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Nombre de résultats : 500.

Critère(s) :

  • Domaine : Travail, emploi, formation professionnelle

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  • Circulaire DGEFP n°2013-09 du 5 juin 2013 relative à la programmation des contrats uniques d'insertion du second semestre 2013

    Consulter - Date de signature : 05/06/2013. Date de mise en ligne :13/06/2013.

  • Circulaire relative aux conditions d’emploi des crédits de l’Aide Personnalisée de Retour à l'Emploi (APRE)

    Consulter - Date de signature : 30/05/2013. Date de mise en ligne :30/05/2013.

  • Circulaire DGEFP/DGT n°2013-07 du 15 mai 2013 relative au contrat de génération

    Consulter - Date de signature : 15/05/2013. Date de mise en ligne :31/05/2013.

  • Intégration directe dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux.

    Consulter - Date de signature : 06/05/2013. Date de mise en ligne :21/05/2013.

  • Processus de nomination sur les emplois à la décision du Gouvernement.

    Consulter - Date de signature : 03/05/2013. Date de mise en ligne :07/05/2013.

  • Circulaire relative à l'emploi de la langue française.

    Consulter - Date de signature : 25/04/2013. Date de mise en ligne :07/05/2013.

  • Instruction DGEFP n° 2013-06 du 22 avril 2013 portant actualisation de l’instruction n° 2011-04 du 31 janvier 2011 relative au financement des activités de Pôle emploi au titre des programmes FSE de la période 2007-2013

    Consulter - Date de signature : 22/04/2013. Date de mise en ligne :20/05/2013.

  • Circulaire DGEFP 2013/05 du 17 avril 2013 concernant le montant des cotisations de Sécurité Sociale des stagiaires de la formation professionnelle rémunérés ou non rémunérés

    Consulter - Date de signature : 17/04/2013. Date de mise en ligne :20/05/2013.

  • INSTRUCTION INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGOS/DGCS/DGSCGC/DGT/2013/152 du 10 avril 2013 relative au Plan National Canicule 2013

    Consulter - Date de signature : 10/04/2013. Date de mise en ligne :17/04/2013.

  • Instruction DGEFP n° 2013-03 du 4 avril 2013 relative à la mise en œuvre des nouvelles modalités d'organisation de sessions des titres professionnels de la conduite routière, modifiant la circulaire DGEFP n° 2005/31 du 1er août 2005 relative aux nouvelles modalités d'agrément des centres préparant à la conduite routière et la circulaire DGEFP n° 2005/30 du 1er août 2005 relative aux nouveaux modèles de procès-verbaux de sessions de validation

    Consulter - Date de signature : 04/04/2013. Date de mise en ligne :20/05/2013.

  • Note de service relative à la titularisation au 1er septembre 2013 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2012.

    Consulter - Date de signature : 21/03/2013. Date de mise en ligne :09/04/2013.

  • Additif, 2013/04 du 12 mars 2013, à l'instruction 2012-11 du 29 juin 2012 relative aux modalités de contrôle de service fait des dépenses déclarées au titre d'opérations subventionnées dans le cadre des programmes du Fonds social européen

    Consulter - Date de signature : 12/03/2013. Date de mise en ligne :19/04/2013.

  • Cadre stratégique commun du système d'information de l'Etat.

    Consulter - Date de signature : 07/03/2013. Date de mise en ligne :14/03/2013.

  • Circulaire DGEFP2013/02 du 22 février 2013 relative à la mise en oeuvre de l'allongement de la durée des nouveaux contrats d'accompagnement dans l'emploi

    Consulter - Date de signature : 22/02/2013. Date de mise en ligne :30/04/2013.

  • Circulaire interministérielle relative à la mise en oeuvre du plan national de lutte contre le travail illégal 2013-2015.

    Consulter - Date de signature : 11/02/2013. Date de mise en ligne :19/02/2013.

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