Circulaires et instructions récentes

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  • Circulaire du 27 avril 2016 relative à la gouvernance de la politique immobilière de l'Etat

    Consulter - Date de signature : 27-04-2016. Date de mise en ligne : 29-04-2016.

  • Régime fiscal des produits énergétiques destinés à la navigation maritime

    Consulter - Date de signature : 26-04-2016. Date de mise en ligne : 29-04-2016.

  • Note du 19 avril 2016 relative à l'organisation du dialogue de gestion pour le budget 2017

    Consulter - Date de signature : 19-04-2016. Date de mise en ligne : 29-04-2016.

  • Instruction n° 154/DEF/SGA/DRH-MD relative à la nomenclature des professions ouvrières (BOC n° 17 du 14 avril 2016, texte 1, BOEM 355-1.1).

    Consulter - Date de signature : 14-12-2015. Date de mise en ligne : 28-04-2016.

  • CIRCULAIRE N° 149/DEF/DCSEA/SDRH/BGC/SPM/CHANCELLERIE relative à l'avancement des sous-officiers d'active du service des essences des armées au titre de l'année 2017.

    Consulter - Date de signature : 18-01-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Prix Jean Renoir des lycéens 2017

    Consulter - Date de signature : 15-04-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2016

    Consulter - Date de signature : 11-04-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Circulaire de rentrée 2016

    Consulter - Date de signature : 13-04-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • CIRCULAIRE N° 0-3039-2016/DEF/DPMM/FORM relative à l'admission en classes préparatoires à l'enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l'année scolaire 2016-2017.

    Consulter - Date de signature : 08-02-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Commémoration du centenaire de la bataille de Verdun le 29 mai 2016

    Consulter - Date de signature : 01-04-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • CIRCULAIRE N° 504372/DEF/RH-AT/EP/PRH/LEG relative aux circuits de notation et de fusionnement du personnel militaire d'active et de réserve de l'armée de terre pour le cycle « 2015 - 2016 ».

    Consulter - Date de signature : 13-03-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • CIRCULAIRE N° 0-1858-2016/DEF/DPMM/2/COORD/NOTAV relative aux conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2016.

    Consulter - Date de signature : 23-02-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Classe terminale de la série littéraire Programme de littérature pour l'année scolaire 2016-2017

    Consulter - Date de signature : 11-04-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • INSTRUCTION N° 447/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « combat des blindés » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

    Consulter - Date de signature : 01-02-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

  • Renforcement de la lutte contre l'insécurité routière

    Consulter - Date de signature : 31-03-2016. Date de mise en ligne : 27-04-2016.

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