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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2017/11 du 11 janvier 2017 relative à l’appel à projets auprès des ARS pour l’usage de messageries sécurisées intégrées à l’espace de confiance MSSanté dans la transmission électronique de la lettre de Liaison et des résultats d’examen de biologie médicale

    Consulter - Date de signature : 11/01/2017. Date de mise en ligne :18/01/2017.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/5C/DGFIP/SGA/2016/411 du 28 décembre 2016 relative aux opérations budgétaires et comptables du transfert des établissements médico-sociaux gérés par l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC-VG)

    Consulter - Date de signature : 28/12/2016. Date de mise en ligne :10/01/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2016/407 du 23 décembre 2016 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2016 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 23/12/2016. Date de mise en ligne :30/12/2016.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2016/408 du 23 décembre 2016 relative à la troisième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2016

    Consulter - Date de signature : 23/12/2016. Date de mise en ligne :30/12/2016.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/R2/DGSCGC/2016/399 du 22 décembre 2016 relative aux arbres décisionnels d’aide à la décision de déclenchement des départs réflexes des sapeurs-pompiers

    Consulter - Date de signature : 22/12/2016. Date de mise en ligne :30/12/2016.

  • Circulaire interministérielle n DSS/SD2B/2016/397 du 21 décembre 2016 relative aux montants des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales applicables en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte à compter du 1er janvier 2017

    Consulter - Date de signature : 21/12/2016. Date de mise en ligne :27/12/2016.

  • Circulaire interministérielle n° DSS/SD2B/2016/396 du 21 décembre 2016 relative aux montants des plafonds de ressources d'attribution de certaines prestations familiales applicables en métropole à compter du 1er janvier 2017

    Consulter - Date de signature : 21/12/2016. Date de mise en ligne :27/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/DGS/DSS/2016/391 du 19 décembre 2016 relative à un appel à projets pour la mise en œuvre et l’évaluation de projets pilotes de plateformes de séquençage très haut débit à visée sanitaire

    Consulter - Date de signature : 19/12/2016. Date de mise en ligne :27/12/2016.

  • Note d'information relative à la diffusion de l'outil d'évaluation concernant l'équité en matière d'accès à l'eau potable et à l'assainissement développé dans le cadre des travaux du Protocole sur l'eau et la santé

    Consulter - Date de signature : 16/12/2016. Date de mise en ligne :13/01/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2016/382 du 9 décembre 2016 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2017.

    Consulter - Date de signature : 09/12/2016. Date de mise en ligne :19/12/2016.

  • Instruction relative à la procédure administrative départementale applicable aux appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la mise en oeuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des DASRI "ECOSTERYL 500" de la société AMB

    Consulter - Date de signature : 05/12/2016. Date de mise en ligne :06/01/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/PP/DGCS/2016/372 du 2 décembre 2016 relative à un appel d'offre spécifique pour la réalisation d’une enquête nationale sur les événements indésirables graves associés aux soins

    Consulter - Date de signature : 02/12/2016. Date de mise en ligne :12/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2016/373 du 2 décembre 2016 relative aux règles d’enregistrement des entités géographiques des établissements de santé dans FINESS pour les années 2016 et 2017

    Consulter - Date de signature : 02/12/2016. Date de mise en ligne :15/12/2016.

  • INSTRUCTION N° SG/2016/377 du 2 décembre 2016 relative à la déclinaison de la stratégie territoriale du ministère des affaires sociales et de la santé par les ARS dans le cadre de la prévention et de la prise en charge de la radicalisation

    Consulter - Date de signature : 02/12/2016. Date de mise en ligne :21/12/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R5/2016/392 du 2 décembre 2016 relative aux équipes de soins primaires (ESP) et aux communautés professionnelles territoriales de santé (CPTS).

    Consulter - Date de signature : 02/12/2016. Date de mise en ligne :27/12/2016.

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