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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Circulaire du 13 mai 2016 relative à la prévention de la radicalisation

    Consulter - Date de signature : 13/05/2016. Date de mise en ligne :17/05/2016.

  • Instruction relative aux échographies endocavitaires

    Consulter - Date de signature : 10/05/2016. Date de mise en ligne :20/05/2016.

  • Instruction interministérielle relative à la réutilisation des eaux usées traitées pour l'irrigation de cultures ou d'espaces verts

    Consulter - Date de signature : 26/04/2016. Date de mise en ligne :17/05/2016.

  • CIRCULAIRE N° DGCS/SD5C/DSS/CNSA/2016/126 du 22 avril 2016 relative aux orientations de l’exercice 2016 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées

    Consulter - Date de signature : 22/04/2016. Date de mise en ligne :03/05/2016.

  • N° DGOS/PF1/2016/132 du 22 avril 2016 relative à l’organisation des revues de projets d’investissement 2016 bénéficiant d’un accompagnement financier de l’échelon national

    Consulter - Date de signature : 22/04/2016. Date de mise en ligne :12/05/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/1A/2016/130 du 21 avril 2016 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour 2016.

    Consulter - Date de signature : 21/04/2016. Date de mise en ligne :27/04/2016.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP3/2016/129 du 20 avril 2016 relative aux bonnes pratiques de dispensation à domicile de l’oxygène à usage médical

    Consulter - Date de signature : 20/04/2016. Date de mise en ligne :09/05/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/3B/2016/122 du 18 avril 2016 relative à l’organisation des épreuves de sécurité routière 2016 dans les établissements médico-sociaux mentionnés à l’article L312-1, I, 2° du code de l’action sociale et des familles

    Consulter - Date de signature : 18/04/2016. Date de mise en ligne :04/05/2016.

  • Circulaire du 13 avril 2016 relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme

    Consulter - Date de signature : 13/04/2016. Date de mise en ligne :15/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3B/2016/119 du 12 avril 2016 relative à la mise en œuvre des pôles de compétences et de prestations externalisées pour les personnes en situation de handicap.

    Consulter - Date de signature : 12/04/2016. Date de mise en ligne :27/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/CNAOP/DGS/DGOS/2016/107 du 4 avril 2016 relative au protocole pour l'accompagnement des femmes accouchant dans le secret entre les Conseils départementaux et les établissements de santé et au guide des bonnes pratiques pour faciliter l'accès aux origines personnelles des personnes nées dans le secret et relative à la conservation des registres et des dossiers concernant les accouchements dans le secret.

    Consulter - Date de signature : 04/04/2016. Date de mise en ligne :13/04/2016.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP3/DGOS/DSS/2016/102 du 4 avril 2016 relative à la mise en place du dispositif d’évaluation des dispositifs médicaux financés dans les tarifs des prestations d’hospitalisation, dit « intra-GHS »

    Consulter - Date de signature : 04/04/2016. Date de mise en ligne :16/05/2016.

  • prévention et préparation de la réponse au risque de dissémination d’arboviroses pendant la période d’activité du moustique vecteur Aedes albopictus du 1er mai au 30 novembre 2016 dans les départements classés au niveau albopictus 1 du plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole.

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :12/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/SG/2016/106 du 1er avril 2016 relative à l’organisation de la simulation par les agences régionales de santé d’une régionalisation du financement du service de santé des armées

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :12/04/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/2016/105 du 1er avril 2016 relative aux modalités d’application du cumul emploi-retraite (CER) aux personnels médicaux des établissements publics de santé, sociaux et médico-sociaux

    Consulter - Date de signature : 01/04/2016. Date de mise en ligne :13/04/2016.

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