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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/RH4/RH3/DGCS/4B/2017/190 du 6 juin 2017 relative aux droits des agents en situation de parentalité

    Consulter - Date de signature : 06/06/2017. Date de mise en ligne :15/06/2017.

  • NOTE D’INFORMATION N° DGS/PP2/2017/180 du 29 mai 2017 relative à la transparence des avantages accordés par les entreprises produisant ou commercialisant des produits à finalité sanitaire et cosmétique destinés à l'homme

    Consulter - Date de signature : 29/05/2017. Date de mise en ligne :16/06/2017.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/VSS2/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/136 du 24 mai 2017 relative au Plan National Canicule 2017

    Consulter - Date de signature : 24/05/2017. Date de mise en ligne :19/06/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP2/2017/187 du 18 mai 2017 relative au diagnostic et à la prise en charge des enfants exposés in utero au valproate de sodium et à ses dérivés ainsi qu’aux autres antiépileptiques.

    Consulter - Date de signature : 18/05/2017. Date de mise en ligne :16/06/2017.

  • ote interministérielle du 9 mai 2017 relative à l'implantation ou la modification substantielle des installations radioélectriques.

    Consulter - Date de signature : 09/05/2017. Date de mise en ligne :23/05/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2017/164 du 9 mai 2017 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 09/05/2017. Date de mise en ligne :23/05/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2017/165 du 9 mai 2017 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2017

    Consulter - Date de signature : 09/05/2017. Date de mise en ligne :23/05/2017.

  • Note d’information DGOS/R5/2017/162 du 9 mai 2017 complétant l’instruction n° SG/2016/348 du 21 octobre 2016 relative à la territorialisation de la politique de santé en application des articles 158 et 162 de la loi n° 2016-41 de modernisation de notre système de santé

    Consulter - Date de signature : 09/05/2017. Date de mise en ligne :02/06/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/CORRUSS/PP1/DGOS/PF2/2017/159 du 9 mai 2017 relative à la gestion de la pénurie de sérum antivenimeux Viperfav® au cours de la saison estivale

    Consulter - Date de signature : 09/05/2017. Date de mise en ligne :13/06/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/1C/DGS/PP2/2017/156 du 5 mai 2017 relative à la mise en place à titre exceptionnel d’un financement dédié pour la spécialité pharmaceutique ENTYVIO® (védolizumab) dans le traitement de la maladie de Crohn active modérée à sévère, en relais du dispositif post ATU, en vue de permettre à titre transitoire la poursuite des traitements du fait de la non inscription sur la liste en sus de la spécialité dans cette indication

    Consulter - Date de signature : 05/05/2017. Date de mise en ligne :12/05/2017.

  • CIRCULAIRE N° SG/PÔLE-ARS/2017/146 du 5 mai 2017 relative aux modalités de mise en œuvre du fonds d’intervention régional en 2017

    Consulter - Date de signature : 05/05/2017. Date de mise en ligne :24/05/2017.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/GHT/DGFIP/2017/153 du 4 mai 2017 relative à l’organisation des groupements hospitaliers de territoire

    Consulter - Date de signature : 04/05/2017. Date de mise en ligne :12/05/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGCS/SD5C/DSS/CNSA/2017/150 du 2 mai 2017 relative aux orientations de l’exercice 2017 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées

    Consulter - Date de signature : 02/05/2017. Date de mise en ligne :17/05/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGCS/3B/2017/148 du 2 mai 2017 relative à la transformation de l’offre d’accompagnement des personnes handicapées dans le cadre de la démarche « une réponse accompagnée pour tous », de la stratégie quinquennale de l’évolution de l’offre médico-sociale (2017-2021) et de la mise en oeuvre des décisions du CIH du 2 décembre 2016

    Consulter - Date de signature : 02/05/2017. Date de mise en ligne :17/05/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH2/2017/141 du 27 avril 2017 relative au champ d’exercice des infirmiers de bloc opératoire et à la validation des acquis de l’expérience pour l’accès au diplôme d’Etat d’infirmier de bloc opératoire

    Consulter - Date de signature : 27/04/2017. Date de mise en ligne :09/05/2017.

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