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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Instruction relative à la prise en charge des mineurs à leur retour de zone irako-syrienne

    Consulter - Date de signature : 23/03/2017. Date de mise en ligne :24/03/2017.

  • relative à la mise en œuvre du plan interministériel pour la prévention des expulsions locatives

    Consulter - Date de signature : 22/03/2017. Date de mise en ligne :23/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2017/90 du 15 mars 2017 relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires

    Consulter - Date de signature : 15/03/2017. Date de mise en ligne :21/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DSS/2A/2C/3A/2017/67 du 28 février 2017 relative à l’évolution des pensions d’invalidité, de l’allocation supplémentaire d’invalidité, de l’allocation de solidarité aux personnes âgées, de la majoration pour aide constante d’une tierce personne, des rentes d’incapacité permanente, de la prestation complémentaire pour recours à tierce personne et du capital décès au titre de l’année 2017

    Consulter - Date de signature : 14/03/2017. Date de mise en ligne :29/03/2017.

  • Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/77 du 3 mars 2017 relative à la dispensation des facteurs anti-hémophiliques VIII et IX

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :13/03/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGCS/B3/DGEFP/DGT/2017/79 du 8 mars 2017 relative à la mise en œuvre du premier Plan interministériel à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :17/03/2017.

  • Instruction DGS/VSS1/PP1/PP4/EA1/SG/DGOS/PF2/78 du 3 mas 2017 relative à l'organisation régionale des vigilances et de l'appui sanitaires

    Consulter - Date de signature : 03/03/2017. Date de mise en ligne :21/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/38 du 20 janvier 2017 relative au plasma à finalité transfusionnelle dans la production duquel intervient un processus industriel.

    Consulter - Date de signature : 02/03/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGCS/SDFE/B1/DGCL/2017/68 du 28 février 2017 relative à la présentation d’un rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales de plus de 20 000 habitants.

    Consulter - Date de signature : 28/02/2017. Date de mise en ligne :07/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/2017/64 du 24 février 2017 relative au dispositif de recensement du nombre de participants aux mouvements de grève nationaux dans la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 24/02/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R3/INCa/2017/62 du 23 février 2017 relative à l’amélioration de l’accès aux soins de support des patients atteints de cancer

    Consulter - Date de signature : 23/02/2017. Date de mise en ligne :22/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP1/DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/58 du 17 février 2017 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

    Consulter - Date de signature : 17/02/2017. Date de mise en ligne :06/03/2017.

  • Instruction n° SG/PMND/DGOS/DGS/DGCS/2017/56 relative à la définition des modalités de pilotage de la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2016-2019, en particulier de sa déclinaison régionale

    Consulter - Date de signature : 15/02/2017. Date de mise en ligne :03/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2017/42 du 3 février 2017 relative à l’application de la circulaire N° DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgence-SAMU-SMUR et de l’instruction N° DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015 relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence-SAMU-SMUR

    Consulter - Date de signature : 03/02/2017. Date de mise en ligne :09/02/2017.

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