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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

    Consulter - Date de signature : 20/03/2015. Date de mise en ligne :30/03/2015.

  • Instruction DGT-DSS n°1 du 13 mars 2015 relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité en 2015

    Consulter - Date de signature : 13/03/2015. Date de mise en ligne :13/03/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/1A/2015/76 du 13 mars 2015 relative aux modalités de facturation des soins urgents

    Consulter - Date de signature : 13/03/2015. Date de mise en ligne :26/03/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/RH4/2015/71 du 12 mars 2015 relative à la mise en œuvre, dans les établissements relevant de la fonction publique hospitalière, de la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 relative à l'accès à l'emploi titulaire et à l'amélioration des conditions d'emploi des agents contractuels dans la fonction publique, à la lutte contre les discriminations et portant diverses dispositions relatives à la fonction publique.

    Consulter - Date de signature : 12/03/2015. Date de mise en ligne :16/03/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2015/69 du 12 mars 2015 fixant le coût horaire moyen dans la fonction publique hospitalière servant de base au calcul de la compensation financière dans le cadre de la mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales.

    Consulter - Date de signature : 12/03/2015. Date de mise en ligne :26/03/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/67 du 11 mars 2015 relative au bilan des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l'année 2014.

    Consulter - Date de signature : 11/03/2015. Date de mise en ligne :24/03/2015.

  • Instruction relative à la participation des ARS et de l'InVS à la gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant

    Consulter - Date de signature : 06/03/2015. Date de mise en ligne :18/03/2015.

  • Circulaire relative à la substitution de dispositifs alternatifs aux nuitées hôtelières et à l'amélioration de la prise en charge à l'hôtel

    Consulter - Date de signature : 20/02/2015. Date de mise en ligne :16/03/2015.

  • INSTRUCTION relative aux appels à candidatures pour le déploiement des dispositifs MAIA au titre de l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 18/02/2015. Date de mise en ligne :26/03/2015.

  • Instruction relative à l’établissement et à la transmission via CINODE d’un bilan relatif à la mise en œuvre de la commission régionale de coordination médicale (CRCM)

    Consulter - Date de signature : 13/02/2015. Date de mise en ligne :09/03/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/RH4/DGCS/4B/2015/41 du 11 février 2015 précisant le dispositif du report des congés annuels des agents absents du fait d’un congé pour raisons de santé, d’un congé de maternité, d’un congé d’adoption, d’un congé de paternité ou d’un congé parental.

    Consulter - Date de signature : 11/02/2015. Date de mise en ligne :05/03/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2015/38 du 10 février 2015 relative au programme de recherche translationnelle en cancérologie pour l’année 2015.

    Consulter - Date de signature : 10/02/2015. Date de mise en ligne :04/03/2015.

  • Instruction N°DGOS/R1/2015/36 du 6 février 2015 relative au guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient à destination des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 06/02/2015. Date de mise en ligne :20/03/2015.

  • Instruction relative à la réforme de l'aide versée aux gestionnaires d'aires d'accueil des gens du voyage mentionnée à l'article L.851-1 du code de la sécurité sociale

    Consulter - Date de signature : 04/02/2015. Date de mise en ligne :12/02/2015.

  • CIRCULAIRE N° DSS/SD2A/SD3C/SD5D/2015/30 du 30 janvier 2015 relative aux contrats d'assurance maladie complémentaire bénéficiant d’aides fiscales et sociales

    Consulter - Date de signature : 30/01/2015. Date de mise en ligne :05/02/2015.

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