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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Ecologie, développement durable

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  • Plan pluriannuel de contrôle de l’Inspection des installations classées.

    Consulter - Date de signature : 24/11/2016. Date de mise en ligne :05/12/2016.

  • Note du 18 novembre 2016 relative à la collecte de données biologiques en cas d’échouages de tortues marines sur les côtes métropolitaines

    Consulter - Date de signature : 18/11/2016. Date de mise en ligne :05/12/2016.

  • Instruction du Gouvernement du 7 Novembre 2016 relative à la labellisation et au suivi technique, administratif et financier des territoires à énergie positive pour la croissance verte

    Consulter - Date de signature : 07/11/2016. Date de mise en ligne :14/11/2016.

  • Note du 7 novembre 2016 relative à la stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau

    Consulter - Date de signature : 07/11/2016. Date de mise en ligne :25/11/2016.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 26 octobre 2016 relative au suivi des procédures administratives de lutte contre l’habitat indigne et à la mise en oeuvre de l’astreinte administrative

    Consulter - Date de signature : 26/10/2016. Date de mise en ligne :18/11/2016.

  • Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la surveillance administrative du contrôle technique des véhicules

    Consulter - Date de signature : 25/10/2016. Date de mise en ligne :07/11/2016.

  • Note technique du 25 octobre 2016 relative aux modalités d’habilitation des agents des DREAL/DRIEE/DEAL pour la réalisation des opérations simples

    Consulter - Date de signature : 25/10/2016. Date de mise en ligne :07/11/2016.

  • Note technique du 13 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre sur les territoires des transitions professionnelles des filières industrielles pour la transition écologique et énergétique

    Consulter - Date de signature : 13/10/2016. Date de mise en ligne :14/11/2016.

  • Note du 11 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif d’intervention sur la population de cormorans

    Consulter - Date de signature : 11/10/2016. Date de mise en ligne :17/10/2016.

  • circulaire fixant les droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2016

    Consulter - Date de signature : 01/10/2016. Date de mise en ligne :06/10/2016.

  • Circulaire relative à la taxe sur les activités polluantes (TGAP) Prélèvements sur les carburants

    Consulter - Date de signature : 28/09/2016. Date de mise en ligne :03/10/2016.

  • Note technique du 06 septembre 2016 relative à l’organisation de la mise en oeuvre des programmes de mesures au titre de la directive cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM)

    Consulter - Date de signature : 06/09/2016. Date de mise en ligne :15/09/2016.

  • Note du 26 août 2016 relative à l’organisation des directions départementales en charge de la protection des populations dans leurs missions relatives à l’inspection des installations classées pour la protection de l’environnement

    Consulter - Date de signature : 26/08/2016. Date de mise en ligne :14/09/2016.

  • Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er septembre 2016

    Consulter - Date de signature : 25/08/2016. Date de mise en ligne :31/08/2016.

  • Note technique du 23 août 2016 relative aux modalités d’habilitation des organismes pour la réalisation de diagnostics sur site de dispositifs métrologiques utilisés pour le calcul des redevances pour prélèvement sur la ressource en eau et pour pollution non domestique de l’eau perçues par les agences de l’eau

    Consulter - Date de signature : 23/08/2016. Date de mise en ligne :07/09/2016.

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