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Nombre de résultats : 95.

Critère(s) :

  • Domaine : Jeunesse, sports, vie associative

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  • Circulaire n° 6102-SG du 31 juillet 2019 relative à la campagne 2019-2020 de l'opération 30 000 stages pour les élèves de troisième des quartiers prioritaires

    Consulter - Date de signature : 31/07/2019. Date de mise en ligne :05/08/2019.

  • Instruction du 30 juillet 2019 relative aux équipes territoriales de la réussite républicaine.

    Consulter - Date de signature : 30/07/2019. Date de mise en ligne :14/08/2019.

  • Circulaire n° 6097-SG du 8 juillet 2019 relative à la campagne 2019-2020 de recrutement d'apprentis au sien de la fonction publique de l'Etat

    Consulter - Date de signature : 08/07/2019. Date de mise en ligne :05/08/2019.

  • INSTRUCTION N° DJEPVA/SD1A/2019/121 du 4 juillet 2019 relative au déploiement de « la Boussole des jeunes »

    Consulter - Date de signature : 04/07/2019. Date de mise en ligne :30/07/2019.

  • Instruction relative au fonds d’aide aux groupements d’employeurs associatifs et aux pôles territoriaux de coopération associatifs

    Consulter - Date de signature : 15/05/2019. Date de mise en ligne :06/06/2019.

  • CIRCULAIRE N° DS/DIR/2019/108 du 19 avril 2019 relative à l’intégration du sport dans les contrats de ville

    Consulter - Date de signature : 19/04/2019. Date de mise en ligne :28/06/2019.

  • INSTRUCTION N° DS/DSC1/2019/56 du 13 mars 2019 relative aux modalités d’expertise et d’organisation des mesures de compensation applicables aux demandes de libre établissement ou de prestations de services des ressortissants de l’Union européenne pour l'activité du canyonisme

    Consulter - Date de signature : 13/03/2019. Date de mise en ligne :02/04/2019.

  • Instruction du Gouvernement du 8 février 2019 relative au déploiement des dispositifs adultes-relais et FONJEP dans le cadre de la mobilisation nationale pour les habitants des quartiers

    Consulter - Date de signature : 08/02/2019. Date de mise en ligne :18/02/2019.

  • Instruction relative à la mise en oeuvre du Plan mercredi

    Consulter - Date de signature : 26/11/2018. Date de mise en ligne :30/11/2018.

  • INSTRUCTION N° DS/DSB2/2018/283 du 22 novembre 2018 relative à la protection des pratiquants au sein des établissements d’activités physiques ou sportives

    Consulter - Date de signature : 22/11/2018. Date de mise en ligne :18/01/2019.

  • Instruction n° 2018-106 du 3 septembre 2018 relative à la préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs

    Consulter - Date de signature : 03/09/2018. Date de mise en ligne :06/09/2018.

  • NOTE D’INFORMATION N° DS/C2/2018/35 du 28 août 2018 fixant la liste des établissements prise en application de l'article R. 212-8 du code du sport

    Consulter - Date de signature : 24/08/2018. Date de mise en ligne :26/09/2018.

  • Note d'information relative à l'élaboration d'un bilan du dispositif relatif à la dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une "affection de longue durée"

    Consulter - Date de signature : 13/07/2018. Date de mise en ligne :30/07/2018.

  • Instruction N°2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d’évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale

    Consulter - Date de signature : 26/06/2018. Date de mise en ligne :10/07/2018.

  • Instruction relative au contenu et aux modalités d'organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants de l’Union européenne pour l'activité du surf

    Consulter - Date de signature : 07/06/2018. Date de mise en ligne :19/07/2018.

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