Circulaires et instructions récentes

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  • Tarifs des droits sur les alcools, les boissons alcooliques et les boissons non alcooliques applicables au 1er janvier 2017.

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • Lettre-circulaire relative à la politique d’intégrité scientifique au sein des établissements d’enseignement supérieur et de leurs regroupements, des organismes de recherche, des fondations de coopération scientifique et des institutions concourant au service public de l’enseignement supérieur et de la recherche, ci-après dénommés « opérateur(s) de recherche », et au traitement des cas de manquements à l’intégrité scientifique

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • MENH1703253N Note de service relative au détachement dans le corps des IA-IPR au titre de l'année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • MENH1705320N Note de service relative au détachement dans le corps des inspecteurs de l’éducation nationale au titre de l'année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 15-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Amélioration du dispositif de remplacement des personnels enseignants.

    Consulter - Date de signature : 14-03-2017. Date de mise en ligne : 21-03-2017.

  • INSTRUCTION N° DSS/2A/2C/3A/2017/67 du 28 février 2017 relative à l’évolution des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation de solidarité aux personnes âgées, de la majoration pour aide constante d’une tierce personne, des rentes d’incapacité permanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès au titre de l’année 2017

    Consulter - Date de signature : 14-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • DÉPRÉCARISATION - Examen professionnalisé pour l’accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée. Les lauréats seront affectés en administration centrale, dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt (MAAF), dans les établissements d’enseignement technique et supérieur agricole et dans les établissements publics sous tutelle du MAAF.

    Consulter - Date de signature : 13-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • périodes de formation en milieu professionnel, stages et autres séquences en milieu professionnel des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Epreuve d'évaluation des compétences expérimentales à la session de 2017 de la série STL des baccalauréats général et technologique.

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 28-03-2017.

  • INSTRUCTION N° CGET/DVCU/PP/2017/87 du 10 mars 2017 relative à la concrétisation des engagements de droit commun dans les contrats de ville

    Consulter - Date de signature : 10-03-2017. Date de mise en ligne : 29-03-2017.

  • Circulaire de rentrée 2017.

    Consulter - Date de signature : 09-03-2017. Date de mise en ligne : 15-03-2017.

  • Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2018 et 2019.

    Consulter - Date de signature : 09-03-2017. Date de mise en ligne : 22-03-2017.

  • Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 08-03-2017.

  • Mise en œuvre des mesures visant à assurer le respect en gestion de l'objectif de dépenses de l'État prévu en loi de finances initiale pour 2017

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 13-03-2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/77 du 3 mars 2017 relative à la dispensation des facteurs anti-hémophiliques VIII et IX

    Consulter - Date de signature : 08-03-2017. Date de mise en ligne : 13-03-2017.

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