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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Ebola - suspicion de malade à bord d'un avion ou d'un navire et dispositif de détection systématique dans les ports

    Consulter - Date de signature : 27/11/2014. Date de mise en ligne :15/12/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/4B/2014/321 du 20 novembre 2014 relative à la mise en œuvre dans la fonction publique hospitalière de l’accord-cadre du 22 octobre 2013 relatif à la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques

    Consulter - Date de signature : 20/11/2014. Date de mise en ligne :03/12/2014.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF2/2014/319 du 18 novembre 2014 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données d’activité 2014.

    Consulter - Date de signature : 18/11/2014. Date de mise en ligne :25/11/2014.

  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N° DGOS/RH1/RH2/RH4/2014/318 du 17 novembre 2014 relative aux conditions d’exercice et de recrutement en France des médecins, chirurgiens-dentistes, sages-femmes et pharmaciens titulaires de diplômes étrangers

    Consulter - Date de signature : 17/11/2014. Date de mise en ligne :26/11/2014.

  • CIRCULAIRE relative à la vaccination contre la grippe saisonnière dans les établissements de santé et les établissements médico-sociaux

    Consulter - Date de signature : 17/11/2014. Date de mise en ligne :04/12/2014.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2014/312 du 14 novembre 2014 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2014.

    Consulter - Date de signature : 14/11/2014. Date de mise en ligne :20/11/2014.

  • Instruction relative à la campagne budgétaire pour l'année 2014 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), communautés thérapeutiques (CT), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM) et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

    Consulter - Date de signature : 12/11/2014. Date de mise en ligne :21/11/2014.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2014/332 du 12 novembre 2014 relative à la campagne tarifaire 2014 des établissements de santé.

    Consulter - Date de signature : 12/11/2014. Date de mise en ligne :05/12/2014.

  • INSTRUCTION DGOS/DIR/PF2/DGS/DUS/BOP/2014/306 du 7 novembre 2014 relative aux actions à conduire au sein de chaque établissement de santé (hors établissement de santé de référence habilité) dans le cadre de la préparation à l’accueil inopiné d’un patient cas suspect de maladie à virus Ebola.

    Consulter - Date de signature : 07/11/2014. Date de mise en ligne :19/11/2014.

  • INSTRUCTION DGS/RI1/2014/310 du 7 novembre 2014 relative à la conduite à tenir devant un ou plusieurs cas de coqueluche

    Consulter - Date de signature : 07/11/2014. Date de mise en ligne :24/11/2014.

  • Note d'information relative aux modalités de sélection des substances chimiques et de choix des valeurs toxicologiques de référence pour mener les évaluations des risques sanitaires dans le cadre des études d'impact et de la gestion des sites et sols pollués

    Consulter - Date de signature : 31/10/2014. Date de mise en ligne :12/11/2014.

  • Préparation et coordination des services face au risque EBOLA sur le territoire national.

    Consulter - Date de signature : 28/10/2014. Date de mise en ligne :06/11/2014.

  • Note d'information relative à la mise en oeuvre de l'arrêté du 22/10/2013 relatif aux analyses de contrôle sanitaire et de surveillance des eaux conditionnées et des eaux minérales naturelles utilisées à des fins thérapeutiques dans un établissement thermal ou distribuée en buvette publique

    Consulter - Date de signature : 28/10/2014. Date de mise en ligne :12/11/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2014/298 du 27 octobre 2014 relative au recensement de l’usage 2014 du contrat unique pour les recherches biomédicales à promotion industrielle dans les établissements publics de santé

    Consulter - Date de signature : 27/10/2014. Date de mise en ligne :04/11/2014.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI1/DUS/2014/301 du 24 octobre 2014 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

    Consulter - Date de signature : 24/10/2014. Date de mise en ligne :21/11/2014.

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