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Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF3/SG/2015/269 du 10 août 2015 relative aux territoires prioritaires d’implantation de nouveaux centres de santé

    Consulter - Date de signature : 10/08/2015. Date de mise en ligne :18/08/2015.

  • Préconisations pour la prise en compte du risque d’exposition à l’amiante dans les services d’archives

    Consulter - Date de signature : 05/08/2015. Date de mise en ligne :11/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2015/262 du 3 août 2015 relative à l’organisation régionale des consultations d’évaluation pluri professionnelle post Accident Vasculaire Cérébral (AVC) et du suivi des AVC.

    Consulter - Date de signature : 03/08/2015. Date de mise en ligne :12/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2015/258 du 31 juillet 2015 relative aux modalités d’identification, de recueil des actes de biologie médicale et d’anatomocytopathologie hors nomenclature éligibles au financement au titre de la MERRI G03.

    Consulter - Date de signature : 31/07/2015. Date de mise en ligne :07/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/259 du 31 juillet 2015 relative à l’organisation de la semaine de la sécurité des patients 2015.

    Consulter - Date de signature : 31/07/2015. Date de mise en ligne :13/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DSS/1C/DGOS/PF2/2015/265 du 31 juillet 2015 relative à la mise en œuvre en 2015 des dispositions rapprochant la maîtrise des dépenses au titre des produits de santé des listes en sus et le contrat de bon usage.

    Consulter - Date de signature : 31/07/2015. Date de mise en ligne :18/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/2015/261 du 29 Juillet 2015 relative à la sortie du régime d’assurance chômage des établissements publics de santé.

    Consulter - Date de signature : 29/07/2015. Date de mise en ligne :06/08/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N DGOS/RH1/RH4/DDI/BIP/2015/253 du 28 juillet 2015 relative à la modification de la durée des stages en qualité d’observateurs.

    Consulter - Date de signature : 28/07/2015. Date de mise en ligne :31/07/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/PF1/DGFiP/CL1C/CL2A/2015/251 du 28 juillet 2015 relative à la révision du dispositif d’accompagnement des établissements publics de santé dans la sécurisation de leurs prêts structurés (actualisation de l’instruction interministérielle n° DGOS/PF1/DGFiP/CL1C/CL2A/2014/363 du 22 décembre 2014).

    Consulter - Date de signature : 28/07/2015. Date de mise en ligne :06/08/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2015/247 du 27 juillet 2015 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

    Consulter - Date de signature : 27/07/2015. Date de mise en ligne :18/08/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R3/DGS/MC1/2015/245 du 23 juillet 2015 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été et au soutien aux plateformes téléphoniques régionales d’information relatives à l’IVG et à la contraception

    Consulter - Date de signature : 23/07/2015. Date de mise en ligne :29/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DSS/1B/2015/263 du 17 juillet 2015 modifiant l’instruction n°DSS/1B/2015/177 du 22 mai 2015 relative au renouvellement des membres des assemblées des unions régionales des professionnels de santé

    Consulter - Date de signature : 17/07/2015. Date de mise en ligne :10/08/2015.

  • Instruction du Premier ministre relative au renforcement de la territorialisation du plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale

    Consulter - Date de signature : 16/07/2015. Date de mise en ligne :20/07/2015.

  • INSTRUCTION N DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015 relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence prévu par la circulaire n°DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgences-SAMU-SMUR

    Consulter - Date de signature : 10/07/2015. Date de mise en ligne :20/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3B/2015/233 du 10 juillet 2015 relative à l’organisation des séjours de vacances pour personnes handicapées majeures

    Consulter - Date de signature : 10/07/2015. Date de mise en ligne :22/07/2015.

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