Circulaires et instructions récentes

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  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2017/42 du 3 février 2017 relative à l’application de la circulaire N° DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgence-SAMU-SMUR et de l’instruction N° DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015 relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence-SAMU-SMUR

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 09-02-2017.

  • Lancement de l'opération "Le Printemps d'Ecole en choeur".

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 14-02-2017.

  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N°DGCS/SDFE/B1/2017/47 du 3 février 2017 relative à la politique des droits des femmes et de l’égalité entre les femmes et les hommes et à sa mise en œuvre dans les territoires

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 15-02-2017.

  • Note technique du 3 février 2017 relative à la surface de plancher des surfaces verticales de stockage autoportantes ou « picking-tower ».

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 15-02-2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2017/27 du 3 février 2017 relative au déplafonnement des heures supplémentaires pendant la période des épidémies hivernales

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 16-02-2017.

  • Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes rentrée scolaire 2017/2018

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 21-02-2017.

  • Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la principauté de Monaco rentrée scolaire 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 21-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 287/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative au concours des sous-officiers du service des essences des armées en 2017.

    Consulter - Date de signature : 03-02-2017. Date de mise en ligne : 23-02-2017.

  • Préparation des rapports annuels de performances de l'exercice 2016

    Consulter - Date de signature : 02-02-2017. Date de mise en ligne : 08-02-2017.

  • Délégation de gestion portant sur les documents « amendes » issus de l'application recouvrement des « amendes » AMD données par les comptables publics au responsable de l'établissement de services informatiques de Meyzieu

    Consulter - Date de signature : 02-02-2017. Date de mise en ligne : 13-02-2017.

  • CIRCULAIRE N° 502039/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative au renouvellement de chaire à l'école du Val-de-Grâce en 2017.

    Consulter - Date de signature : 02-02-2017. Date de mise en ligne : 14-02-2017.

  • Circulaire n° CABINET/C102/2017/41 du 2 février 2017 relative aux conseils citoyens

    Consulter - Date de signature : 02-02-2017. Date de mise en ligne : 15-02-2017.

  • Aide au développement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) pour la campagne 2016

    Consulter - Date de signature : 02-02-2017. Date de mise en ligne : 15-02-2017.

  • La présente note de service détaille les modalités de mise en œuvre de la nouvelle procédure d'évaluation des connaissances en vue de l'obtention du certificat de compétence pour les conducteurs et les convoyeurs d'animaux vivants. Elle complète la note de service DGER/SDPFE/2015-1085 du 14 décembre 2015 (n° NOR AGRE 1526417)

    Consulter - Date de signature : 01-02-2017. Date de mise en ligne : 08-02-2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP2/DGOS/PF2/DSS/1C/2017/35 du 1er février 2017 relative aux conditions de vente au public, par les pharmacies à usage intérieur autorisées, de la spécialité UVESTEROL VITAMINE A,D,E,C, solution buvable dans le respect des conditions mentionnées dans la recommandation temporaire d’utilisation (RTU) établie par l’Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) en date du 1er février 2017

    Consulter - Date de signature : 01-02-2017. Date de mise en ligne : 14-02-2017.

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