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Nombre de résultats : 372.

Critère(s) :

  • Domaine : Jeunesse, sports, vie associative

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  • Instruction N° DJEPVA/SD2/2017/136 du 25 juillet 2017 relative à la demande d'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2018 au 31 janvier 2021.

    Consulter - Date de signature : 25/07/2017. Date de mise en ligne :25/08/2017.

  • Instruction N°2017-106 du 16 juin 2017 relative à la campagne de contrôle et d’évaluation des accueils collectifs de mineurs de l’été 2017

    Consulter - Date de signature : 16/06/2017. Date de mise en ligne :29/06/2017.

  • Développement d’une politique ambitieuse en matière d’éducation artistique et culturelle, dans tous les temps de la vie des enfants et des adolescents

    Consulter - Date de signature : 10/05/2017. Date de mise en ligne :18/05/2017.

  • INSTRUCTION N° DJEPVA/SD1A/2017/100 du 24 avril 2017 relative au label "Information Jeunesse"

    Consulter - Date de signature : 24/04/2017. Date de mise en ligne :09/05/2017.

  • NOTE DE SERVICE N° DS/C2/2016/316 du 20 octobre 2016 fixant la liste des établissements prise en application de l'article R. 212-8 du code du sport

    Consulter - Date de signature : 20/10/2016. Date de mise en ligne :15/11/2016.

  • INSTRUCTION N°DGS/SP4/CGET/2016/289 du 30 septembre 2016 relative à la consolidation et à la généralisation des conseils locaux de santé mentale en particulier dans le cadre des contrats de ville.

    Consulter - Date de signature : 30/09/2016. Date de mise en ligne :12/10/2016.

  • Circulaire du 18 juillet 2016 relatif au renforcement de la mobilisation autour du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale aux niveaux régional et départemental

    Consulter - Date de signature : 18/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • NOTE D'INFORMATION N° DJEPVA/SD2A/2016/231 du 12 juillet 2016 relative à la préparation de l'habilitation à dispenser la formation théorique des animateurs et directeurs d'accueils collectifs de mineurs pour la période du 1er janvier 2017 au 31 janvier 2020.

    Consulter - Date de signature : 12/07/2016. Date de mise en ligne :28/07/2016.

  • Instruction N° DJEPVA/SD2A/2016/216 du 4 juillet 2016 relative à l’évaluation et au contrôle des organismes de formation habilités à organiser des sessions conduisant à la délivrance des brevets d'aptitude aux fonctions d'animateur (BAFA) et de directeur (BAFD) en accueils collectifs de mineurs

    Consulter - Date de signature : 04/07/2016. Date de mise en ligne :18/07/2016.

  • Circulaire du 13 mai 2016 relative à la prévention de la radicalisation

    Consulter - Date de signature : 13/05/2016. Date de mise en ligne :17/05/2016.

  • Evaluation de l'impact sur la jeunesse des projets de lois et de textes réglementaires

    Consulter - Date de signature : 02/05/2016. Date de mise en ligne :02/05/2016.

  • Circulaire du 13 avril 2016 relative à l’expérimentation du télétravail au sein des services parisiens de l’administration centrale du ministère de la justice (hors plateformes interrégionales)

    Consulter - Date de signature : 13/04/2016. Date de mise en ligne :04/05/2016.

  • Instruction du 11 mars 2016 relative à la mise en place de délégués du Gouvernement

    Consulter - Date de signature : 11/03/2016. Date de mise en ligne :15/03/2016.

  • INSTRUCTION N° SG/MILDECA/DGS/DJEPVA/DIGES/2016/43 du 5 février 2016 relative à la mise en place d'actions de prévention et de réduction des risques lors du championnat d'Europe de football 2016Date d’application : immédiate

    Consulter - Date de signature : 05/02/2016. Date de mise en ligne :02/03/2016.

  • INSTRUCTION N° DJEPVA/BRI/2016/18 du 14 janvier 2016 relative à la mobilité internationale des jeunes et à la coopération européenne et internationale

    Consulter - Date de signature : 14/01/2016. Date de mise en ligne :02/02/2016.

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