Bureau du sénat

Version initiale


  • Sénat
    Session ordinaire de 2017-2018


    Le bureau du Sénat dont vous êtes membre se réunira le jeudi 9 novembre 2017, à 9 heures (salons de Boffrand) avec l'ordre du jour suivant :
    I. - Comité de déontologie parlementaire :


    - modification de l'Instruction générale du bureau ;
    - composition du Comité de déontologie parlementaire.


    II. - Instance de direction de la chaîne parlementaire Public Sénat :


    - renouvellement ou remplacement de plusieurs membres du conseil d'administration de la chaîne parlementaire.


    III. - Questions diverses.

Extrait du Journal officiel électronique authentifié PDF - 219,2 Ko
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