Arrêté du 18 septembre 2014 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Version initiale


Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,
Vu le code du sport, notamment son article A. 142-21 ;
Vu l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation,
Arrête :


  • Dans l'article 1er de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, dans le paragraphe a, au titre du collège « employeurs » des partenaires sociaux, les termes : « Mme Christine Larochette, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire. M. Roger Paoletti, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant. » sont remplacés par les termes : « Mme Florence Dabin, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), titulaire. M. Jean-François Martins, sur proposition de l'Association des maires de France (AMF), suppléant. »


  • Le directeur des sports et le directeur de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.


Fait le 18 septembre 2014.


Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations,
B. Béthune
La sous-directrice des politiques de jeunesse,
C. Lapoix

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