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Nombre de résultats : 88.

Critère(s) :

  • Domaine : Jeunesse, sports, vie associative

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  • Instruction relative à la mise en oeuvre du Plan mercredi

    Consulter - Date de signature : 26/11/2018. Date de mise en ligne :30/11/2018.

  • INSTRUCTION N° DS/DSB2/2018/283 du 22 novembre 2018 relative à la protection des pratiquants au sein des établissements d’activités physiques ou sportives

    Consulter - Date de signature : 22/11/2018. Date de mise en ligne :18/01/2019.

  • Instruction n° 2018-106 du 3 septembre 2018 relative à la préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs

    Consulter - Date de signature : 03/09/2018. Date de mise en ligne :06/09/2018.

  • NOTE D’INFORMATION N° DS/C2/2018/35 du 28 août 2018 fixant la liste des établissements prise en application de l'article R. 212-8 du code du sport

    Consulter - Date de signature : 24/08/2018. Date de mise en ligne :26/09/2018.

  • Note d'information relative à l'élaboration d'un bilan du dispositif relatif à la dispensation de l'activité physique adaptée prescrite par le médecin traitant à des patients atteints d'une "affection de longue durée"

    Consulter - Date de signature : 13/07/2018. Date de mise en ligne :30/07/2018.

  • Instruction N°2018-082 du 26 juin 2018 relative aux modalités de contrôle et d’évaluation des accueils collectifs de mineurs en période estivale

    Consulter - Date de signature : 26/06/2018. Date de mise en ligne :10/07/2018.

  • Instruction relative au contenu et aux modalités d'organisation des mesures de compensation applicables aux ressortissants de l’Union européenne pour l'activité du surf

    Consulter - Date de signature : 07/06/2018. Date de mise en ligne :19/07/2018.

  • Instruction N° DJEPVA/SD1B/2018/075 du 15 mai 2018 relative au fonds pour le développement de la vie associative (FDVA) et à l'utilisation de ses crédits déconcentrés

    Consulter - Date de signature : 15/05/2018. Date de mise en ligne :29/06/2018.

  • Expérimentation d'un droit de dérogation reconnu au préfet

    Consulter - Date de signature : 09/04/2018. Date de mise en ligne :10/04/2018.

  • INSTRUCTION N° DS/DSB3/2018/88 du 23 mars 2018 relative aux modalités de mise en œuvre des appels à projets dédiés aux investissements nationaux en matière d’équipements sportifs en 2018, conformément au décret n°99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l’Etat pour des projets d’investissement

    Consulter - Date de signature : 23/03/2018. Date de mise en ligne :01/06/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°DJEPVA/DGCS/CGET/2017-194 du 19 décembre 2017 relative aux subventions d’appui au secteur associatif versées par l’intermédiaire du Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire (FONJEP) sur les crédits des programmes 163 et 147 pour les secteurs « Jeunesse et éducation populaire », « Cohésion sociale » et « Politique de la ville ».

    Consulter - Date de signature : 19/12/2017. Date de mise en ligne :24/01/2018.

  • INSTRUCTION N° 2017 – 154 du 1er décembre 2017 relative au label "Information Jeunesse"

    Consulter - Date de signature : 01/12/2017. Date de mise en ligne :01/01/2018.

  • INSTRUCTION N° DS/DSB3/2017/319 du 14 novembre 2017 relative à la régionalisation de la procédure quadriennale de vérification des données du Recensement des Equipements Sportifs, espaces et sites de pratiques – RES

    Consulter - Date de signature : 17/11/2017. Date de mise en ligne :15/12/2017.

  • Circulaire du 23 octobre 2017 relative à la mise en œuvre de la politique interministérielle en faveur des personnes handicapées et de leur inclusion

    Consulter - Date de signature : 23/10/2017. Date de mise en ligne :02/11/2017.

  • Instruction N° DJEPVA/SD2/2017/136 du 25 juillet 2017 relative à la demande d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2021.

    Consulter - Date de signature : 25/07/2017. Date de mise en ligne :25/08/2017.

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