Circulaires et instructions récentes

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  • Concours national de la Résistance et de la Déportation (CNRD) - Année 2017-2018.

    Consulter - Date de signature : 27-09-2017. Date de mise en ligne : 03-10-2017.

  • Modalités de renouvellement des CESER au 1er janvier 2018.

    Consulter - Date de signature : 27-09-2017. Date de mise en ligne : 03-10-2017.

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2017

    Consulter - Date de signature : 26-09-2017. Date de mise en ligne : 02-10-2017.

  • Programme "Action publique 2022"

    Consulter - Date de signature : 26-09-2017. Date de mise en ligne : 27-09-2017.

  • INSTRUCTION N° SG/SHFDS/FSSI/2017/ 281 du 26 septembre 2017 relative au rôle des ARS dans la mise en oeuvre du dispositif de déclaration obligatoire et de traitement des signalement des incidents graves de sécurité des systèmes d’information des structures de santé

    Consulter - Date de signature : 26-09-2017. Date de mise en ligne : 10-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 310120/ARM/SGA/DRH-MD/SRP portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 25-09-2017. Date de mise en ligne : 17-10-2017.

  • Circulaire du 22 septembre 2017 relative à l'exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l'Homme

    Consulter - Date de signature : 22-09-2017. Date de mise en ligne : 26-09-2017.

  • Brevet de technicien métiers de la musique.

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 26-09-2017.

  • DÉPRÉCARISATION – Places offertes au concours pour l’accès au corps des attachés d'administration de l’État relevant du ministre chargé de l’agriculture réservé aux agents contractuels remplissant les conditions fixées par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 modifiée

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 27-09-2017.

  • CIRCULAIRE N° 74840/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • INSTRUCTION N° 74845/ARM/GEND/CAB portant abrogation de textes.

    Consulter - Date de signature : 20-09-2017. Date de mise en ligne : 19-10-2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/276 du 19 septembre 2017 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité FIBRYGA® 1g poudre pour solution injectable / pour perfusion (fibrinogène humain) du laboratoire OCTAPHARMA dans un contexte de tensions d’approvisionnement des spécialités équivalentes

    Consulter - Date de signature : 19-09-2017. Date de mise en ligne : 29-09-2017.

  • instructions relatives aux enseignements facultatifs et unités facultatives proposés dans les établissements technique d’enseignement agricole.

    Consulter - Date de signature : 19-09-2017. Date de mise en ligne : 27-09-2017.

  • modalités d’inscription aux examens de l’enseignement agricole.

    Consulter - Date de signature : 19-09-2017. Date de mise en ligne : 27-09-2017.

  • La note de service relative à l’inscription au tableau d’avancement d’accès à l’échelon spécial de la hors classe des IEN au titre de l’année 2018.

    Consulter - Date de signature : 19-09-2017. Date de mise en ligne : 17-10-2017.

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