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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Santé,solidarité

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  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/318 du 13 novembre 2017 relative à la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation, à titre dérogatoire et transitoire, de la spécialité PHENASEN® 1 mg/ml solution à diluer pour perfusion (trioxyde d’arsenic) du laboratoire TEVA SANTE dans un contexte de tensions d’approvisionnement de la spécialité équivalente

    Consulter - Date de signature : 13/11/2017. Date de mise en ligne :17/11/2017.

  • Circulaire du 10 novembre 2017 relative à la prise en charge des victimes d'actes de terrorisme

    Consulter - Date de signature : 10/11/2017. Date de mise en ligne :15/11/2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/RH4/DGCS/4B/2017/317 du 10 novembre 2017 concernant l’exercice du droit d’option ouvert aux membres des corps de rééducation et des manipulateurs en électroradiologie médicale en application des décrets portant classement de ces corps dans la catégorie A de la fonction publique hospitalière

    Consulter - Date de signature : 10/11/2017. Date de mise en ligne :17/11/2017.

  • CIRCULAIRE N° DGOS/R1/2017/315 du 9 novembre 2017 relative à la campagne tarifaire et budgétaire 2017 des établissements de santé

    Consulter - Date de signature : 09/11/2017. Date de mise en ligne :15/11/2017.

  • CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DSS/SD3B/2017/313 du 8 novembre 2017 relative aux nouvelles règles applicables en matière de cumul d'une activité rémunérée et d'une pension de vieillesse

    Consulter - Date de signature : 08/11/2017. Date de mise en ligne :20/11/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/GHT/2017/310 du 6 novembre 2017 relative à l’appel à projets pour la mise en œuvre des projets médico-soignants partagés des groupements hospitaliers de territoire.

    Consulter - Date de signature : 06/11/2017. Date de mise en ligne :14/11/2017.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

    Consulter - Date de signature : 03/11/2017. Date de mise en ligne :14/11/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR2/2017/302 du 23 octobre 2017 relative au recueil de données sur les coopérations hospitalières françaises dans le champ international menées par les établissements de santé français en vue de l’élaboration d’une cartographie

    Consulter - Date de signature : 23/10/2017. Date de mise en ligne :30/10/2017.

  • Circulaire du 23 octobre 2017 relative à la mise en œuvre de la politique interministérielle en faveur des personnes handicapées et de leur inclusion

    Consulter - Date de signature : 23/10/2017. Date de mise en ligne :02/11/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2017/301 du 23 octobre 2017 relative à l’actualisation de l’annuaire national des structures d’étude et de traitement de la douleur chronique et au recueil de leurs données de file active et d’activité 2017.

    Consulter - Date de signature : 23/10/2017. Date de mise en ligne :02/11/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/PF2/2017/295 du 17 octobre 2017 relative au second appel à projets de mise en œuvre de la pharmacie clinique en établissements de santé.

    Consulter - Date de signature : 17/10/2017. Date de mise en ligne :02/11/2017.

  • INSTRUCTION N° DGOS/SR3/DGS/ DDUAJE /DGCS/2A/2017/290 du 5 octobre 2017 relative à l’édition 2018 du label et concours « droits des usagers de la santé »

    Consulter - Date de signature : 05/10/2017. Date de mise en ligne :17/10/2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2017/289 du 4 octobre 2017 relative à la poursuite du financement dérogatoire de la spécialité ENTYVIO® (védolizumab) dans le traitement de la maladie de Crohn prévu par l’instruction N° DGOS/PF2/DSS/1C/DGS/PP2/2017/156 du 5 mai 2017 et la note d’information N° DGS/PP2/DSS/1C/DGOS/PF2/2017/ 220 du 5 juillet 2017

    Consulter - Date de signature : 04/10/2017. Date de mise en ligne :02/11/2017.

  • NOTE D'INFORMATION N° DGOS/PF2/DSS/1C/2017/285 du 2 octobre 2017 relative à la fourniture, l’achat, l’utilisation et la prise en charge par les établissements de santé de spécialités pharmaceutiques faisant l’objet d’une distribution parallèle.

    Consulter - Date de signature : 02/10/2017. Date de mise en ligne :05/10/2017.

  • INSTRUCTION N° DGCS/SD3A/CNSA/2017/287 du 2 octobre 2017 relative aux modalités de répartition de la dotation prévue au X de l’article 34 de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 destinée à la restructuration des services d’aide et d’accompagnement à domicile

    Consulter - Date de signature : 02/10/2017. Date de mise en ligne :10/10/2017.

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