Commissions et organes de contrôle

Version initiale


  • Assemblée nationale


    1. Réunions
    Lundi 2 septembre 2019


    Commission du développement durable,
    A 16 heures (salle 6238) :
    - examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).
    A 21 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).


    Mardi 3 septembre 2019


    Commission du développement durable,
    A 14 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).
    A 21 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).


    Mercredi 4 septembre 2019


    Commission du développement durable,
    A 9 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).
    A 14 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).
    A 21 h 30 (salle 6238) :
    - suite de l'examen, en nouvelle lecture, du projet de loi d'orientation des mobilités (n° 2135) (M. Bruno Millienne, Mmes Bérangère Abba et Bérangère Couillard, M. Jean-Luc Fugit et Mme Zivka Park, rapporteurs).


    Mercredi 11 septembre 2019


    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur la mise en œuvre de la loi organique relative aux lois de finances (M. Laurent Saint-Martin, rapporteur).


    Mardi 17 septembre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 17 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Patrick Pouyanné, président-directeur général du groupe Total.


    Mercredi 18 septembre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Nicolas Dufourcq, directeur général de BPIfrance, sur le financement de l'innovation par BPIfrance.


    2. Ordre du jour prévisionnel
    Mardi 17 septembre 2019


    Commission de la défense,
    A 18 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur le suivi des blessés (Mesdames Anissa Kheder et Laurence Trastour-Isnart, rapporteures).
    Commission des finances,
    A 17 heures (salle de la commission des Finances) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur l'impôt universel (MM. Éric Coquerel et Jean Paul Mattei, rapporteurs).
    Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
    A 9 h 30 salle 4013 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean-Louis Paccagnini, sous-chef performance de l'Etat-major des armées.
    A 16 h 30 (salle 4013) :
    - audition de représentants de l'Etat-major de l'armée de terre.


    Mercredi 18 septembre 2019


    Commission de la défense,
    A 17 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Jean Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères, sur la situation internationale.
    Commission des finances,
    A 9 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - « Au cœur de l'économie » : audition de MM. Olivier Garnier, directeur général des statistiques, des études et de l'international de la Banque de France, et Jean Luc Tavernier, directeur général de l'Insee, sur la conjoncture, et de M. Philippe Martin, président délégué du Conseil d'analyse économique, sur le thème d'actualité « L'endettement public "utile" ».
    A 11 h 30 (salle de la commission des Finances) :
    - audition de M. Didier Migaud, président du Conseil des prélèvements obligatoires, sur le rapport relatif à la fiscalité environnementale.
    A 15 heures (salle de la commission des Finances) :
    - examen du rapport de la mission d'information sur l'activisme actionnarial (MM. Éric Woerth et Benjamin Dirx, rapporteurs).


    Mardi 24 septembre 2019


    Commission de la défense,
    A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Gabriel Attal, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le bilan de l'expérimentation sur le service national universel.
    Commission des finances,
    A 17 heures (salle Lamartine) :
    - examen, conjoint avec la commission des affaires étrangères, du rapport de la mission d'information commune relative au bilan de la lutte contre les montages transfrontaliers (Mme Émilie Cariou et M. Pierre Cordier, rapporteurs).
    Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
    A 9 h 30 (salle 4016) :
    - audition de M. Jacques Perget, contrôleur général des armées.


    Mercredi 25 septembre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 9 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Jean-Dominique Senard, président du conseil d'administration de Renault.


    Mardi 1er octobre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 17 h 30 salle 6241 (Affaires économiques) :
    - élection, à huis clos, du Bureau de la commission.
    Commission de la défense,
    A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    Mission d'information sur la politique immobilière du ministère des Armées,
    A 9 h 30 (4016) :
    - audition du contre-amiral Denis Bertrand, officier général performance-synthèse de l'état-major de la marine.


    Mercredi 2 octobre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - audition de M. Guillaume Boudy, secrétaire général à l'investissement, sur le suivi du Grand plan d'investissement.
    Commission de la défense,
    A 9 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès de la ministre des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de terre, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    Commission des finances,
    A 16 h 15 (salle Lamartine) :
    - audition, conjointe avec la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République et la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, de M. Didier Migaud, Premier président, sur le rapport de la Cour des comptes relatif aux finances publiques locales.


    Jeudi 3 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état-major de la marine, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    Délégation aux outre-mer,
    A 10 heures (salle de la commission) :
    - adoption du relevé de décisions de la réunion du 4 juillet 2019 ;
    - audition de l'association Interco'outre-mer ;
    - audition de Mme Amélie de Montchalin, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes ;
    - éventuellement, présentation du rapport d'information sur la continuité territoriale (M. Adam, Mmes Bassire, Michel et Sanquer rapporteurs) ;
    - questions diverses.


    Mardi 8 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration, sur le projet de loi de finances pour 2020.


    Mercredi 9 octobre 2019


    Commission des affaires économiques,
    A 9 heures salle 6241 (Affaires économiques) :
    - présentation du rapport de la mission d'information relative à la pêche (Mme Annaïg Le Meur, rapporteure).
    Commission de la défense,
    A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de Mme Alice Guitton, directrice générale des relations internationales et de la stratégie, sur le projet de loi de finances pour 2020.


    Jeudi 10 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Philippe Lavigne, chef d'état-major de l'armée de l'air, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général Richard Lizurey, directeur général de la gendarmerie nationale, sur le projet de loi de finances pour 2020.


    Mardi 15 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 17 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition du général François Lecointre, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2020.


    Mercredi 16 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2020.
    A 16 h 30 salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants d'associations d'anciens combattants, sur le projet de loi de finances pour 2020.


    Jeudi 17 octobre 2019


    Commission de la défense,
    A 9 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition ouverte à la presse, de représentants d'associations professionnelles nationales de militaires, sur le projet de loi de finances pour 2020.
    A 11 heures salle 4123 (33, rue Saint-Dominique) :
    - audition, ouverte à la presse, de représentants de syndicats des personnels civils de la défense, sur le projet de loi de finances pour 2020.

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