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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Instruction relative à la réforme de l'aide versée aux gestionnaires d'aires d'accueil des gens du voyage mentionnée à l'article L.851-1 du code de la sécurité sociale

    Consulter - Date de signature : 04/02/2015. Date de mise en ligne :12/02/2015.

  • CIRCULAIRE N° DSS/SD2A/SD3C/SD5D/2015/30 du 30 janvier 2015 relative aux contrats d'assurance maladie complémentaire bénéficiant d’aides fiscales et sociales

    Consulter - Date de signature : 30/01/2015. Date de mise en ligne :05/02/2015.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI2/2015/31 du 30 janvier 2015 relative au financement par l’assurance maladie, pour l’année 2015, des activités de prévention, de dépistage, de diagnostic et de traitement des infections sexuellement transmissibles

    Consulter - Date de signature : 30/01/2015. Date de mise en ligne :23/02/2015.

  • INSTRUCTION N°DGOS/RH3/2015/26 du 29 janvier 2015 relative à la mutualisation des heures syndicales dans la fonction publique hospitalière.

    Consulter - Date de signature : 29/01/2015. Date de mise en ligne :10/02/2015.

  • Circulaire relative à la mise en œuvre de schémas départementaux des services aux familles

    Consulter - Date de signature : 22/01/2015. Date de mise en ligne :22/01/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2015/18 du 20 janvier 2015 relative à la mise en œuvre de la réforme statutaire des sages-femmes hospitalières.

    Consulter - Date de signature : 20/01/2015. Date de mise en ligne :10/02/2015.

  • INSTRUCTION n° DGS/RI1/2015/15 du 16 janvier 2015 relative à la tension en approvisionnement de vaccins méningococciques monovalents et à l’utilisation de vaccins méningococciques tétravalents pour les populations âgées de 5 ans à 24 ans.

    Consulter - Date de signature : 16/01/2015. Date de mise en ligne :26/01/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/2015/ 3 du 7 janvier 2015 portant annonce de la mise en place d’un groupe de travail de la commission hygiène, sécurité et conditions de travail du conseil supérieur de la fonction publique hospitalière sur l’organisation du travail en postes d’amplitude 12 heures, et rappelant les dispositions réglementaires qui encadrent ce type d’organisation.

    Consulter - Date de signature : 07/01/2015. Date de mise en ligne :23/01/2015.

  • Circulaire relative à la procédure administrative départementale applicable aux appareils de prétraitement par désinfection des déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) et à la mise en oeuvre de l'appareil de prétraitement par désinfection des DASRI "STERILWAVE 250" de la société BERTIN

    Consulter - Date de signature : 06/01/2015. Date de mise en ligne :20/01/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/ 2014/368 du 30 décembre 2014 relative à la procédure d’accord préalable pour bénéficier de la prise en charge de la rosuvastatine ainsi que l’ézétimibe, prescrit seul ou en association fixe avec de la simvastatine

    Consulter - Date de signature : 30/12/2014. Date de mise en ligne :05/01/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2/2014/370 du 30 décembre 2014 relative aux modalités de calcul des indemnités journalières dues au titre de la maladie, de la maternité, des accidents du travail et des maladies professionnelles.

    Consulter - Date de signature : 30/12/2014. Date de mise en ligne :05/01/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/3A/2014/347 du 29 décembre 2014 relative aux nouvelles règles applicables en matière de cumul d’une activité rémunérée et d’une pension de vieillesse.

    Consulter - Date de signature : 29/12/2014. Date de mise en ligne :02/01/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/ 2014/366 du 29 décembre 2014 relative à la campagne tarifaire 2014 des établissements de santé.

    Consulter - Date de signature : 29/12/2014. Date de mise en ligne :05/01/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/ 2014/367 du 29 décembre 2014 relative à la troisième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2014.

    Consulter - Date de signature : 29/12/2014. Date de mise en ligne :05/01/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° CABINET/2014/ 362 du 24 décembre 2014 relative aux préconisations de conduite à tenir dans le cadre du mouvement de cessation d’activité des cliniques à compter du 5 janvier 2015

    Consulter - Date de signature : 24/12/2014. Date de mise en ligne :15/01/2015.

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