Résultats de la recherche

Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

Si votre recherche n'aboutit pas aux résultats escomptés vous pouvez modifier ces critères ou faire une nouvelle recherche.

Page 1 de 34>Page 34

  • note d'information relative au conventionnement et à l’habilitation des structures réalisant des vaccinations gratuites en application des articles L. 3111-11 et L. 3112-3 du code de la santé publique.

    Consulter - Date de signature : 09/09/2016. Date de mise en ligne :27/09/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016 relative à la radiation d’indications thérapeutiques d’AVASTIN® bevacizumab de la liste en sus et aux modalités d’accompagnement financier dans ces indications

    Consulter - Date de signature : 30/08/2016. Date de mise en ligne :09/09/2016.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD1/SD5C/DGS/DSS/DB/2016/266 du 30 août 2016 relative à la campagne budgétaire pour l'année 2016 des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés spécifiques : appartements de coordination thérapeutique (ACT), Lits halte soins santé (LHSS), centres d'accueil et d'accompagnement à la réduction des risques pour les usagers de drogues (CAARUD), centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie (CSAPA), lits d'accueil médicalisé (LAM), et l’expérimentation « Un chez soi d’abord ».

    Consulter - Date de signature : 30/08/2016. Date de mise en ligne :16/09/2016.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/SD2C/DGEFP/2016/224 du 29 août 2016 relative à la procédure d’adhésion à la charte nationale des « crèches à vocation d’insertion professionnelle »

    Consulter - Date de signature : 29/08/2016. Date de mise en ligne :06/09/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/SP2/PP2/DSS/1C/2016/246 du 28 juillet 2016 relative à l’organisation de la prise en charge de l’hépatite C par les nouveaux anti-viraux d’action directe (NAAD

    Consulter - Date de signature : 28/08/2016. Date de mise en ligne :09/09/2016.

  • CIRCULAIRE MINISTERIELLE N° DGCS/SD2C/2016/261 du 17 août 2016 relative à la préparation aux situations d’urgence particulière pouvant toucher la sécurité des établissements d’accueil du jeune enfant ou des établissements relevant de la protection de l’enfance

    Consulter - Date de signature : 17/08/2016. Date de mise en ligne :23/08/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2016/250 du 29 juillet 2016 relative aux orientations en matière de développement des compétences des personnels des établissements mentionnés à l'article 2 de la loi n° 89-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 29/07/2016. Date de mise en ligne :17/08/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/DSS/1A/CNAMTS/2016/247 du 28 juillet 2016 relative à l’expérimentation prévue par l’article 66 de la LFSS 2012 en matière de transport sanitaire urgent

    Consulter - Date de signature : 28/07/2016. Date de mise en ligne :02/08/2016.

  • CIRCULAIRE N°DGOS/R3/DGS/SPI/2016/243 du 28 juillet 2016 relative à l'amélioration de l'accès à l'interruption volontaire de grossesse (IVG) et à l'élaboration de plans régionaux

    Consulter - Date de signature : 28/07/2016. Date de mise en ligne :15/09/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2016/251 du 22 juillet 2016 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (données de l’année 2015)

    Consulter - Date de signature : 22/07/2016. Date de mise en ligne :12/08/2016.

  • INSTRUCTION N° DSS/DGOS/CNAMTS/2016/245 du 22 juillet 2016 relative à la priorité de gestion du risque pour les prescriptions hospitalières exécutées en ville (PHEV) de médicaments et LPP

    Consulter - Date de signature : 22/07/2016. Date de mise en ligne :02/09/2016.

  • Circulaire du 18 juillet 2016 relatif au renforcement de la mobilisation autour du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale aux niveaux régional et départemental

    Consulter - Date de signature : 18/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du 18 juillet 2016 relative à l’édition 2016-2017 du label et concours « droits des usagers de la santé »

    Consulter - Date de signature : 18/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N°DGS/SP2/DGOS/PF5/2016/112 du 4 juillet 2016 relative au déploiement de l’application e-DO pour la télé-déclaration de l’infection par le VIH/Sida

    Consulter - Date de signature : 04/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juillet 2016 relative à relative au traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux au sein des lieux de soins

    Consulter - Date de signature : 04/07/2016. Date de mise en ligne :05/08/2016.

Page 1 de 34>Page 34