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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2B/2015/204 du 15 juin 2015 relative au barème de modulation des allocations familiales, de la majoration pour âge et de l'allocation forfaitaire servies en métropole et dans les départements d'outre-mer au 1er juillet 2015

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :19/06/2015.

  • INSTRUCTION DGOS/RH3/DGCS/4B/2015/205 du 15 juin 2015 relative à la mutualisation des heures syndicales dans la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :26/06/2015.

  • INSTRUCTION NDGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/ 202 du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :03/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/DSS/1B/CNAMTS/2015/193 du 9 juin 2015 relative à l’organisation de la permanence des soins dentaires

    Consulter - Date de signature : 09/06/2015. Date de mise en ligne :29/06/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGOS/R2/DGSCGC/2015/190 du 5 juin 2015 relative à l’application de l’arrêté du 24 avril 2009 relatif à la mise en œuvre du référentiel portant sur l’organisation du secours à personne et de l’aide médicale urgente

    Consulter - Date de signature : 05/06/2015. Date de mise en ligne :16/06/2015.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF5/2015/189 du 5 juin 2015 relative à la définition et au suivi des ressources et des charges des systèmes d’information hospitaliers (données de l’année 2014)

    Consulter - Date de signature : 05/06/2015. Date de mise en ligne :23/06/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR6/R3/DREES/DMSI/2015/188 du 5 juin 2015 relative à l’enregistrement des installations autonomes de chirurgie esthétique dans le Fichier National des Établissements Sanitaires et Sociaux (FINESS)

    Consulter - Date de signature : 05/06/2015. Date de mise en ligne :02/07/2015.

  • INSTRUCTION du 4 juin 2015 relative à l’indemnisation et aux modalités de gestion de l’indemnisation des membres des jurys dans le cadre de la gestion centralisée des frais de jurys assurée par l’Agence de Services et de Paiement (ASP), pour les diplômes de travail social

    Consulter - Date de signature : 04/06/2015. Date de mise en ligne :15/06/2015.

  • INSTRUCTION du 2 juin 2015 relative à la campagne budgétaire du secteur «accueil, hébergement et insertion» pour 2015

    Consulter - Date de signature : 02/06/2015. Date de mise en ligne :08/06/2015.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI1/2015/161 du 2 juin 2015 relative à la fin de la période de tension en vaccin monovalent conjugué contre les méningocoques de sérogroupe C

    Consulter - Date de signature : 02/06/2015. Date de mise en ligne :09/06/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2015/182 du 2 juin 2015 relative à l’application des articles L.5125-3 et suivants du code de la santé publique concernant les conditions d’autorisation d’ouverture d’une pharmacie d’officine par voie de création, transfert ou de regroupement

    Consulter - Date de signature : 02/06/2015. Date de mise en ligne :10/06/2015.

  • INSTRUCTION N°DGOS/R2/2015/184 du 2 juin 2015 relative à la mise en service de la plateforme de localisation des appels d’urgence (PFLAU).

    Consulter - Date de signature : 02/06/2015. Date de mise en ligne :23/06/2015.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/EA4/2015/181 du 2 juin 2015 relative aux échéances de la saison balnéaire 2015, aux modalités de prévention et de gestion des risques sanitaires liés à la présence de cyanobactéries ou d'amibes, à l'information du public à proximité des sites de baignades et à la mise à disposition du manuel pour l'utilisation de l'application SISE-Eaux de baignade

    Consulter - Date de signature : 02/06/2015. Date de mise en ligne :02/07/2015.

  • INSTRUCTION du 27 mai 2015 relative à la campagne budgétaire des établissements et services d’aide par le travail (ESAT) pour l’exercice 2015.

    Consulter - Date de signature : 27/05/2015. Date de mise en ligne :04/06/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2/2015/179 du 26 mai 2015 relative aux modalités d’attribution des indemnités journalières dues au titre de la maladie.

    Consulter - Date de signature : 26/05/2015. Date de mise en ligne :01/06/2015.

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