AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MEMBRES DU CSE DE KALITEPOUVIV (texte intégral)
Négociations annuelles sur les salaires, le temps de travail et les conditions de travail (texte intégral)
ACCORD RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DU DISPOSITIF SPECIFIQUE D ACTIVITE PARTIELLE EN CAS DE REDUCTION D ACTIVITE DURABLE (texte intégral)
AVENANT DE MISE EN CONFORMITE DE L’ACCORD COLLECTIF DU 17 SEPTEMBRE 2012 ET DES AVENANTS SUCCESSIFS, RELATIF AUX GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENTS DES FRAIS DE SANTÉ AU BENEFICE DE L’ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA SOCIETE VESUVIUS FRANCE SA (texte intégral)
Accord collectif d'entreprise relatif au dispositif spécifique d'activité partielle de longue durée (texte intégral)
accord d'entreprise en faveur des salariés en situation de handicap et des salariés proches aidants (texte intégral)
Accord collectif sur les modalités d'information et de consultation des Institutions Représentatives du Personnel sur le projet "KHMS" (Kraft Heinz Management System) (texte intégral)
ACCORD RELATIF AU RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DU CSE BANQUE POPULAIRE DU NORD (texte intégral)
ACCORD COLLECTIF ORGANISANT LES MODALITES DE DECOMPTE DE L HORAIRE DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE SUPERIEURE A LA SEMAINE (texte intégral)
AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAUL DU 08/04/2015 (texte intégral)