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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé,solidarité

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  • Instruction relative à la prise en charge des mineurs à leur retour de zone irako-syrienne

    Consulter - Date de signature : 23/03/2017. Date de mise en ligne :24/03/2017.

  • relative à la mise en œuvre du plan interministériel pour la prévention des expulsions locatives

    Consulter - Date de signature : 22/03/2017. Date de mise en ligne :23/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R2/2017/90 du 15 mars 2017 relative aux pratiques de facturation inter-établissements des transports SMUR secondaires

    Consulter - Date de signature : 15/03/2017. Date de mise en ligne :21/03/2017.

  • Instruction du 8 mars 2017 relative à l'accès au logement des femmes victimes de violences ou en grande difficulté

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/77 du 3 mars 2017 relative à la dispensation des facteurs anti-hémophiliques VIII et IX

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :13/03/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGCS/B3/DGEFP/DGT/2017/79 du 8 mars 2017 relative à la mise en œuvre du premier Plan interministériel à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

    Consulter - Date de signature : 08/03/2017. Date de mise en ligne :17/03/2017.

  • Instruction DGS/VSS1/PP1/PP4/EA1/SG/DGOS/PF2/78 du 3 mas 2017 relative à l'organisation régionale des vigilances et de l'appui sanitaires

    Consulter - Date de signature : 03/03/2017. Date de mise en ligne :21/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP4/DGOS/PF2/2017/38 du 20 janvier 2017 relative au plasma à finalité transfusionnelle dans la production duquel intervient un processus industriel.

    Consulter - Date de signature : 02/03/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N°DGCS/SDFE/B1/DGCL/2017/68 du 28 février 2017 relative à la présentation d’un rapport sur l’égalité entre les femmes et les hommes dans les collectivités territoriales de plus de 20 000 habitants.

    Consulter - Date de signature : 28/02/2017. Date de mise en ligne :07/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH3/DGCS/2017/64 du 24 février 2017 relative au dispositif de recensement du nombre de participants aux mouvements de grève nationaux dans la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 24/02/2017. Date de mise en ligne :08/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R3/INCa/2017/62 du 23 février 2017 relative à l’amélioration de l’accès aux soins de support des patients atteints de cancer

    Consulter - Date de signature : 23/02/2017. Date de mise en ligne :22/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGS/PP1/DGOS/PF2/DGCS/2A/2017/58 du 17 février 2017 relative à la mise en oeuvre du décret n° 2016-1606 du 25 novembre 2016 relatif à la déclaration des événements indésirables graves associés à des soins et aux structures régionales d’appui à la qualité des soins et à la sécurité des patients

    Consulter - Date de signature : 17/02/2017. Date de mise en ligne :06/03/2017.

  • Instruction n° SG/PMND/DGOS/DGS/DGCS/2017/56 relative à la définition des modalités de pilotage de la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2016-2019, en particulier de sa déclinaison régionale

    Consulter - Date de signature : 15/02/2017. Date de mise en ligne :03/03/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/RH4/2017/42 du 3 février 2017 relative à l’application de la circulaire N° DGOS/2014/359 du 22 décembre 2014 relative aux modalités d’organisation du travail applicables dans les structures d’urgence-SAMU-SMUR et de l’instruction N° DGOS/RH4/2015/234 du 10 juillet 2015 relative au référentiel national de gestion du temps de travail médical applicable dans les structures de médecine d’urgence-SAMU-SMUR

    Consulter - Date de signature : 03/02/2017. Date de mise en ligne :09/02/2017.

  • INSTRUCTION DU GOUVERNEMENT N°DGCS/SDFE/B1/2017/47 du 3 février 2017 relative à la politique des droits des femmes et de l’égalité entre les femmes et les hommes et à sa mise en œuvre dans les territoires

    Consulter - Date de signature : 03/02/2017. Date de mise en ligne :15/02/2017.

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