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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2018/150 du 19 juin 2018 relative à l’appel à projet national pour l’identification de dispositifs de prise en charge globale du psycho traumatisme

    Consulter - Date de signature : 19/06/2018. Date de mise en ligne :21/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2018/147 du 15 juin 2018 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN

    Consulter - Date de signature : 15/06/2018. Date de mise en ligne :21/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/DGCS/3B/DGS/P4/2018/137 du 5 juin 2018 relative aux projets territoriaux de santé mentale

    Consulter - Date de signature : 05/06/2018. Date de mise en ligne :12/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/DGCS/3A/2018/136 du 4 juin 2018 relative à l’articulation entre les SSIAD-SPASAD et les établissements d’HAD pour assurer la prise en charge continue du patient à son domicile

    Consulter - Date de signature : 04/06/2018. Date de mise en ligne :22/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2018/128 du 23 mai 2018 relative à l’anticipation et la prévention des tensions dans les structures de médecine d’urgence.

    Consulter - Date de signature : 23/05/2018. Date de mise en ligne :01/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD5/SD1/2018/130 du 23 mai 2018 relative à la campagne budgétaire du secteur "Accueil, hébergement et insertion" pour 2018

    Consulter - Date de signature : 23/05/2018. Date de mise en ligne :01/06/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2018/110 du 22 mai 2018 relative au Plan National Canicule 2017 reconduit en 2018

    Consulter - Date de signature : 22/05/2018. Date de mise en ligne :07/06/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2018/127 du 22 mai 2018 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2018 des établissements et services médicosociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé(LAM), et « Un chez soi d’abord »

    Consulter - Date de signature : 22/05/2018. Date de mise en ligne :18/06/2018.

  • INSTRUCTION N°DGCS/SD5C/DSS/SD1A/CNSA/DESMS/2018/121 du 15 mai 2018 relative aux orientations de l’exercice 2018 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées

    Consulter - Date de signature : 15/05/2018. Date de mise en ligne :23/05/2018.

  • CIRCULAIRE N° SG/2018/117 du 11 mai 2018 relative aux modalités de mise en oeuvre du fonds d'intervention régional en 2018

    Consulter - Date de signature : 11/05/2018. Date de mise en ligne :08/06/2018.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2018/114 du 4 mai 2018 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2018 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 04/05/2018. Date de mise en ligne :10/05/2018.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2018/113 du 4 mai 2018 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2018

    Consulter - Date de signature : 04/05/2018. Date de mise en ligne :10/05/2018.

  • Instruction interministérielle relative à la structure et au fonctionnement du réseau national des laboratoires « BIOTOX  PIRATOX »

    Consulter - Date de signature : 04/05/2018. Date de mise en ligne :20/06/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2018/109 du 25 avril 2018 relative à l’enquête FLASH à destination des agences régionales de santé (ARS) sur les permanences d’accès aux soins (PASS)

    Consulter - Date de signature : 25/04/2018. Date de mise en ligne :04/05/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/2A/2018/107 du 20 avril 2018 fixant les montants de l’abattement mentionné à l’article L. 861-2 du code de la sécurité sociale pour les allocations versées au titre des moins d’avril 2018 à mars 2019

    Consulter - Date de signature : 20/04/2018. Date de mise en ligne :30/04/2018.

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