Code de l'éducation
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Version en vigueur du 22 juin 2000 au 10 juillet 2013
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Article L311-1

Version en vigueur du 22 juin 2000 au 10 juillet 2013

La scolarité est organisée en cycles pour lesquels sont définis des objectifs et des programmes nationaux de formation comportant une progression annuelle ainsi que des critères d'évaluation.

Pour assurer l'égalité et la réussite des élèves, l'enseignement est adapté à leur diversité par une continuité éducative au cours de chaque cycle et tout au long de la scolarité.


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