12-2014. Date de mise en ligne : 17-12-2014.

  • circulaire n° 5757/SG du 16 décembre 2014 relative à l'expérimentation des schémas directeurs immobiliers régionaux (SDIR)

    Consulter - Date de signature : 16-12-2014. Date de mise en ligne : 16-12-2014.

  • Organisation et calendrier du diplôme national du brevet dans les centres d'examen ouverts à l'étranger à la session 2015.

    Consulter - Date de signature : 03-12-2014. Date de mise en ligne : 16-12-2014.

  • Ebola - suspicion de malade à bord d'un avion ou d'un navire et dispositif de détection systématique dans les ports

    Consulter - Date de signature : 27-11-2014. Date de mise en ligne : 15-12-2014.

  • Note du 1er décembre 2014 relative à la mise en œuvre de la Stratégie nationale de gestion de l’immobilier « sécurité maritime »

    Consulter - Date de signature : 01-12-2014. Date de mise en ligne : 15-12-2014.

  • Circulaire n° 5756/SG du 12 décembre 2014 relative à la désignation de sous-préfets facilitateurs de projets au niveau local

    Consulter - Date de signature : 12-12-2014. Date de mise en ligne : 12-12-2014.

  • Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche

    Consulter - Date de signature : 23-10-2014. Date de mise en ligne : 12-12-2014.

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