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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Circulaire n° 5899-SG du 28 novembre 2016 relative à l'actualisation du cahier des charges des Maisons des adolescents

    Consulter - Date de signature : 28/11/2016. Date de mise en ligne :30/11/2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DSS/5B/3A/2016/308 du 24 Novembre 2016 relative à l'extension et à l'adaptation de la procédure de la régularisation de cotisations prescrites d'assurance vieillesse aux artistes auteurs

    Consulter - Date de signature : 24/11/2016. Date de mise en ligne :01/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/R1/2016/350 du 24 novembre 2016 relative à l’hospitalisation de jour en addictologie

    Consulter - Date de signature : 24/11/2016. Date de mise en ligne :02/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2016/351 du 24 novembre 2016 à relative à l’actualisation du diagnostic des populations situées à plus de trente minutes d’un accès aux soins urgents

    Consulter - Date de signature : 24/11/2016. Date de mise en ligne :05/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DSS/2A/DGOS/R1/2016/346 du 23 novembre 2016 relative à la réforme du circuit de facturation des médicaments dispensés aux personnes détenues

    Consulter - Date de signature : 23/11/2016. Date de mise en ligne :28/11/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH1/2016/344 du 22 novembre 2016 relative au jury régional d’attribution du diplôme d’État d’infirmier

    Consulter - Date de signature : 22/11/2016. Date de mise en ligne :25/11/2016.

  • INSTRUCTION N°SG/DSSIS/2016/309 du 14 octobre 2016 relative à la mise en oeuvre du plan d’action sur la sécurité des systèmes d’information (« Plan d’action SSI ») dans les établissements et services concernés

    Consulter - Date de signature : 18/11/2016. Date de mise en ligne :01/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH1/2016/330 du 4 novembre 2016 relative à la formation des tuteurs de stages paramédicaux

    Consulter - Date de signature : 04/11/2016. Date de mise en ligne :10/11/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/CNSA/2016/333 du 4 novembre 2016 relative à la répartition actualisée de la dotation prévue à l’article 116 de la loi de finances rectificative pour 2015 destinée à la restructuration des services d’aide et d’accompagnement à domicile

    Consulter - Date de signature : 04/11/2016. Date de mise en ligne :17/11/2016.

  • INSTRUCTION N° SG/HFDS/2016/340 du 4 novembre 2016 relative aux mesures de sécurisation dans les établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 04/11/2016. Date de mise en ligne :30/11/2016.

  • NOTE D'INFORMATION INTERMINISTERIELLE N° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2016/326 du 2 novembre 2016 relative à la prévention et la gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2016-2017

    Consulter - Date de signature : 02/11/2016. Date de mise en ligne :16/11/2016.

  • INSTRUCTION N° DSS/1B/DGOS/2016/325 du 27 octobre 2016 relative aux modalités de mise en œuvre de la dérogation de financement de la permanence des soins ambulatoire instaurée par l’article 69 de la loi n° 2015-1702 du 21 décembre 2015 de financement de la sécurité sociale pour 2016

    Consulter - Date de signature : 27/10/2016. Date de mise en ligne :14/11/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR/2016/323 du 25 octobre 2016 relative à l’appel à projets national pour la labellisation des centres de référence pour la prise en charge des maladies rares (CRMR)

    Consulter - Date de signature : 25/10/2016. Date de mise en ligne :17/11/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD4A/2016/324 du 25 octobre 2016 relative aux modalités de la formation préparatoire et d’obtention du diplôme d’Etat d’accompagnant éducatif et social (DEAES)

    Consulter - Date de signature : 25/10/2016. Date de mise en ligne :05/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2016/305 du 11 octobre 2016 relative à l’évaluation de l’usage de la convention unique pour les recherches à finalité commerciale portant sur la personne humaine dans les établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 11/10/2016. Date de mise en ligne :19/10/2016.

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