Circulaires et instructions récentes

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  • Affectation des personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis et Futuna, à Saint-Pierre et à Mayotte - rentrée 2018

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Sections internationales espagnoles - Programme limitatif de l'enseignement de langue et littérature espagnoles - session 2018 et 2019

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Prix 2018 "Non u harcèlement".

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Certifications en allemand, anglais et espagnol. Calendrier des épreuves orales et écrites - session 2018.

    Consulter - Date de signature : 23-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Circulaire des droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2017

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 01-09-2017.

  • Aides à la scolarité. Fonds social collégien, fonds social lycéen, fonds social pour les cantines.

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 06-09-2017.

  • Note de service relative à l'admission à la retraite des personnels d’encadrement, campagne 2018-2019

    Consulter - Date de signature : 22-08-2017. Date de mise en ligne : 18-09-2017.

  • Circulaire relative à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes et des opérateurs de l'État pour 2018

    Consulter - Date de signature : 11-08-2017. Date de mise en ligne : 21-08-2017.

  • Examen professionnel pour l’accès au corps des techniciens de formation et de recherche (session 2017) (recrutement dans le premier grade/TFR de classe normale).

    Consulter - Date de signature : 11-08-2017. Date de mise en ligne : 23-08-2017.

  • INSTRUCTION N° 1704405/ARM/SGA/DAJ/CX relative aux modalités de mise en œuvre de la déconcentration du contentieux administratif au sein du ministère des armées.

    Consulter - Date de signature : 11-08-2017. Date de mise en ligne : 30-08-2017.

  • Formation continue - Priorités du plan national de formation 2017-2018 du ministère de l'éducation nationale

    Consulter - Date de signature : 10-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Bourses nationales de collège - Application des articles R.531-1 à D.531-12 et D.531-42 à D.531-43 du code de l'éducation

    Consulter - Date de signature : 10-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • Formation continue des enseignants - Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 10-08-2017. Date de mise en ligne : 29-08-2017.

  • CIRCULAIRE N° 10124/ARM/CAB/SDBC/DDH/BACR portant abrogation d'un texte.

    Consulter - Date de signature : 10-08-2017. Date de mise en ligne : 30-08-2017.

  • Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2017 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, autres associations et groupements d'intérêt économique.

    Consulter - Date de signature : 09-08-2017. Date de mise en ligne : 16-08-2017.

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