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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé,solidarité

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  • INSTRUCTION N° DSS/1B/DGOS/R2/2018/213 du 10 septembre 2018 relative à la mise en œuvre des contrats incitatifs orthophonistes définis dans l’avenant n°16 à la convention nationale des orthophonistes visant à améliorer la répartition de ces professionnels sur le territoire.

    Consulter - Date de signature : 10/09/2018. Date de mise en ligne :14/09/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR3/DGS/DGCS/2018/209 du 4 septembre 2018 relative à l’édition 2019 du label et concours «droits des usagers de la santé»

    Consulter - Date de signature : 04/09/2018. Date de mise en ligne :17/09/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R1/SG/2018/204 du 30 août 2018 relative à l’évaluation par les agences régionales de santé du financement dû au service de santé des armées au titre des actions mentionnées à l’article L. 1435-8 du code de la santé publique et à la mise en œuvre de ce financement

    Consulter - Date de signature : 30/08/2018. Date de mise en ligne :03/09/2018.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD2C/SDFE/2018/202 du 23 août 2018 relative à la réforme des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Consulter - Date de signature : 23/08/2018. Date de mise en ligne :27/08/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/EA1/DGCL/DGALN/DGITM/DGAL/2018/201 du 20 août 2018 relative à l’élaboration d’un plan d’actions local de prévention et de lutte contre l’ambroisie à feuille d’armoise, l’ambroisie trifide, et l’ambroisie à épis lisses, pris par l’arrêté préfectoral prévu à l’article R. 1338-4 du code de santé publique.

    Consulter - Date de signature : 20/08/2018. Date de mise en ligne :05/09/2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DGS/PP2/2018/196 du 2 août 2018 visant à informer les établissements de santé de la publication d’un guide méthodologique relatif au déploiement du dispositif sérialisation : Lutte contre la falsification des médicaments dans les Etablissements de Santé

    Consulter - Date de signature : 02/08/2018. Date de mise en ligne :06/08/2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2018/194 du 2 août 2018 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité ATENATIV 500 UI, poudre et solvant pour solution injectable (Antithrombine III humaine) du laboratoire OCTAPHARMA dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente

    Consulter - Date de signature : 02/08/2018. Date de mise en ligne :06/08/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/DGS/VVS1/PP3/2018/195 du 2 août 2018 relative à l’actualisation du traitement des endoscopes souples thermosensibles à canaux de type duodénoscope au sein des structures de soins

    Consulter - Date de signature : 02/08/2018. Date de mise en ligne :09/08/2018.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF4/2018/191 du 1 août 2018 relative à l’utilisation de la convention unique pour la recherche à finalité commerciale impliquant la personne humaine

    Consulter - Date de signature : 01/08/2018. Date de mise en ligne :02/08/2018.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGCS/3B/DGESCO/2018/192 du 1er août 2018 relative à la création des unités d’enseignement élémentaire autisme (UEEA) et à la mise en œuvre de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement 2018-2022

    Consulter - Date de signature : 01/08/2018. Date de mise en ligne :14/08/2018.

  • INSTRUCTION N°DGS/SP/2018/163 du 27 juillet2018 relative à la prophylaxie des infections invasives à méningocoque

    Consulter - Date de signature : 27/07/2018. Date de mise en ligne :23/08/2018.

  • INSTRUCTION N° DGOS/R4/2018/189 du 24 juillet 2018 relative au calendrier de l’appel à projet national pour l’identification de dispositifs de prise en charge du psychotraumatisme et au jury national

    Consulter - Date de signature : 24/07/2018. Date de mise en ligne :26/07/2018.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD4A/2018/182 du 19 juillet 2018 relative à l’indemnisation et aux modalités de gestion de l’indemnisation des correcteurs, examinateurs et membres des jurys dans le cadre de la gestion centralisée des frais de jurys assurée par l’Agence de Services et de Paiement (ASP), pour les diplômes de travail social.

    Consulter - Date de signature : 19/07/2018. Date de mise en ligne :02/08/2018.

  • INSTRUCTION N°DGCS/4B/2018/177 du 17 juillet 2018 relative à la mise en oeuvre d’une stratégie de promotion de la qualité de vie au travail dans les établissements médico-sociaux(EHPAD et établissements accueillant des personnes handicapées)

    Consulter - Date de signature : 17/07/2018. Date de mise en ligne :01/08/2018.

  • INSTRUCTION DGOS/R1/DSS/1A/2018/174 du 16 juillet 2018 relative aux priorités nationales de contrôles externes de la tarification à l’activité pour 2018

    Consulter - Date de signature : 16/07/2018. Date de mise en ligne :24/07/2018.

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