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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • Circulaire du 18 juillet 2016 relatif au renforcement de la mobilisation autour du plan pluriannuel de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale aux niveaux régional et départemental

    Consulter - Date de signature : 18/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR3/DGS/DDUAJE/DGCS/SR2A/2016/235 du 18 juillet 2016 relative à l’édition 2016-2017 du label et concours « droits des usagers de la santé »

    Consulter - Date de signature : 18/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N°DGS/SP2/DGOS/PF5/2016/112 du 4 juillet 2016 relative au déploiement de l’application e-DO pour la télé-déclaration de l’infection par le VIH/Sida

    Consulter - Date de signature : 04/07/2016. Date de mise en ligne :26/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP1/2016/208 du 27 juin 2016 relative à l’organisation d’inspections des lieux de recherches autorisés à conduire des recherches biomédicales

    Consulter - Date de signature : 28/06/2016. Date de mise en ligne :04/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/2A/5A/5C/2016/206 du 27 juin 2016 relative aux orientations de l'exercice 2016 pour la campagne budgétaire des services mandataires judiciaires à la protection des majeurs et des services délégués aux prestations familiales

    Consulter - Date de signature : 27/06/2016. Date de mise en ligne :12/07/2016.

  • instruction relative à la déclinaison régionale du programme national de réduction du tabagisme 2014-2019.

    Consulter - Date de signature : 24/06/2016. Date de mise en ligne :12/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/3C/CNSA/2016/209 du 24 juin 2016 à relative au financement des Centres Régionaux d'Etudes, d'Actions et d'Informations (CREAI) en faveur des personnes en situation de vulnérabilité en 2016

    Consulter - Date de signature : 24/06/2016. Date de mise en ligne :25/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGT/DSS/SAFSL/2016/178 du 20 juin 2016 relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité

    Consulter - Date de signature : 20/06/2016. Date de mise en ligne :21/06/2016.

  • Instruction interministerielle N DGOS/RH1/DGRH/A2-3/2016/198 du 16 juin 2016 relative à l’ouverture, en 2016, de postes de chefs de clinique universitaires de médecine générale dans le cadre du pacte territoire santé II

    Consulter - Date de signature : 16/06/2016. Date de mise en ligne :04/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SPA/2016/195 du 15 juin 2016 relative à la mise en oeuvre du programme national d'actions de prévention des infections associées aux soins (PROPIAS) dans le secteur médico-social 2016/2018.

    Consulter - Date de signature : 15/06/2016. Date de mise en ligne :08/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD1B/2016/188 du 10 juin 2016 relative à la domiciliation des personnes sans domicile stable

    Consulter - Date de signature : 10/06/2016. Date de mise en ligne :18/07/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/R3/2016/185 du 6 juin 2016 relative au dispositif de sortie précoce de chirurgie par mobilisation de l’hospitalisation à domicile

    Consulter - Date de signature : 06/06/2016. Date de mise en ligne :27/06/2016.

  • INSTRUCTION N DGOS/PF5/R3/2016/182 du 2 juin 2016 relative au service d’aide à l’orientation pour la prise en charge des patients brûlés

    Consulter - Date de signature : 02/06/2016. Date de mise en ligne :23/06/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R3/INCA/2016/177 du 30 mai 2016 relative à l’organisation régionale coordonnée en faveur de la prise en charge des adolescents et jeunes adultes atteints de cancer

    Consulter - Date de signature : 30/05/2016. Date de mise en ligne :29/06/2016.

  • INSTRUCTION N°DGCS/SD5A/SD5C/SD1A/2016/156 du 19 mai 2016 relative à la campagne budgétaire du secteur « Accueil, hébergement et insertion » pour 2016

    Consulter - Date de signature : 27/05/2016. Date de mise en ligne :01/06/2016.

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