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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2014/281 du 13 octobre 2014 relative à la mise en œuvre de la procédure d’intérim des fonctions de directeur d’un établissement mentionné à l’article 2 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986 modifié portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

    Consulter - Date de signature : 13/10/2014. Date de mise en ligne :16/10/2014.

  • Conduite à tenir au regard du risque EBOLA sur le territoire national

    Consulter - Date de signature : 11/10/2014. Date de mise en ligne :22/10/2014.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N°DGS/DUS-BAR/2014/296 du 10 octobre 2014 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2014-2015

    Consulter - Date de signature : 10/10/2014. Date de mise en ligne :31/10/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2014/274 du 26 septembre 2014 relative à l’activité héliSMUR : Règlementation européenne de l’aviation civile applicable à l’activité héliSMUR – Plates-formes hospitalières (hélistations et hélisurfaces).

    Consulter - Date de signature : 26/09/2014. Date de mise en ligne :15/10/2014.

  • CIRCULAIRE N°DGS/MC2/2014/273 du 25 septembre 2014 relative à l’encadrement de la publicité des dispositifs électroniques de vapotage

    Consulter - Date de signature : 25/09/2014. Date de mise en ligne :03/10/2014.

  • Circulaire du 12 septembre 2014 relative à la méthode de travail du Gouvernement

    Consulter - Date de signature : 12/09/2014. Date de mise en ligne :15/09/2014.

  • INSTRUCTION N DGCS/SD3A/CNSA/2014/285 du 11 septembre 2014 relative à la répartition de la contribution de la caisse nationale de solidarité pour l’autonomie aux agences régionales de santé pour le financement de l’expérimentation PAERPA (actions de formation d’intervenants de SAAD).

    Consulter - Date de signature : 11/09/2014. Date de mise en ligne :21/10/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2014/255 du 2 septembre 2014 relative au projet de décret sur les compétences des praticiens en matière de diagnostic prénatal : enquête d’impact.

    Consulter - Date de signature : 02/09/2014. Date de mise en ligne :19/09/2014.

  • Circulaire interministérielle du 18 août 2014 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2013-30 du 9 janvier 2013 relatif à la mise en oeuvre du Règlement Sanitaire International.

    Consulter - Date de signature : 18/08/2014. Date de mise en ligne :28/08/2014.

  • Instruction relative à l’élaboration des diagnostics partagés à 360°.

    Consulter - Date de signature : 18/08/2014. Date de mise en ligne :28/08/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2014/247 du 12 août 2014 relative à la retrocession par les pharmacies à usage intérieur (PUI) des établissements de santé des spécialités en ATU/post-ATU

    Consulter - Date de signature : 12/08/2014. Date de mise en ligne :01/10/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2014/243 du 31 juillet 2014 relative aux indicateurs précisés dans l’arrêté du 18 novembre 2013 fixant le modèle de rapport d’étape annuel servant de base à l’évaluation du contrat de bon usage mentionné à l’article L. 162-22-7 du code de la sécurité sociale

    Consulter - Date de signature : 31/07/2014. Date de mise en ligne :14/08/2014.

  • Circulaire du 30 juillet 2014 relative à l'élaboration des contrats de ville de nouvelle génération

    Consulter - Date de signature : 30/07/2014. Date de mise en ligne :05/08/2014.

  • CIRCULAIRE N°DGOS/R3/DGS/MC1/2014/241 du 30 juillet 2014 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été.

    Consulter - Date de signature : 30/07/2014. Date de mise en ligne :07/08/2014.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2014/238 du 28 juillet 2014 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi N°86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 28/07/2014. Date de mise en ligne :17/09/2014.

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