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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2016/130 du 21 avril 2016 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour 2016.

    Consulter - Date de signature : 21/04/2016. Date de mise en ligne :27/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/DGOS/CNSA/2016/124 du 18 avril 2016 relative aux appels à candidatures pour le déploiement des dispositifs MAIA au titre de l’année 2016

    Consulter - Date de signature : 18/04/2016. Date de mise en ligne :26/04/2016.

  • Circulaire du 13 avril 2016 relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme

    Consulter - Date de signature : 13/04/2016. Date de mise en ligne :15/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3B/2016/119 du 12 avril 2016 relative à la mise en œuvre des pôles de compétences et de prestations externalisées pour les personnes en situation de handicap.

    Consulter - Date de signature : 12/04/2016. Date de mise en ligne :27/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/CNAOP/DGS/DGOS/2016/107 du 4 avril 2016 relative au protocole pour l'accompagnement des femmes accouchant dans le secret entre les Conseils départementaux et les établissements de santé et au guide des bonnes pratiques pour faciliter l'accès aux origines personnelles des personnes nées dans le secret et relative à la conservation des registres et des dossiers concernant les accouchements dans le secret.

    Consulter - Date de signature : 04/04/2016. Date de mise en ligne :13/04/2016.

  • prévention et préparation de la réponse au risque de dissémination d’arboviroses pendant la période d’activité du moustique vecteur Aedes albopictus du 1er mai au 30 novembre 2016 dans les départements classés au niveau albopictus 1 du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole.

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :12/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/SG/2016/106 du 1er avril 2016 relative à l’organisation de la simulation par les agences régionales de santé d’une régionalisation du financement du service de santé des armées

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :12/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016 relative aux modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :13/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/127 du 1er avril 2016 relative à l'indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :25/04/2016.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF3/CGET/2016/96 du 31 mars 2016 relative aux conditions de co-investissement de la Caisse des dépôts et consignations dans le cadre de projets de la création, de l’extension ou de la rénovation de maisons ou centres de santé implantés dans les quartiers prioritaires ou à proximité, dans les quartiers vécus de la politique de la ville

    Consulter - Date de signature : 31/03/2016. Date de mise en ligne :06/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF1/2016/82 du 18 mars 2016 relative au programme SIMPHONIE, aux 3 projets portant sur le parcours administratif des patients et à la sélection des établissements de santé publics et privés non lucratifs pour l’année 2016

    Consulter - Date de signature : 18/03/2016. Date de mise en ligne :08/04/2016.

  • INSTRUCTION N°DGOS/R1/2016/97 du 18 mars 2016 relative à l’application du coefficient prudentiel dans les établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale.

    Consulter - Date de signature : 18/03/2016. Date de mise en ligne :12/04/2016.

  • INSTRUCTION N°DGS/MC2/INPES/2016/81 du 17 mars 2016 relative à la mise en oeuvre du dispositif « Moi(s) sans tabac »

    Consulter - Date de signature : 17/03/2016. Date de mise en ligne :25/03/2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2B/2016/77 du 15 mars 2016 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en métropole au 1er avril 2016

    Consulter - Date de signature : 15/03/2016. Date de mise en ligne :23/03/2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2B/2016/78 du 15 mars 2016 relative à la revalorisation des prestations familiales servies en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte au 1er avril 2016

    Consulter - Date de signature : 15/03/2016. Date de mise en ligne :23/03/2016.

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