Résultats de la recherche

Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

Si votre recherche n'aboutit pas aux résultats escomptés vous pouvez modifier ces critères ou faire une nouvelle recherche.

Page 1 de 34>Page 34

  • INSTRUCTION N° DSS/1B/2015/177 du 22 mai 2015 relative au renouvellement des membres des assemblées des unions régionales des professionnels de santé

    Consulter - Date de signature : 22/05/2015. Date de mise en ligne :29/05/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/MCGR/2015/173 du 19 mai 2015 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour 2015.

    Consulter - Date de signature : 19/05/2015. Date de mise en ligne :27/05/2015.

  • INSTRUCTION du 15 mai 2015 relative aux orientations de l'exercice 2015 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales

    Consulter - Date de signature : 15/05/2015. Date de mise en ligne :29/05/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/ DGT/DGSCGC/2015/166 du 12 mai 2015 relative au Plan National Canicule 2015

    Consulter - Date de signature : 12/05/2015. Date de mise en ligne :20/05/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2015/159 du 6 mai 2015 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN.

    Consulter - Date de signature : 06/05/2015. Date de mise en ligne :21/05/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS-DGESIP/2015/165 du 6 mai 2015 relative au développement des stages en ambulatoire dans le cadre des semestres libres prévus par les maquettes de formation de certains diplômes d’études spécialisées de médecine.

    Consulter - Date de signature : 06/05/2015. Date de mise en ligne :26/05/2015.

  • INSTRUCTION N° DSS/SD1B/2015/151 du 29 avril 2015 relative au déploiement du protocole de coopération ASALEE dans le cadre de la procédure dérogatoire du « collège des financeurs »

    Consulter - Date de signature : 30/04/2015. Date de mise en ligne :11/05/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/R4/DSS/1A/1C/2A/2015/148 du 29 avril 2015 relative à la facturation des antiviraux d’action directe (AAD) pour les patients pris en charge en ambulatoire dans des unités sanitaires en milieu pénitentiaire.

    Consulter - Date de signature : 29/04/2015. Date de mise en ligne :08/05/2015.

  • CIRCULAIRE N° SG/2015/152 du 28 avril 2015 relative aux modalités de mise en œuvre du fonds d'intervention régional en 2015

    Consulter - Date de signature : 28/04/2015. Date de mise en ligne :06/05/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2015/149 du 27 avril 2015 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2015.

    Consulter - Date de signature : 27/04/2015. Date de mise en ligne :05/05/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGOS/DGESIP/2015/153 du 27 avril 2015 relative à la formation pratique du diplôme d’études spécialisées de médecine du travail.

    Consulter - Date de signature : 27/04/2015. Date de mise en ligne :15/05/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/139 du 27 avril 2015 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.

    Consulter - Date de signature : 27/04/2015. Date de mise en ligne :22/05/2015.

  • INSTRUCTION du 24 avril 2015 relative au financement des Centres Régionaux d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI) en faveur des personnes en situation de vulnérabilité en 2015

    Consulter - Date de signature : 24/04/2015. Date de mise en ligne :12/05/2015.

  • Circulaire du 23 avril 2015 relative aux orientations de l’exercice 2015 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées

    Consulter - Date de signature : 23/04/2015. Date de mise en ligne :01/05/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2015/140 du 22 avril 2015 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2015 des établissements de santé.

    Consulter - Date de signature : 22/04/2015. Date de mise en ligne :07/05/2015.

Page 1 de 34>Page 34