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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé, solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGT/DSS/SAFSL/2016/178 du 20 juin 2016 relative à la mise en place du compte personnel de prévention de la pénibilité

    Consulter - Date de signature : 20/06/2016. Date de mise en ligne :21/06/2016.

  • INSTRUCTION N DGOS/PF5/R3/2016/182 du 2 juin 2016 relative au service d’aide à l’orientation pour la prise en charge des patients brûlés

    Consulter - Date de signature : 02/06/2016. Date de mise en ligne :23/06/2016.

  • INSTRUCTION N°DGCS/SD5A/SD5C/SD1A/2016/156 du 19 mai 2016 relative à la campagne budgétaire du secteur « Accueil, hébergement et insertion » pour 2016

    Consulter - Date de signature : 27/05/2016. Date de mise en ligne :01/06/2016.

  • Instruction du 27 mai 2016 relative au Plan National Canicule 2016

    Consulter - Date de signature : 27/05/2016. Date de mise en ligne :08/06/2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGOS/RH4/DEGSIP/A1-4/2016/167 du 26 mai 2016 relative à la mise en œuvre du temps de travail des internes conformément aux dispositions du décret n° 2015-225 du 26 février 2015 et de ses arrêtés d’application

    Consulter - Date de signature : 26/05/2016. Date de mise en ligne :06/06/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R3/INCa/2016/168 du 26 mai 2016 relative à un état des lieux sur l’offre de soins de traitement du cancer en oncopédiatrie et l’organisation des acteurs impliqués

    Consulter - Date de signature : 26/05/2016. Date de mise en ligne :20/06/2016.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/2016/164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en œuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé.

    Consulter - Date de signature : 24/05/2016. Date de mise en ligne :13/06/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2016/160 du 23 mai 2016 relative à l’appel à candidatures destiné au renouvellement du dispositif des structures labellisées pour la prise en charge de douleur chronique en 2017, et au relevé de leur activité 2016.

    Consulter - Date de signature : 23/05/2016. Date de mise en ligne :03/06/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/2016/154 du 17 mai 2016 relative à la mise en œuvre de la campagne tarifaire régionale des établissements de santé financés sous OQN

    Consulter - Date de signature : 17/05/2016. Date de mise en ligne :31/05/2016.

  • Circulaire du 13 mai 2016 relative à la prévention de la radicalisation

    Consulter - Date de signature : 13/05/2016. Date de mise en ligne :17/05/2016.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGCS/DIHAL/DAP/2016/151 du 13 mai 2016 relative à la coordination entre les services intégrés d’accueil et d’orientation (SIAO) et les services pénitentiaires d’insertion et de probation (SPIP), pour l’hébergement et l’accès au logement des personnes sortant de détention ou faisant l’objet d’un placement à l’extérieur.

    Consulter - Date de signature : 13/05/2016. Date de mise en ligne :03/06/2016.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2016/161 du 12 mai 2016 relative à la première délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2016

    Consulter - Date de signature : 12/05/2016. Date de mise en ligne :03/06/2016.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/R3/2016/149 du 12 mai 2016 relative au déploiement de la transmission d’images numérisées pour la transplantation d’organes

    Consulter - Date de signature : 12/05/2016. Date de mise en ligne :09/06/2016.

  • CIRCULAIRE N DGOS/R1/2016/172 du 12 mai 2016 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2016 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 12/05/2016. Date de mise en ligne :20/06/2016.

  • Instruction relative aux échographies endocavitaires

    Consulter - Date de signature : 10/05/2016. Date de mise en ligne :20/05/2016.

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