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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé,solidarité

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  • INSTRUCTION N° DGOS/PF5/2019/32 du 12 février 2019 relative au lancement opérationnel du programme HOP’EN

    Consulter - Date de signature : 12/02/2019. Date de mise en ligne :15/02/2019.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2019/31 du 07 février 2019 relative à la dématérialisation des demandes d’autorisation temporaire d’utilisation nominative.

    Consulter - Date de signature : 07/02/2019. Date de mise en ligne :15/02/2019.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/5B/2019/29 du 6 février 2019 relative à l'exonération de primes exceptionnelles prévue par la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d'urgence économiques et sociales modifiant l'instruction interministérielle n° DSS/5B/5D/2019/2 du 4 janvier 2019

    Consulter - Date de signature : 06/02/2019. Date de mise en ligne :11/02/2019.

  • NOTE D’INFORMATION N° DGOS/PF2/2019/16 du 23 janvier 2019 relative à l’enquête achat et consommation des médicaments à l’hôpital menée par l’ATIH.

    Consulter - Date de signature : 23/01/2019. Date de mise en ligne :28/01/2019.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2019/10 du 16 janvier 2019 relative au développement des soins de réhabilitation psychosociale sur les territoires

    Consulter - Date de signature : 16/01/2019. Date de mise en ligne :25/01/2019.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2019/9 du 16 janvier 2019 relative au cahier des charges et à l’appel à candidature des centres labellisés de nutrition parentérale à domicile

    Consulter - Date de signature : 16/01/2019. Date de mise en ligne :28/01/2019.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF4/2019/11 du 16 janvier 2019 relative aux programmes de recherche sur les soins et l’offre de soins pour l’année 2019

    Consulter - Date de signature : 16/01/2019. Date de mise en ligne :30/01/2019.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2019/4 du 08 janvier 2019 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2018 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 08/01/2019. Date de mise en ligne :11/01/2019.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2018/3 du 08 janvier 2019 relative à la deuxième délégation des crédits du fonds de modernisation des établissements de santé publics et privés au titre de l'année 2018

    Consulter - Date de signature : 08/01/2019. Date de mise en ligne :11/01/2019.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/DSS/DGCS/DSR/2019/28 du 06 février 2019 relative à l’appel à projets auprès des ARS pour la modernisation des structures sanitaires et médico-sociales destinées à la prise en charge des accidentés de la route

    Consulter - Date de signature : 06/01/2019. Date de mise en ligne :15/02/2019.

  • Instruction interministérielle N°DSS/5B/5D/2019/2 du 4 janvier 2019 relative à l’exonération des primes exceptionnelles prévue par l’article 1er de la loi n° 2018-1213 du 24 décembre 2018 portant mesures d’urgence économiques et sociales

    Consulter - Date de signature : 04/01/2019. Date de mise en ligne :10/01/2019.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DSS/3A/2018/282 du 26 décembre 2018 relative à la revalorisation de l’allocation veuvage, des anciennes allocations du minimum vieillesse et du minimum de pension d’invalidité au 1er janvier 2019

    Consulter - Date de signature : 26/12/2018. Date de mise en ligne :31/12/2018.

  • INSTRUCTION N°DGOS/DGCS/DSS/R1/5C/1A/2018/266 du 21 décembre 2018 relative aux opérations de fongibilité et transferts pris en compte pour la détermination des objectifs de dépenses sanitaires et médico-sociaux

    Consulter - Date de signature : 21/12/2018. Date de mise en ligne :24/12/2018.

  • Instruction interministérielle n° DSS/SD2B/2018/279 du 17 décembre 2018 relative à la revalorisation au 1er janvier 2019 des plafonds de ressources d’attribution de certaines prestations familiales servies en métropole, en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à la Réunion, à Saint-Barthélemy, à Saint-Martin et à Mayotte

    Consulter - Date de signature : 17/12/2018. Date de mise en ligne :19/12/2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF5/2018/276 du 13 décembre 2018 relative aux modalités et à l’organisation du prélèvement à la source de l'impôt sur le revenu (PAS) dans les établissements publics de santé (EPS) et les établissements publics sociaux et médico-sociaux autonomes (EPSMS)

    Consulter - Date de signature : 13/12/2018. Date de mise en ligne :09/01/2019.

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