Décret du 19 juillet 1993 portant admission dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re section et dans la 2e section et affectation d'officiers généraux

Version initiale


Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

    • Art. 1er. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
      Au grade de général de brigade
      Pour prendre rang du 1er août 1993
      M. le colonel du train Brodiez (Rémi, Marie, Alphonse).

    • Art. 2. - M. le général de corps d’armée Morillon (Philippe, Pierre, Lucien, Antoine) est nommé conseiller du Gouvernement pour la défense à compter du 15 juillet 1993.
      M. le général de brigade Bachelet (Jean, René, Ferdinand., Claude) est nommé sous-chef Etudes-planification-finances à l’état-major de l’armée de terre à compter du 1er août 1993.
      M. le général de brigade de Widerspach-Thor (Jean-Michel, Marie) est nommé sous-chef Opérations-logistique à l’état-major de l’armée de terre à compter du 16 août 1993.
      M. le général de division Sengeisen (Jean, Pierre) est nommé directeur de l’enseignement militaire supérieur de l’armée de terre à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de division Littaye (Edouard, Jean, Luc) est nommé adjoint au général commandant le commandement de la doctrine et de l’entraînement à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Gobilliard (Hervé, Marie, Anne, Bernard) est nommé commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er septembre 1993.
      M, le général de brigade Barbier (Bernard, Jean, Ghislain) est nommé commandant l’école supérieure et d’application du matériel à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Mignot (Pierre, Fulbert, Louis) est nommé commandant l’école nationale des sous-officiers d’active à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Théodoly-Lannes (Michel, Marie, Joseph) est nommé commandant la brigade de renseignement et de guerre électronique à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Jaworski (Michel) est nommé chef d’état-major du général commandant le commandement de la doctrine et de l’entraînement à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Garnier (Jean, Marie, Joseph) est nommé directeur de l’enseignement militaire supérieur scientifique et technique à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Novello (Pierre, Antoine, Jean) est chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du génie à compter du 1er septembre 1993.
      M. le général de brigade Dellenbach (Jean-Paul, Gérard) est nommé chef d’état-major du général commandant le 3e corps d’armée à compter du l1er septembre 1993.
      M. le général de division Brutin (Paul) est mis à la disposition du chef d’état-major de l’armée de terre à compter du 15 septembre 1993.
      M. le général de division Piroth (Christian, Pierre, Jean) est nommé commandant la 7e division blindée et la circonscription militaire de défense de Besançon à compter du 15 septembre 1993.
      M. le commissaire général de brigade Bourdieu (Francis, Marie, Denis, Robert) est nommé chef du service central d’études et de réalisations du commissariat de l’armée de terre à compter du 1e octobre 1993.
      M. le commissaire général de brigade Utéza (Paul, Henri, Joseph) est nommé directeur du commissariat de l’armée de terre en circonscription militaire de défense de Lille à compter du let octobre 1993.
      M. le général de brigade Friedrich (Bernard, Gérard) est nommé commandant la brigade franco-allemande à compter du 1er octobre 1993.

      • Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
        A compter du 1er octobre 1993
        M. le contre-amiral Deverre (Philippe, Pierre, Auguste).
        A compter du 1er novembre 1993
        M. le vice-amiral Quérat (François, Jacques, Maurice).

      • Art. 4. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans leurs fonctions :
        Au grade de vice-amiral
        Pour prendre rang du 1er octobre 1993
        M. le contre-amiral Garibal (Philippe, Marie, Albert).
        Au grade de contre-amiral
        Pour prendre rang du ter octobre 1993
        M. le capitaine de vaisseau Huet (Christian, Marie, Pierre).
        M. le capitaine de vaisseau Bariller (Jean-Loup).

      • Art. 5. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
        Au grade de contre-amiral
        Pour prendre rang du 27 novembre 1993
        M. le capitaine de vaisseau Bernardini (Pierre, Marius, Christophe).

      • Art. 6. - M. le contre-amiral Durteste (Philippe, Jacques, Albert) est nommé sous-chef d’état-major des armées à compter du 1er octobre 1993.
        M. le contre-amiral Girard (Maurice, Pierre, André) est nommé commandant le groupe d’action sous-marine à compter du 1er octobre 1993.
        M. le contre-amiral Raguet (Dominique, Marie, Joseph) est nommé chef de la mission militaire française auprès du commandant en chef des forces alliées Sud-Europe, à Naples, à compter du ber octobre 1993.

      • Art. 7. - Sont promu ou nommé dans la Ire section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air, pour prendre rang du 1er octobre 1993 avec maintien dans leurs fonctions :
        Au grade de général de division aérienne
        M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l’air Courthieu (Alain, Jean-Marie, Aimé).
        Au grade de général de brigade aérienne
        M. le colonel du corps des officiers de l’air Brugnon (Michel, Georges, Marie).

      • Art. 8. - M. le général de brigade aérienne Paqueron (Gérard, Robert, René) est nommé adjoint au général commandant la défense aérienne et le commandement air des forces de défense aérienne à compter du 1er septembre 1993.
        M. le général de brigade aérienne Guéniot (François, Alexandre, Pierre) est nommé commandant en second la région aérienne Nord-Est à compter du 1er septembre 1993.
        M. le général de brigade aérienne Cocault (Serge, Emile, Denis) est nommé directeur adjoint du centre d’essais en vol à compter du 1er septembre 1993.
        M. le général de division aérienne Pidancet (Jean-François, Xavier) est nommé sous-chef d’état-major des armées à compter du 1er octobre 1993.
        M. le général de brigade aérienne Creuzé (Robert, Marie, Daniel) est nommé directeur du centre d’enseignement supérieur aérien à compter du 1er octobre 1993.

      • Art. 9. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
        Au grade de général de brigade
        Pour prendre rang du 1er août 1993
        M. le colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées Le Corre (Jean, Alain, Marie).

      • Art. 10. - M. le général de brigade Le Corre (Jean, Alain, Marie) est nommé inspecteur technique de la surveillance et de la coordination administrative du service de santé des armées à compter du 1er août 1993.

      • Art. 11. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
        Au grade d’ingénieur général de 1re classe
        Pour prendre rang du 1er octobre 1993
        M. l’ingénieur général de 2e classe des essences Lasne (Michel, Jean, Louis).

      • Art. 12. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
        Au grade d’ingénieur général de 2e classe
        Pour prendre rang du 1er octobre 1993
        M. l’ingénieur en chef de Ire classe des essences Riffault (Jean-Claude, Robert, André).

      • Art. 13. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
        Au grade d’ingénieur général de 2e classe
        Pour prendre rang du 1er octobre 1993
        M. l’ingénieur en chef de 1re classe des essences Mar (Gilbert, Henri, Joseph).

      • Art. 14. - M. l’ingénieur général de 1re classe des essences Lasne (Michel, Jean, Louis) est nommé directeur central du service des essences des armées à compter du 1er octobre 1993.
        M. l’ingénieur général de 2e classe des essences Riffault (Jean-Claude, Robert, André) est chargé des fonctions de directeur adjoint à la direction centrale du service des essences des armées à compter du 1er octobre 1993.

      • Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre d’Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 19 juillet 1993.
FRANÇOIS MITTERRAND
Par le Président de la République
Le Premier ministre ;
ÉDOUARD BALLADUR
Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
FRANÇOIS LÉOTARD
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