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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N DGOS/RH1/RH4/DDI/BIP/2015/253 du 28 juillet 2015 relative à la modification de la durée des stages en qualité d’observateurs.

    Consulter - Date de signature : 28/07/2015. Date de mise en ligne :31/07/2015.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R3/DGS/MC1/2015/245 du 23 juillet 2015 relative à la prise en charge des interruptions volontaires de grossesse (IVG) pendant la période d’été et au soutien aux plateformes téléphoniques régionales d’information relatives à l’IVG et à la contraception

    Consulter - Date de signature : 23/07/2015. Date de mise en ligne :29/07/2015.

  • Instruction du Premier ministre relative au renforcement de la territorialisation du plan de lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale

    Consulter - Date de signature : 16/07/2015. Date de mise en ligne :20/07/2015.

  • INSTRUCTION N DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015 relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence prévu par la circulaire n°DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgences-SAMU-SMUR

    Consulter - Date de signature : 10/07/2015. Date de mise en ligne :20/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3B/2015/233 du 10 juillet 2015 relative à l’organisation des séjours de vacances pour personnes handicapées majeures

    Consulter - Date de signature : 10/07/2015. Date de mise en ligne :22/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2015/237 du 10 juillet 2015 relative au référentiel d’activités et de compétences des sages-femmes chargées d’organisation et de coordination en établissements publics de santé.

    Consulter - Date de signature : 10/07/2015. Date de mise en ligne :23/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGS/RI2/2015/195 du 3 juillet 2015 relative à la mise en place des centres gratuits d’information, de dépistage et de diagnostic (CeGIDD) des infections par les virus de l’immunodéficience humaine et des hépatites virales et des infections sexuellement transmissibles

    Consulter - Date de signature : 03/07/2015. Date de mise en ligne :08/07/2015.

  • INSTRUCTION N°DGOS/PF3/R3/DGS/MC1/2015/227 du 3 juillet 2015 relative à l’actualisation et à l’harmonisation des missions des réseaux de santé en périnatalité dans un cadre régional.

    Consulter - Date de signature : 03/07/2015. Date de mise en ligne :24/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R3/2015/222 du 1er juillet 2015 relative à l’appel à projets auprès des ARS pour l’accompagnement de projets pilotes permettant de prendre en charge en chirurgie ambulatoire des patients atteints de cancer

    Consulter - Date de signature : 01/07/2015. Date de mise en ligne :08/07/2015.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE du 23 juin 2015 relative à la mise en œuvre de plans d’actions pour l’égalité entre les femmes et les hommes habitants les quartiers de la politique de la ville.

    Consulter - Date de signature : 23/06/2015. Date de mise en ligne :20/07/2015.

  • N° DGS/RI1/DGOS/PF2/DGCS/2015/212 du 19 juin 2015 relative à la mise en oeuvre de la lutte contre l’antibiorésistance sous la responsabilité des Agences régionales de santé

    Consulter - Date de signature : 19/06/2015. Date de mise en ligne :14/07/2015.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD2B/2015/204 du 15 juin 2015 relative au barème de modulation des allocations familiales, de la majoration pour âge et de l'allocation forfaitaire servies en métropole et dans les départements d'outre-mer au 1er juillet 2015

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :19/06/2015.

  • INSTRUCTION DGOS/RH3/DGCS/4B/2015/205 du 15 juin 2015 relative à la mutualisation des heures syndicales dans la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :26/06/2015.

  • INSTRUCTION NDGOS/PF2/DGS/RI1/DGCS/2015/ 202 du 15 juin 2015 relative au programme national d’actions de prévention des infections associées aux soins (Propias) 2015

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :03/07/2015.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2015/200 du 15 juin 2015 relative aux résultats de l’enquête nationale sur l’organisation de la traçabilité sanitaire des dispositifs médicaux implantables dans les établissements de santé des secteurs publics et privés, titulaires d’activités de médecine, chirurgie et obstétrique.

    Consulter - Date de signature : 15/06/2015. Date de mise en ligne :08/07/2015.

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