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695346 articles trouvés dans 110661 texte(s)

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Arrêté du 16 mars 2024 relatif à l'organisation et aux volumes horaires de la classe préparatoire à la classe de seconde pour la phase pilote pour l'année scolaire 2024-2025

Article 6

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Les dispositions du présent arrêté sont applicables dans les îles Wallis et Futuna.[...]

Article 3

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le bilan des acquis des élèves est réalisé par les enseignants avec, le cas échéant, la collabo[...]

Article 4

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le suivi des élèves est réalisé conformément aux articles D. 331-24 et D. 331-48 du code de l'é[...]

Décret n° 2024-229 du 16 mars 2024 relatif à la mise en place, pour l'année scolaire 2024-2025, d'une phase pilote de l'instauration d'un cycle préparatoire à la classe de seconde

Article 3

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Les dispositions du présent décret entrent en vigueur à la rentrée scolaire 2024.[...]

Article 1

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Pour l'année scolaire 2024-2025 : 1° Dans chaque département, un ou plusieurs lycées relevant d[...]

Article 4

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]La ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, le ministre de l'agriculture et de la s[...]

Décret n° 2024-228 du 16 mars 2024 relatif à l'accompagnement pédagogique des élèves et au redoublement

Article 7

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le ministre de l'intérieur et des outre-mer, la ministre de l'éducation nationale et de la jeun[...]

Article 4

[...]A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D321-22[...]

Article 5

[...]A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'éducation Art. D331-62[...]

Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté

Article 2

[...]A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 21 octobre 2015 Art. 4[...]

Article 4

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général des outre-mer sont char[...]

Article 1

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le tableau de l'annexe de l' arrêté du 21 octobre 2015 susvisé est remplacé par le tableau anne[...]

Arrêté du 15 mars 2024 portant délégation de pouvoirs en matière de gestion des fonctionnaires relevant du ministre chargé de l'environnement et affectés à l'Université Gustave Eiffel

Article 1

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Une délégation de pouvoirs de gestion est accordée au président de l'Université Gustave Eiffel [...]

Article 2

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le président de l'université Gustave Eiffel est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui se[...]

Article

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]ANNEXES ANNEXE I LISTE DES CORPS DE FONCTIONNAIRES ET DES EMPLOIS FONCTIONNELS 1° Liste des cor[...]

Décret n° 2024-231 du 15 mars 2024 autorisant le ministre chargé du développement durable à déléguer certains de ses pouvoirs de gestion des fonctionnaires affectés à l'Université Gustave Eiffel

Article 2

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]La délégation de pouvoirs du ministre chargé du développement durable ne peut porter sur les dé[...]

Article 1

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Dans les conditions fixées par le présent décret, le ministre chargé du développement durable p[...]

Article 3

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le président de l'Université Gustave Eiffel peut, pour les actes qui lui ont été délégués en ap[...]

Arrêté du 15 mars 2024 fixant les dates de commencement et de fin de l'expérimentation de la reconnaissance du statut de véhicules d'intérêt général prioritaire aux véhicules du service interne de sécurité de la Régie autonome des transports parisiens utilisés à des fins de cyno-détection

Article 1

En vigueur depuis le 17 mars 2024

[...]La reconnaissance du statut de véhicules d'intérêt général prioritaire aux véhicules du service[...]

Article 2

En vigueur depuis le 17 mars 2024

[...]Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.[...]

Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 19 mai 2015 relatif à l'organisation des enseignements dans les classes de collège

Article 9

[...]A modifié les dispositions suivantes : - ARRÊTÉ du 19 mai 2015 Art. 12[...]

Article 10

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le directeur général de l'enseignement scolaire et le directeur général des outre-mer sont char[...]

Article 8

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le tableau de l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.[...]

Décret n° 2024-232 du 15 mars 2024 portant modifications du dossier de demande d'autorisation environnementale des travaux miniers

Article 2

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le lendemain de sa publication.[...]

Article 3

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le m[...]

Article 1

[...]A modifié les dispositions suivantes : - Code de l'environnement Art. D181-15-3 bis[...]

Décret n° 2024-230 du 15 mars 2024 portant diverses dispositions en matière de géothermie de minime importance

Article 1

[...]A modifié les dispositions suivantes : - Décret n° 2006-649 du 2 juin 2006 Art. 22-2 , Art. 22-[...]

Article 3

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Le ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et le m[...]

Article 2

En vigueur depuis le 18 mars 2024

[...]Les dispositions du présent décret entrent en vigueur le lendemain de sa publication, dans les [...]
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